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F-Nancy: mining, quarrying and other associated products

Request For Proposals

General Information
Country:   France
City/Locality:   NANCY
Notice/Contract Number:   eu:91661-2008
Publication Date:   Apr 8, 2008
Deadline:   May 22, 2008
Buyer:   CHU DE NANCY
Original Language:   French

Contact Information
Address:   CHU DE NANCY
NANCY
France

Goods, Works and Services

 

Original Text

      view in:

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 68/2008
, #
91661-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CHU de Nancy, 29, avenue du
Mal de Lattre-de-Tassigny co60034, Contact: Feuillé Martine, F-54035
Nancy. Tel. 03 83 85 13 64. Fax 03 83 85 21 71.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 14000000, 21211200,
24132220, 25243300, 33181520, 24250000, 25221000, 36674000, 36673000,
24100000, 24521500, 36673230, 24800000, 24513000.
Description: Mining, quarrying and other associated products.
Paper sacks and bags.
Sodium hypochlorite.
Plastic household or toiletry articles.
Renal dialysis consumables.
Disinfectants.
Polythene sacks and bags.
Lighters, articles of combustible materials, pyrotechnics, matches and
liquid or liquefied gas fuels.
Brooms and brushes of various types.
Chemicals.
Skin-care products.
Toothbrushes.
Various chemical products.
Cleaning products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
22.5.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.


Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Nancy, 29, avenue du
Mal de Lattre-de-Tassigny co60034, Contact: Feuillé Martine, F-54035
Nancy. Tél. 03 83 85 13 64. Fax 03 83 85 21 71.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Articles
et produits d'entretien, d'hygiène, de desinfection et de laboratoires -
10 rubriques, 55 lots- nomenclature chun
1302/1503/1703/1709/18552/18722/20011/37012/37013.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Chu Nancy, F-54035 Nancy.
Code NUTS: FR411.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'articles et produits d'entretien, d'hygiene, de desinfection
et de laboratoires : 10 rubriques, 55 lots. Marché exécutoire de sa date
de notification au 31.12.2008 reconductible du 1.1.2009 au 31.12.2009, du
1.1.2010 au 31.12.2010 puis du 1.1.2011 au 31.12.2011.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14000000, 21211200, 24100000, 24132220, 24521500.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 42 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° rubrique 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits d'extraction non energetiques (2
lots).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14000000.
LOT N° rubrique2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Papiers et cartons destinés à l'emballage (3
lots).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21211200.
LOT N° rubrique3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits chimiques inorganiques de base (2
lots).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24132220.
LOT N° rubrique4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Parfums et produits de toilette (5 lots).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25243300, 36673230.
LOT N° rubrique 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Consommables divers de laboratoire (6 lots).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33181520, 24800000.
LOT N° rubrique 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits de désinfection des réseaux d'eau (5
lots).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24250000.
LOT N° rubrique 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Articles d'emballage en matière plastique (17
lots).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25221000.
LOT N° rubrique 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits lessiviels, décapants.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36674000, 24513000.
LOT N° rubrique 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Articles divers liés à la restauration et
autres articles de droguerie (1 lot).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25243300.
LOT N° rubrique 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Articles d'hygiène (8 lots).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36673000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalités de financement :
budget général du CHU.
Modalités de paiement : paiement à 50 jours selon les regles prevues par
le cmp art 86 a 118.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Déclaration sur l'honneur pour justifier en application
des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005
(Dc5 ou forme libre), qu'il:
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour
l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3,
314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par
les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du
code pénal, et par l'art. L. 152-6 al. 2 du code du travail et par l'art.
1741 du code général des impôts ;
2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation
inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions
mentionnées aux art. L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3
du code du travail ;
3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une
personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les
personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles
ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible
d'exécution du marché ;
4°A, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui
incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et
cotisations exigibles à cette date ;
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art.
L.323-1 et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail.
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (Dc5 ou forme libre),
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
(DC 4 ou forme libre),
— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: (dc 5 ou forme
libre)
— Déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les
fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières
années,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour
justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents
demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant
d'en attester de manière équivalente.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: (dc 5 ou forme libre)
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux
services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les
prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement
technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer
de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité
du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des
certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux
attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la
prestation pour laquelle il se porte candidat,
— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité
et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à
certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera
toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la
qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces
certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais
fixés,
— Descriptions et/ou photographies des fournitures,
— Echantillons.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique de l'offre. Pondération: 60.
2. prix. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: prodentretien08.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.5.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 27.5.2008 - 14:00.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Renseignements d'ordre administratifs :
Secteur des Marchés Publics du CHU de Nancy - tél. 03 83 85 13 64 ou 03 83
85 10 91 - fax. 03 83 85 21 71.
Renseignements d'ordre techniques :
Mme Vasseur, Attachée d'administration, DAL - secteur des Achats Hôteliers
et Techniques, Tél. 03 83 85 14 15.
M. Callais, dal - secteur des Achats Hôteliers et Techniques, Tél. 03 83
85 12 19.
Le lien " Déposer une question " figurant sur la page de détail du marché
de la plate-forme http://www.achats-chu.com n'est pas un mode valable de
dépôt des demandes de renseignement complémentaires. L'adresse indiquée
pour le dépôt des plis sur support physique, et les points de contact
mentionnés au présent article, sont les seuls contacts permettant
d'obtenir des renseignements complémentaires sur la présente procédure.
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des
offres se font à l'adresse indiquée au point I.1) ou de manière
dématérialisée sur le site : http://www.achats-chu.com.
Modalités de transmission électronique des offres : Les dossiers de
candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans
des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la
candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et
les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au
moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment
l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres
transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception
mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde
pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la
signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats
de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf, les formats
lisibles par la suite Microsoft Office 2003 et les formats .pff.
Unité monétaire utilisée : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nancy, 5, place Carriere co38, 54035 Nancy. E-mail:
greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. 03 83 17 43 43. Fax 03 83 17 43 50.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de
Nancy, 5, place Carriere co38, 54035 Nancy. E-mail:
greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. 03 83 17 43 43. Fax 03 83 17 43 50.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.4.2008.
Please note that this notice is for your information only.
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