F-Montrevel-en-Bresse: mining, quarrying and other associated products

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Country:

France

City/Locality:

MONTREVEL-EN-BRESSE

Notice/Contract Number:

eu:36231-2008

Publication Date:

Mar 14, 2008

Deadline:

Mar 31, 2008

Buyer:

CTE DE CNES DE MONTREVEL-EN-BRESSE

Original Language:

French

Address:

CTE DE CNES DE MONTREVEL-EN-BRESSE
MONTREVEL-EN-BRESSE
France

view in:

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 27/2008
, #
36231-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Cté de Cnes de
Montrevel-en-Bresse, BP 69, Attn: M. le président, F-01340
Montrevel-en-Bresse. Tel. 04 74 25 68 98. Fax 04 74 30 85 42.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 14000000, 28000000,
25000000, 11000000.
Description: Mining, quarrying and other associated products.
Fabricated products and materials.
Rubber, plastic and film products.
Petroleum, natural gas, oil and associated products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
31.3.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté de Cnes de
Montrevel-en-Bresse, BP 69, à l'attention de M. le président, F-01340
Montrevel-en-Bresse. Tél. 04 74 25 68 98. Fax 04 74 30 85 42.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
fourniture et transport de produits pour travaux divers sur les voiries et
espaces publics des 14 communes de la Communauté et sur Viriat (01440).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: marchés
séparés.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande
avec mini et maxi. Les marchés sont conclus pour 12 mois à compter du
15/04/08 jusqu'au 14/04/09, renouvelables 3 fois.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture et transport de granulats porphyriques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gravillons de classe AI.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 80 680 et 241 960 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les seuils minis et maxis
indiqués sont ceux de la durée totale du marché (48 mois).
LOT N° 2
INTITULÉ: fourniture et transport de granulats silico-calcaires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gravillons de classe BI, Graves non traitées de
classe Eiiic et Graves roulées.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 249 702 et 749 106 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les seuils minis et maxis
indiqués correspondent à la durée totale du marché (48 mois).
LOT N° 3
INTITULÉ: fourniture et transport de granulats calcaires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Graves non traitées de classe Eiiic 0/31.5,
0/80 et enrochements.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 42 430 et 127 290 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les seuils minis et maxis
indiqués correspondent à la durée totale du marché (48 mois).
LOT N° 4
INTITULÉ: fourniture et transport de granulats issus des matériaux
recyclés du B.T.P
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Graves de recyclage 0/20, 0/31.5, 0/63.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 27 560 et 82 800 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les seuils minis et maxis
indiqués correspondent à la durée totale du marché (48 mois).
LOT N° 5
INTITULÉ: fourniture et transport de produits béton
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Tuyaux, bordures, caniveau, regards, pavés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 42 430 et 127 290 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les seuils minis et maxis
indiqués correspondent à la durée totale du marché (48 mois).
LOT N° 6
INTITULÉ: fourniture de tuyaux PVC, regards béton et grilles fonte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Tuyaux PVC, culottes PVC, drains, fourreaux,
manchons, grilles, tampons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000, 28000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 25 056 et 75 168 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les seuils minis et maxis
indiqués correspondent à la durée totale du marché (48 mois).
LOT N° 7
INTITULÉ: fourniture et transport de béton prêt à l'emploi
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Béton prêt à l'emploi.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 48 411 et 145 233 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les seuils minis et maxis
indiqués correspondent à la durée totale du marché (48 mois).
LOT N° 8
INTITULÉ: fabrication, fourniture, transport d'émulsion de bitume
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Emulsion de bitume.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
11000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 140 130 et 420 390 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les seuils minis et maxis
indiqués correspondent à la durée totale du marché (48 mois).
LOT N° 9
INTITULÉ: fourniture et transport de liants anhydres modifiés aux
polymères
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Liants anhydres.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
11000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 127 400 et 382 200 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les seuils minis et maxis
indiqués correspondent à la durée totale du marché (48 mois).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
couvrant 100,00 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Article 86 à 111 du Code des
marchés publics français.
Prix unitaires.
Révision périodique annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 45 jours.
Modalités de financement : fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire
solidaire.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats
individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement.
Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Situation juridique - références requises : copie du ou des
jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justigier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Les imprimés DC 4 et DC 5 dûment remplis, datés et signés.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Pour les lots 1 à 3, fournir le plan d'assurance qualité (Paq) tel qu'il
est défini à l'annexe C du fascicule 23 du C.C.T.G., ainsi que l'arrêté ou
l'autorisation administrative en cours de validité, autorisant
l'exploitation des carrières proposées durant le délai d'exécution du
marché ;
Pour les lots 5 à 7, fournir le plan d'assurance qualité (Paq)
Pour les lots 4, 7 et 8, fournir le plan d'assurance qualité (Paq) ainsi
que les fiches techniques de produits ;
Pour tous les lots, fournir la Charte nationale sur le transport de
matériaux de construction, dûment signée par l'entreprise (+ cachet) ;
Les références et/ou qualifications de l'entreprise.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations. Pondération: 60 %.
2. Valeur technique : elle sera analysée au vu des fiches techniques de
produits fournies par le candidat. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DRMONTSA SCP 08FOUR02/1.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 31.3.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les offres peuvent être transmises par lettre
recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie
papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens
permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le
règlement de la consultation.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69003 Lyon.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de
justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine
juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 5.2.2008.

Update: Feb 9, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 28/2008
, #
36782-2008
Referenced Document Number: 36231-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Cté de Cnes de Montrevel-en-Bresse, BP 69, attn: M. le président, F-01340
Montrevel-en-Bresse. Tel. 04 74 25 68 98. Fax 04 74 30 85 42.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 08.02.2008,
2008/S 27-036231)
RE: CPV: 14000000, 28000000, 25000000, 11000000.
Mining, quarrying and other associated products.
Instead of: I.1) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les
documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue
compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Point(s) de contact susmentionné(s).
Read: I.1) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les
documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue
compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Point(s) de contact susmentionné(s) ou par voie électronique sur le site
www.ccm.marco-web.fr.

Update: Mar 14, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 52/2008
, #
69971-2008
Referenced Document Number: 36231-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Cté de Cnes de Montrevel-en-Bresse, BP 69, attn: M. le président, F-01340
Montrevel-en-Bresse. Tel. 04 74 25 68 98. Fax 04 74 30 85 42.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 08.02.2008,
2008/S 27-036231)
RE: CPV: 14000000, 28000000, 25000000, 11000000.
Mining, quarrying and other associated products.Instead of: I.1) Nom,
adresses et point(s) de contact: Adresse auprès de laquelle des
informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact
susmentionné(s).
Read: I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: Adresse auprès de
laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Points de
contact susmentionnés ou par voie électronique sur le site
www.ccm.macro-web.fr.

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