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F-Lorient: library books

Request For Proposals

General Information
Country:   France
City/Locality:   LORIENT
Notice/Contract Number:   eu:287549-2008
Publication Date:   Nov 6, 2008
Deadline:   Dec 18, 2008
Buyer:   UNIVERSITÉ DE BRETAGNE SUD
Original Language:   French

Contact Information
Address:   UNIVERSITE DE BRETAGNE SUD
LORIENT
France
Email:   Click here

Goods, Works and Services

 

Original Text

      view in:

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 216/2008
, #
287549-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Université de Bretagne Sud, bp
92116, Attn: m. le président de l'université de Bretagne Sud, F-56321
Lorient.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: université de Bretagne Sud, rue
André Lwoff BP 573, Contact: services financiers marchés, Attn: emmanuelle
Brochard/Geneviève le Barbier, 56017 Vannes. Tel. 02 97 01 70 92. E-mail:
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax 02 97 01 70 63.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
université de Bretagne Sud, rue André Lwoff BP 573, Contact: services
financiers marchés, Attn: emmanuelle Brochard/Geneviève le Barbier, 56017
Vannes. Tel. 02 97 01 70 93. E-mail: sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax
02 97 01 70 63.
Tenders or requests to participate must be sent to: université de Bretagne
Sud, rue André Lwoff BP 573, Contact: services financiers marchés, Attn:
emmanuelle Brochard/Geneviève le Barbier, 56017 Vannes. Tel. 02 97 01 70
93. E-mail: sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax 02 97 01 70 63.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 22113000.
Description: Library books.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document:
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
18.12.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.


Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Université de Bretagne Sud, bp
92116, à l'attention de m. le président de l'université de Bretagne Sud,
F-56321 Lorient.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: université de Bretagne Sud, rue André Lwoff BP 573, Contact:
services financiers marchés, à l'attention de emmanuelle
Brochard/Geneviève le Barbier, 56017 Vannes. Tél. 02 97 01 70 92. E-mail:
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax 02 97 01 70 63.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: université de
Bretagne Sud, rue André Lwoff BP 573, Contact: services financiers
marchés, à l'attention de emmanuelle Brochard/Geneviève le Barbier, 56017
Vannes. Tél. 02 97 01 70 93. E-mail: sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax
02 97 01 70 63.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: université de Bretagne Sud, rue André Lwoff BP 573, Contact:
services financiers marchés, à l'attention de emmanuelle
Brochard/Geneviève le Barbier, 56017 Vannes. Tél. 02 97 01 70 93. E-mail:
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax 02 97 01 70 63.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: établissement public à caractère scientifique, culturel et
professionnel.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de livres pour l'université de Bretagne Sud.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Lorient, Pontivy et Vannes.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
présente consultation a pour objet la fourniture de livres pour
l'université de Bretagne Sud.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22113000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le présent marché est un appel
d'offres ouvert à bons de commande avec minimum et maximum en application
de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Il fait l'objet d'une
décomposition en 4 lots distincts.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: ouvrages francophones et en langues régionales françaises
destinés à un public universitaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le présent lot est à bons de commande avec
minimum et maximum en application de l'article 77 du Code des Marchés
Publics.
Minimum : 60 000 euros (T.T.C.) annuels.
Maximum : 240 000 euros (T.T.C.) annuels.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le présent marché est passé
de sa date de notification au 31 décembre 2009 et est renouvelable deux
fois par reconduction expresse.
LOT N° 2
INTITULÉ: ouvrages anglophones destinés à un public universitaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le présent lot est à bons de commande avec
minimum et maximum en application de l'article 77 du Code des Marchés
Publics.
Minimum 5 000 euros (T.T.C.) annuels.
Maximum 20 000 euros (T.T.C.) annuels.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le présent marché est passé
de sa date de notification au 31.12.2009 et est renouvelable deux fois par
reconduction expresse.
LOT N° 3
INTITULÉ: ouvrages hispanophones et lusophones destinés à un public
universitaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le présent lot est à bons de commande avec
minimum et maximum en application de l'article 77 du Code des Marchés
Publics. I.
Minimum 600 euros (T.T.C.) annuels.
Maximum 2 400 euros (T.T.C.) annuels.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le présent marché est passé
de sa date de notification au 31.12.2009 et est renouvelable deux fois par
reconduction expresse.
LOT N° 4
INTITULÉ: ouvrages en autres langues destinés à un public universitaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le présent lot est à bons de commande avec
minimum et maximum en application de l'article 77 du Code des Marchés
Publics.
Minimum : 250 euros (T.T.C.) annuels.
Maximum : 1000 euros (T.T.C.) annuels.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22113000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le présent marché est passé
de sa date de notification au 31.12.2009 et est renouvelable deux fois par
reconduction expresse.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: — Financement sur crédits de
l'établissement (dotation globale de fonctionnement),
— Application du décret no62-1587 du 29.12.1962 portant règlement général
sur la comptabilité publique,
— Délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de
la facture par l'université.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Chaque marché sera conclu soit avec un
entrepreneur unique soit avec des entrepreneurs groupés.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Conformément à l'article 52, ne seront pas admises les
candidatures:
— Non recevables en application de l'article 43 et 44 du Code des Marchés
Publics,
— Ne présentant pas toutes les déclarations, attestations et certificats
demandés (cf.règlement de la consultation).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre
d'affaires global et CA d'opérations similaires aux cours des 3 derniers
exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau chiffré,
apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur
du marché.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Effectifs du candidat et
importance du personnel d'encadrement, moyens techniques et qualifications
professionnelles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau chiffré,
apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur
du marché.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. 1-le prix. Pondération: 40.
2. 2-le suivi de la commande. Pondération: 35.
3. 3-le délai de livraison. Pondération: 25.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008/07.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.12.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
Membres de la commission d'appel d'offres.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Retrait du dossier :
1 - en adressant une demande à l'adresse suivante :
Université de Bretagne Sud.
Service financier - domaine marchés.
Bâtiment des services centraux.
Rue André Lwoff.
B.P. 573.
F-56017 Vannes Cedex.
Tel 02 97 01 70 92.
Tel 02 97 01 70 93.
Fax 02 97 01 70 63.
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr
2 - en téléchargeant le dossier sur le site www.achatpublic.com
Les candidats pourront se référer au manuel d'utilisation ainsi qu'aux
pré- requis techniques disponibles sur le site www.achatpublic.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents, les soumissionnaires
devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants :
— Zip, pdf, doc et xls.
Le retrait des documents par voie électronique n'oblige pas le
soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.
Modalités de réponse:
1 -Envoi d'une offre papier ou d'une offre sur support électronique
Les plis seront envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception
postal ou Chronopost ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Universite de Bretagne Sud.
Service financier - domaine marchés.
Bâtiment des services centraux.
Campus de Tohannic.
Rue André Lwoff B.P. 573.
F-56017 Vannes Cedex.
En cas de remise contre récépissé, le service est ouvert du lundi au
vendredi, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
2 - envoi d'une offre électronique
Si le candidat choisit de répondre par voie électronique, il devra le
faire par le biais du site www.achatpublic.com.
Les candidats sont invités à se reporter aux articles 9 et 10 du règlement
de la présente consultation qui détaillent précisément le contenu des
offres ainsi que les conditions d'envoi des offres à respecter.
Dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Rennes, Cite Judiciaire, 35000 Rennes.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges Relatifs
aux Marchés Publics, 44000 Nantes.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Recours gracieux auprès de l'administration :
pas de condition de délais.
Recours contentieux : 2 mois à compter de la date de la décision
individuelle défavorable.
Service auprès duquel des renseignements sur l'introduction des recours
peuvent être obtenus.
Universite de Bretagne sud.
Service financier/Marchés.
Campus de Tohannic.
B.P. 573.
F-56017 Vannes.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.11.2008.
Please note that this notice is for your information only.
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