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F-Chameyrat: plastic road cones

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General Information
Country:   France
City/Locality:   CHAMEYRAT
Notice/Contract Number:   eu:237501-2008
Publication Date:   Sep 13, 2008
Deadline:   Oct 22, 2008
Buyer:   MTETM
Original Language:   French

Contact Information
Address:   M.T.E.T.M.
CHAMEYRAT
France
Email:   Click here

Goods, Works and Services

 

Original Text

      view in:

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 178/2008
, #
237501-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): M.T.E.T.M., Parc Départemental
de l'Equipement de la Corrèze Hautefage, Attn: Vanessa Dubourg, F-19330
Chameyrat. Tel. (33) 555 21 56 94. E-mail:
vanessa.dubourg@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 555 21 56 95.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Parc Départemental de l'Equipement
de la Corrèze, Hautefage, Attn: Vanessa Dubourg, 19330 Chameyrat. Tel.
(33) 555 21 56 94. E-mail: vanessa.dubourg@developpement-durable.gouv.fr.
Fax (33) 555 21 56 99.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Parc Départemental de l'Equipement de la Corrèze, Hautefage, Attn: Vanessa
Dubourg, 19330 Chameyrat. Tel. (33) 555 21 56 94. E-mail:
vanessa.dubourg@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 555 21 56 99.
Tenders or requests to participate must be sent to: Direction
Départementale de l'Equipement, Service des marchés Bureau 104, cité
administrative Place Martial Brigouleix, 19011 Tulle. Tel. (33) 555 21 80
44. Fax (33) 555 21 80 77.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 25248220.
Description: Plastic road cones.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
22.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.


Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: M.T.E.T.M., Parc Départemental
de l'Equipement de la Corrèze Hautefage, à l'attention de Vanessa Dubourg,
F-19330 Chameyrat. Tél. (33) 555 21 56 94. E-mail:
vanessa.dubourg@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 555 21 56 95.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Parc Départemental de l'Equipement de la Corrèze, Hautefage, à
l'attention de Vanessa Dubourg, 19330 Chameyrat. Tél. (33) 555 21 56 94.
E-mail: vanessa.dubourg@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 555 21 56
99.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Parc
Départemental de l'Equipement de la Corrèze, Hautefage, à l'attention de
Vanessa Dubourg, 19330 Chameyrat. Tél. (33) 555 21 56 94. E-mail:
vanessa.dubourg@developpement-durable.gouv.fr. Fax (33) 555 21 56 99.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Direction Départementale de l'Equipement, Service des marchés
Bureau 104, cité administrative Place Martial Brigouleix, 19011 Tulle.
Tél. (33) 555 21 80 44. Fax (33) 555 21 80 77.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de produits de balisage routier.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Parc Départemental de l'equipement de la
Corrèze Hautefage, centres d'entretien routier du département, et centres
d'entretien routier inter régionaux, F-19330 Chameyrat.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Estimation de la valeur totale
des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 16 722,40 et 418 060,20 EUR.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marché à bons de commande
passé pour 12 mois reconductible 3 fois 12 mois.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et livraison de produits de balisage routier.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
25248220.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 16 722,40 et 418 060,20 EUR.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Marché à bons de commande reconductible 3
fois.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Réglement par virement dans un
délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Avance forfaitaire.financement assuré par le compte de Commerce.
Etat de réglement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Fournisseur unique ou groupement
d'entrepreneurs solidaires.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du
code des marchés publics.
Attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait
l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au
bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux
articles L 324-9 , L 324-10, L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du code du
travail.
Déclaration du candidat Dc5,
Lettre de candidature Dc4.
Extrait K.
Attestation de non condamnation pour infraction au code du travail.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire.
Rférence des prestations similaires de moins de 3 ans.
Certificat de conformité à des spécifications ou des normes.
Déclaration des chiffres d'affaire réalisés au cours des 3 derniers
exercices.
DC 6.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. La valeur technique des produits proposés. Pondération: 60.
2. Le prix. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DDE19-PARC-BALISAGE.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Accès au cahier des charges sur la plate forme
de dématérialisation http://www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Limoges.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Services du pouvoir adjudicateur
indiqués en 1.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.9.2008.
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