F-Lorient: photocopiers

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Country:

France

City/Locality:

LORIENT

Notice/Contract Number:

eu:281746-2008

Publication Date:

Oct 31, 2008

Deadline:

Dec 8, 2008

Buyer:

UNIVERSITÉ DE BRETAGNE SUD

Original Language:

French

Address:

UNIVERSITE DE BRETAGNE SUD
LORIENT
France

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Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 212/2008
, #
281746-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Université de Bretagne Sud, BP
92116, Attn: Mr le Président de l'Université de Bretagne Sud, F-56321
Lorient Cédex.
Further information can be obtained at: Université de Bretagne Sud, BP
573, Contact: Services Financiers Marchés, Attn: Emmanuelle
Brochard/Geneviève le Barbier, 56017 Vannes. Tel. 02 97 01 70 93. E-mail:
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax 02 97 01 70 63.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Université de Bretagne Sud, rue André Lwoff, BP 573, Contact: Service
Financier Domaine Marchés, Attn: Emmanuelle Brochard/Geneviève le Barbier,
56017 Vannes. Tel. 02 97 01 70 93. E-mail:
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax 02 97 01 70 63.
Tenders or requests to participate must be sent to: Université de Bretagne
Sud, rue André Lwoff, BP 573, Contact: Service Financier Domaine Marchés,
Attn: Emmanuelle Brochard/Geneviève le Barbier, 56017 Vannes. Tel. 02 97
01 70 93. E-mail: sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax 02 97 01 70 63.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 30121100, 48773100.
Description: Photocopiers.
Print-spooling software package.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document:
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
8.12.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Université de Bretagne Sud, BP
92116, à l'attention de Mr le Président de l'Université de Bretagne Sud,
F-56321 Lorient Cédex.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Université de Bretagne Sud, BP 573, Contact: Services Financiers
Marchés, à l'attention de Emmanuelle Brochard/Geneviève le Barbier, 56017
Vannes. Tél. 02 97 01 70 93. E-mail: sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax
02 97 01 70 63.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Université de
Bretagne Sud, rue André Lwoff, BP 573, Contact: Service Financier Domaine
Marchés, à l'attention de Emmanuelle Brochard/Geneviève le Barbier, 56017
Vannes. Tél. 02 97 01 70 93. E-mail: sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax
02 97 01 70 63.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Université de Bretagne Sud, rue André Lwoff, BP 573, Contact:
Service Financier Domaine Marchés, à l'attention de Emmanuelle
Brochard/Geneviève le Barbier, 56017 Vannes. Tél. 02 97 01 70 93. E-mail:
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr. Fax 02 97 01 70 63.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: établissement public à caractère scientifique, culturel et
professionnel.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Location
et maintenance de photocopieurs numériques noirs et blancs, de
photocopieurs couleur mixtes ainsi que d'un logiciel d'outil de soumission
pour l'ensemble des services et composantes de l'Université de Bretagne
Sud.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Location.
Lieu principal de livraison: Lorient Pontivy et Vannes.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture, installation, location et maintenance de photocopieurs
numériques noirs et blancs et couleur ainsi que d'un logiciel d'outil de
soumission.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30121100.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Lot no1: Location et maintenance de
photocopieurs numériques noir et blanc d'une capacité annuelle de 25 000
copies/an.
Minimum de copieurs commandés: 07 Maximum de copieurs commandés: 12.
Lot no2: Location et maintenance de photocopieurs numériques noir et blanc
d'une capacité annuelle de 80 000 copies/an.
Minimum de copieurs de commandés: 24 Maximum de copieurs commandés: 30.
Lot no3: Location et maintenance de photocopieurs numériques noir et blanc
d'une capacité annuelle de 150 000 copies/an.
Minimum de copieurs commandés: 05 Maximum de copieurs commandés: 08.
Lot no4: Location et maintenance de photocopieurs numériques noir et blanc
d'une capacité mensuelle en terme de pointes de 400 000 à 1 000 000
copies/mois selon les reprographies.
Lot no 5: Location et maintenance de photocopieurs numériques couleurs
mixtes d'une capacité annuelle de 45 000 copies/an.
Minimum de copieurs commandés: 01 Maximum de copieurs commandés: 02.
Lot no6: Mise à disposition d'un logiciel d'outil de soumission.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Options détaillées dans l'annexe 1 aux
différents actes d'engagement (agrafage, recto/verso, tri décalé ...).
Nombre de reconductions éventuelles: 2.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: location et maintenance de photocopieurs numériques noir et
blanc d'une capacité annuelle de 25 000 copies/an
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum de copieurs commandés: 07 Maximum de
copieurs commandés: 12.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30121100.
LOT N° 2
INTITULÉ: location et maintenance de photocopieurs numériques noir et
blanc d'une capacité annuelle de 80 000 copies/an
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum de copieurs de commandés: 24 Maximum de
copieurs commandés: 30.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30121100.
LOT N° 3
INTITULÉ: location et maintenance de photocopieurs numériques noir et
blanc d'une capacité annuelle de 150 000 copies/an
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum de copieurs commandés: 05 Maximum de
copieurs commandés: 08.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30121100.
LOT N° 4
INTITULÉ: location et maintenance de photocopieurs numériques noir et
blanc d'une capacité mensuelle en terme de pointes de 400 000 à 1 000 000
copies/mois selon les reprographies
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le lot 4 ne comporte pas de minimum ni de
maximum requis en nombre de copieur. C'est au candidat de proposer le
matériel adéquate en nombre et en performance au regard de la description
des travaux effectués dans les trois différents ateliers de reprographie
de l'université et des volumes traités.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30121100.
LOT N° 5
INTITULÉ: location et maintenance de photocopieurs numériques couleurs
mixtes d'une capacité annuelle de 45 000 copies/an
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Minimum de copieurs commandés: 01 Maximum de
copieurs commandés: 02.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30121100.
LOT N° 6
INTITULÉ: mise à disposition d'un logiciel d'outil de soumission
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mise à disposition d'un logiciel d'outil de
soumission.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
48773100.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: — Financement sur crédits de
l'établissement (dotation globale de fonctionnement),
— Application du décret no62-1587 du 29.12.1962 portant règlement général
sur la comptabilité publique,
— Délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de
la facture par l'université.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Chaque marché sera conclu soit avec un
entrepreneur unique soit avec des entrepreneurs groupés.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Conformément à l'article 52, ne seront pas admises les
candidatures:
— Non recevables en application de l'article 43 du Code des Marchés
Publics,
— Ne présentant pas toutes les déclarations, attestations et certificats
demandés (cf. règlement de la consultation).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre
d'affaires global et CA d'opérations similaires aux cours des 3 derniers
exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau chiffré,
apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur
du marché.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Effectifs du candidat et
importance du personnel d'encadrement, moyens techniques et qualifications
professionnelles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pas de niveau chiffré,
apprécié au regard de l'adéquation de ces données au regard de l'ampleur
du marché.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. caractéristiques techniques de l'appareil proposé. Pondération: 6.5.
2. Modalités de maintenance du SAV et des formations. Pondération: 6.5.
3. Prix de la location/maintenance et des options. Pondération: 5.
4. Critères environnementaux. Pondération: 2.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008/10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 8.12.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
Membres de la commission d'appel d'offres.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Retrait du dossier:
1 - En adressant une demande à l'adresse suivante :
Université de Bretagne Sud.
Service Financier - Domaine Marchés.
Bâtiment des services centraux.
Rue André Lwoff.
B.P. 573.
f-56017 Vannes Cédex
Tel 02 97 01 70 92.
Tel 02 97 01 70 93.
Fax 02 97 01 70 63.
sefi.marches@listes.univ-ubs.fr
2 - En téléchargeant le dossier sur le site www.achatpublic.com
Les candidats pourront se référer au manuel d'utilisation ainsi qu'aux
pré-requis techniques disponibles sur le site www.achatpublic.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents, les soumissionnaires
devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
— Zip, pdf, doc et xls.
Le retrait des documents par voie électronique n'oblige pas le
soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement.
Modalités de réponse:
1 - Envoi d'une offre papier ou d'une offre sur support électronique
Les plis seront envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception
postal ou Chronopost ou déposés contre récépissé à l'adresse suivante:
Universite de Bretagne Sud.
Service Financier - Domaine Marchés.
Bâtiment des Services Centraux.
Campus de Tohannic.
Rue André Lwoff, B.P. 573.
f-56017 Vannes Cédex.
En cas de remise contre récépissé, le service est ouvert du lundi au
vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
2 - envoi d'une offre électronique
Si le candidat choisit de répondre par voie électronique, il devra le
faire par le biais du site www.achatpublic.com.
Les candidats sont invités à se reporter aux articles 8 et 9 du règlement
de la présente consultation qui détaillent précisément le contenu des
offres ainsi que les conditions d'envoi des offres à respecter dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Rennes, Cite Judiciaire, 35000 Rennes.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges Relatifs
aux Marchés Publics, 44000 Nantes.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Recours gracieux auprès de l'administration:
pas de condition de délais.
Recours contentieux: 2 mois à compter de la date de la décision
individuelle défavorable.
Service auprès duquel des renseignements sur l'introduction des recours
peuvent être obtenus.
Universite de bretagne sud.
Service financier / Marchés.
Campus de Tohannic.
B.P. 573.
f-56017 Vannes.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 27.10.2008.

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