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F-Paris: mining, quarrying and other associated products

Request For Proposals

General Information
Country:   France
City/Locality:   PARISI
Notice/Contract Number:   eu:129172-2007
Publication Date:   Jun 5, 2007
Deadline:   Jul 12, 2007
Buyer:   ETABLT PUBLIC DU CAMPUS DE JUSSIEU
Original Language:   French

Contact Information
Address:   ETABLT PUBLIC DU CAMPUS DE JUSSIEU
PARIS
France

Goods, Works and Services

 

Original Text

      view in:

Notice Type: 1110 - Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 105/2007, #129172-2007
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Établt public du Campus de
Jussieu, bâtiment S, 10, rue Cuvier, Attn: Mme la directrice générale,
F-75005 Paris.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 14000000.
Description: Mining, quarrying and other associated products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
12.7.2007 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.


Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Établt public du Campus de
Jussieu, bâtiment S, 10, rue Cuvier, à l'attention de Mme la directrice
générale, F-75005 Paris.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Traitement des carrières,12 rue Cuvier, 75005 Paris.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: 12 rue Cuvier, 75005 Paris.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
traitement des carrières sur un terrain d'emprise de 5 200m² situé 12 rue
Cuvier, Paris 5ème à l'angle des rues Jussieu et Cuvier.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à prix mixtes : prix
forfaitaire pour une partie des prestations et prix unitaires pour l'autre
partie (injections, clavages...).
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 4 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie ou
garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement à 45 jours. Le
financement de l'opération est intégralement public.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Entreprises individuelles ou
groupements solidaires.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Justifications à produire quant aux qualités et capacités
du candidat :
- lettre de candidature (formulaire DC 4) remplie, datée et signée,
faisant apparaître très clairement le nom de l'entreprise ou la
composition du groupement le cas échéant et de l'entreprise mandataire;
- déclaration du candidat (formulaire Dc5), complétée, datée et signée ou
informations équivalentes;
- imprimé DC 7 (état annuel des certificats reçus, situation au 31
décembre 2006 pour l'année 2007), ou à défaut, déclaration sur l'honneur
certifiant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et
sociales pour l'année 2007. Les copies sont certifiées conformes à
l'original, datées et signées par la personne habilitée;
- si l'entreprise est en redressement judiciaire: copie du ou des
jugements prononcés à cet effet;
- présentation de la société ; - les chiffres d'affaires des trois
dernières années ; - les effectifs permanents et les moyens ; - les
certificats de qualification ou références équivalentes ; - un tableau de
présentation des références les plus significatives pour des prestations
similaires de moins de cinq ans indiquant notamment : l'opération, le
lieu, le nom du client, le montant global du marché et l'année de
réalisation ; - attestations d'assurances.
Pour justifier qu'il dispose des capacités d'autres opérateurs économiques
pour l'exécution du marché, le candidat produira un engagement écrit de
ces entreprises.
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles,
techniques, financières et références présentées.
Le contenu de la seconde enveloppe intérieure contenant la proposition de
l'entreprise est détaillé dans le réglement de la consultation.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre jugée à travers le mémoire justificatif.
Pondération: 30 %.
2. Cohérence de l'offre jugée à travers la décomposition du prix
forfaitaire et le bordereau des prix unitaires. Pondération: 30 %.
3. Prix. Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Traitement carrières Cuvier.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 12.7.2007 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation des entreprises
sera expédié ou remis gratuitement à tout candidat ayant envoyé ou
présenté une demande auprès de l'epcj (coordonnées des correspondants
précisées ci après).
Ce dossier peut également être téléchargé sous forme électronique à
l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com. Après identification
(nom de l'organisme, nom de la personne physique téléchargeant les
documents et adresse permettant de façon certaine une correspondance
électronique).
Conditions de remise des offres :
les propositions seront présentées sous triple enveloppe fermée.
Le pli exterieur cacheté, à l'adresse de l'Epcj, bâtiment S, 10, rue
Cuvier, 75005 Paris, portera la mention:
" Appel d'offres ouvert - " Traitement des carrières, 12, rue Cuvier", "
Ne pas ouvrir ".
L'enveloppe extérieure contiendra deux enveloppes intérieures distinctes :
la première enveloppe intérieure portera les mentions suivantes :
" 1ère enveloppe intérieure ",
et le nom et adresse de l'entreprise ou du mandataire.
La seconde enveloppe intérieure portera les mentions suivantes :
" 2ème enveloppe intérieure ",
et le nom et adresse de l'entreprise ou du mandataire.
Les pièces à joindre dans chacune de ces enveloppes sont énumérées à
l'article 4 du règlement de consultation.
Le pli exterieur sera (à l'exclusion de tout autre mode de transmission),
-soit envoyés par la poste, par pli recommandé, avec avis de réception
postal à l'adresse susvisée,
-soit remis contre récépissé les jours ouvrables à l'adresse susvisée,
-soit transmis par voie électronique sur le site www.achatpublic.com.
Heures de réception des offres : du lundi au vendredi de 9.30 à 12.30 H et
de 14.30 H à 17 H.
Renseignements complémentaires :
les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès de :
Jean-Louis Zigliara : 1 53 10 51 17.
Catherine Lerminez : 1 53 10 51 18.
Ou par télécopie au 1 53 10 51 90.
Les renseignements d'ordre technique pourront être obtenus auprès de :
Romain Challier : 1 53 10 51 33.
Alain Philibert : 1 53 10 51 36.
Ou par télécopie au 1 53 10 51 25.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: recours contentieux dans les 2 mois suivant la
notification de la décision faisant grief.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 1.6.2007.
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