F-Pluzunet: tractors

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Country:

France

City/Locality:

PLUZUNET

Notice/Contract Number:

eu:183083-2008

Publication Date:

Jul 17, 2008

Deadline:

Sep 9, 2008

Buyer:

SMITRED OUEST D'ARMOR

Original Language:

French

Address:

SMITRED OUEST D'ARMOR
PLUZUNET
France

Web Site:

http://www.valorys.smitred.com

view in:

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 137/2008
, #
183083-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): SMITRED Ouest d'Armor, site du
Quelven, Attn: M. le Président, F-22140 Pluzunet. Tel. (33) 296 54 65 10.
E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax (33) 296 54 65 18.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.valorys.smitred.com.
Further information can be obtained at: SMITRED Ouest d'Armor, site du
Quelven, Contact: M. le Président, 22140 Pluzunet. Tel. (33) 296 54 65 10.
E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax (33) 296 54 65 18. URL:
http://www.valorys.smitred.com.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
SMITRED Ouest d'Armor, site du Quelven, Contact: M. le Président, 22140
Pluzunet. Tel. (33) 296 54 65 10. E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax
(33) 296 54 65 18. URL: http://www.valorys.smitred.com.
Tenders or requests to participate must be sent to: SMITRED Ouest d'Armor,
site du Quelven, Contact: M. le Président, 22140 Pluzunet. Tel. (33) 296
54 65 10. E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax (33) 296 54 65 18. URL:
http://www.valorys.smitred.com.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 29370000, 29560000,
29350000, 29823000, 34100000, 29836000, 29836400, 29352000.
Description: Tractors.
Miscellaneous special-purpose machinery.
Self-loading or unloading trailers and semi-trailers for agriculture.
Power tools.
Motor vehicles.
Industrial equipment.
Industrial machinery.
Unloading trailers for agriculture.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
9.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SMITRED Ouest d'Armor, site du
Quelven, à l'attention de M. le Président, F-22140 Pluzunet. Tél. (33) 296
54 65 10. E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax (33) 296 54 65 18.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.valorys.smitred.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: SMITRED Ouest d'Armor, site du Quelven, Contact: M. le
Président, 22140 Pluzunet. Tél. (33) 296 54 65 10. E-mail:
accueil@valorys.smitred.com. Fax (33) 296 54 65 18. URL:
http://www.valorys.smitred.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: SMITRED Ouest
d'Armor, site du Quelven, Contact: M. le Président, 22140 Pluzunet. Tél.
(33) 296 54 65 10. E-mail: accueil@valorys.smitred.com. Fax (33) 296 54 65
18. URL: http://www.valorys.smitred.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: SMITRED Ouest d'Armor, site du Quelven, Contact: M. le
Président, 22140 Pluzunet. Tél. (33) 296 54 65 10. E-mail:
accueil@valorys.smitred.com. Fax (33) 296 54 65 18. URL:
http://www.valorys.smitred.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisitions de matériels roulants de traitement et de manutention.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Site de Kerduel, 22560 Pleumeur Bodou.
Code NUTS: FR521.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Acquisitions de matériels roulants de traitement et de manutention.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
29370000, 29350000, 29560000, 29823000, 34100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Lot n° 5 : option : reprise d'un retourneur
d'andains tracté.
Lot n° 7 : option : fourniture des rehausses.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 5
INTITULÉ: retourneur enjambeur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un retourneur enjambeur
automoteur sur roues.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29560000, 29823000, 29836000, 29836400.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: L'option concerne le rachat
d'un retourneur d'andains tracté. Le matériel est visible sur le site de
Plourivo. La réponse n'a pas de caractère obligatoire.
LOT N° 6
INTITULÉ: tracteur agricole
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'un tracteur agricole.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29370000, 34100000.
LOT N° 7
INTITULÉ: acquisition d'une remorque agricole à front poussant
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acquisition d'une remorque agricole à front
poussant.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29350000, 29352000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Option no1 : rehausses
amovibles.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le financement est assuré par
le budget de la collectivité territoriale SMITRED sur ses fonds propres.
Le règlement des sommes dues sera effectué par mandat administratif à 45
jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le marché sera conclu avec une
entreprise unique.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: La participation du candidat à l'appel d'offres sera
acceptée au vu des renseignements communiqués concernant sa situation
propre, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande
publique visés à l'article 44 du code des marchés publics.
Justifications à produire :
Copie du ou des jugement prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre en aucun
des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant
les interdictions de soumissionner.
Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emplois mentionnés à
l'article L.323-1 du code du travail.
Lettre de candidature Dc4 (lettre de candidature disponible à l'adresse
suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics).
Déclaration du candidat Dc5 (déclaration du candidat disponible à
l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème marchés publics).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures du marché, réalisés au cours des 3 derniers
exercices disponibles.
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours
des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Certificats établis par des
services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la
conformité des fournitures par des références à certaines spécifications
techniques.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. La valeur technique. Pondération: 0.45.
2. Le prix. Pondération: 0.35.
3. Le service après-vente. Pondération: 0.15.
4. Le délai de livraison. Pondération: 0.05.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AO no5/2008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 9.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 10.9.2008 - 16:00.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
L'ouverture des offres n'est pas publique. Seuls les membres de la
commission d'appel d'offres et les personnes désignées par le président
(article 23 du code des marchés publics) assistent à l'ouverture des
offres.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 11.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, 35044 Rennes. Tél. (33)
223 21 28 28. Fax (33) 299 63 56 84.
Organe chargé des procédures de médiation:
Tribunal administratif de Rennes, 3, Contour de la Motte, 35044 Rennes.
Tél. (33) 223 21 28 28. Fax (33) 299 63 56 84.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.7.2008.

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