F-Pluzunet: plant upgrade work

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Country:

France

City/Locality:

PLUZUNET

Notice/Contract Number:

eu:213770-2008

Publication Date:

Dec 24, 2008

Deadline:

Oct 28, 2008

Buyer:

SMITRED OUEST D'ARMOR

Original Language:

French

Address:

SMITRED OUEST D'ARMOR
PLUZUNET
France

Web Site:

http://www.valorys.smitred.com

view in:

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 158/2008
, #
213770-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): SMITRED Ouest d'Armor, site du
Quelven, Attn: M. le président, F-22140 Pluzunet. Tel. 02 96 54 65 10.
E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax 02 96 54 65 18.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.valorys.smitred.com.
Address of the buyer profile: http://www.valorys.smitred.com.
Further information can be obtained at: Smitred Ouest d'armor, site du
Quelven, 22140 Pluzunet. Tel. 02 96 54 65 10. E-mail:
accueil@valorys.smitred.com. Fax 02 96 54 65 18. URL:
http://www.valorys.smitred.com.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: Smitred Ouest d'Armor,
site du Quelven, 22140 Pluzunet. Tel. 02 96 54 65 10. E-mail:
accueil@valorys.smitred.com. Fax 02 96 54 65 18. URL:
http://www.valorys.smitred.com.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45259900, 74131100,
29524110, 45255400, 45259000.
Description: Plant upgrade work.
Survey services.
Sorting and screening machines.
Fabrication work.
Repair and maintenance of plant.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
28.10.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SMITRED Ouest d'Armor, site du
Quelven, à l'attention de M. le président, F-22140 Pluzunet. Tél. 02 96 54
65 10. E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax 02 96 54 65 18.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.valorys.smitred.com.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valorys.smitred.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Smitred Ouest d'armor, site du Quelven, 22140 Pluzunet. Tél. 02
96 54 65 10. E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax 02 96 54 65 18. URL:
http://www.valorys.smitred.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Smitred Ouest d'Armor, site du Quelven, 22140 Pluzunet. Tél. 02
96 54 65 10. E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax 02 96 54 65 18. URL:
http://www.valorys.smitred.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Autre: e.p.c.i.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Opération : construction d'un nouveau centre de tri. Lot no1 : équipement
de procédés.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Site du Quelven, 22140 Pluzunet.
Code NUTS: FR521.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Les
stipulations du présent marché concernent le lot no 1 de l'opération,
désigné "équipement de procédés" et concernent en tranche ferme, l'étude
du projet, l'exécution des travaux de fabrication, de montage et de mise
en service, y compris les essais, d'un procédé de tri clé en main, toutes
sujétions comprises avec garanties de performances, puis en tranche
conditionnelle les prestations de maintenance et d'entretien pour une
durée de 5 années.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45259900, 74131100, 29524110, 45255400, 45259000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le projet est conçu pour un tonnage
annuel de 12 500 tonnes/an.
Le marché est fractionné en une tranche ferme et une tranche
conditionnelle.
Tranche ferme.
Phase 1 : études.
Phase 2 : travaux d'approvisionnement, montage construction des
équipements dans le nouveau bâtiment.
Phase 3 : travaux de démontage des équipements du centre de tri existant
et montage/construction des équipements en lieu et place (matériel
d'alimentation).
Phase 4 : mise en service et marche industrielle.
Le marché comporte une option : mise en place d'équipements de convoyage
pour le retour des sacs non-ouverts (depuis le pré-tri vers l'ouvreur de
sacs).
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 83 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une avance pourra être versée
conformément aux dispositions de l'article 87 I et II du code des marchés
publics. Son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à
première demande. Les cautions personnelles et solidaires ne sont pas
acceptées.
Il est prévu une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant initial
du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants, tels que
prévus à l'article 101 du code des marchés publics. La retenue de garantie
peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première
demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement est assuré par
le budget de la collectivité territoriale SMITRED sur ses fonds propres.
Le règlement des sommes dûes sera effectué dans les conditions prévues par
le Cahier des Clauses Administratives Particulières. Les règlements sont
effectués par mandats administratifs. La monnaie utilisée est l'euro.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: le marché sera conclu avec le candidat
retenu à l'issue du processus d'analyse des offres par le Smitred :
Soit avec une entreprise unique, soit avec des entreprises groupées
conjointes ayant désigné un mandataire obligatoirement solidaire des
autres entreprises du groupement. Le mandataire sera obligatoirement
l'entreprise assurant la conception d'ensemble et le montage des
équipements.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un
groupement pour un même marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: La participation du candidat à l'appel d'offres sera
acceptée au vu des renseignements communiqués concernant sa situation
propre des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande
publique visés aux articles 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.
Justifications à produire :
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emplois mentionnée à
l'article L.323-1 du code du travail,
— Lettre de candidature DC 4 ou équivalente (lettre de candidature
disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés
publics),
— Déclaration du candidat DC 5 ou équivalente (déclaration du candidat
disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème :
marchés publics).
Le candidat établi dans un autre état que la France produira un certificat
établi par les administrations et organismes de son pays d'origine.
Lorsque ces certificats ne sont pas délivrés dans le pays d'origine, ils
sont remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les états où une
telle déclaration n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par
l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétentes, un
notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours
des 3 derniers exercices disponibles.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières
années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les
plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le
lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon
les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclarations indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur
précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée
par tout moyen, notamment par des certificats d'identités professionnels
ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur
économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Qualité technique. Pondération: 50.
2. Délais - continuité de service (phase 3). Pondération: 5.
3. Economie. Pondération: 45.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AO N 4/2008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 28.10.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 29.10.2008 - 16:00.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
L'ouverture des offres n'est pas publique. Seuls les membres de la
commission d'appel d'offres et les personnes désignées par le président
(article 23 du Code des Marchés Publics) assistent à l'ouverture des
offres.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Bloc IV.3.8 : la date indiquée est une date
prévisionnelle.
Bloc II .1.9 : variantes.
La variante 1 concerne une possibilité offerte au candidat de reporter, en
plus de la cabine de tri en base sur une dalle à + 6,34 m environ, tout ou
partie des charges des machines proposées, sur des structures du bâtiment.
Dématérialisation : les offres peuvent être envoyées, en toute
confidentialité, par voie électronique, en se connectant directement sur
le site https://www.eu-supply.com/insidemain.asp selon les modalités
indiquées au règlement particulier de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, 35044 Rennes. Tél. 02 23
21 28 28. Fax 02 99 63 56 84.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges relatifs
aux marchés Publics de Nantes (CCIRA), SGAR, 6, Quai Ceineray, 44035
Nantes. Tél. 02 40 08 64 64. Fax 02 40 47 66 66.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Smitred Ouest d'Armor, site du
Quelven, 22140 Pluzunet. Tél. 02 96 54 65 10. Fax 02 96 54 65 18.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.8.2008.

Update: Dec 24, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 250/2008
, #
332549-2008
Referenced Document Number: 213770-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
SMITRED Ouest d'Armor, site du Quelven, attn: M. le président, F-22140
Pluzunet. Tel. 02 96 54 65 10. E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax 02
96 54 65 18.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 16.8.2008,
2008/S 158-213770)
RE: CPV: 45259900, 79311000, 43411000, 45255400, 45259000.
Plant upgrade work.Incomplete procedureThe awarding procedure has been
discontinued.Other additional information
Marché déclaré sans suite.

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