F-Bourg-en-Bresse: chemicals, chemical products and man-made fibres

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Country:

France

City/Locality:

BOURG-EN-BRESSE

Notice/Contract Number:

eu:121747-2007

Publication Date:

May 25, 2007

Deadline:

Jul 17, 2007

Buyer:

CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE

Original Language:

French

Address:

CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
BOURG-EN-BRESSE
France

Web Site:

http://www.klekoon.com

view in:

Notice Type: 2110 - Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GATT countries
EU Official Journal Publication: 99/2007, #121747-2007
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Centre hospitalier de
Bourg-en-Bresse, 900 route de Paris, Contact: M. Marion Pascal - tél. 4 74
45 41 57, Attn: M. le directeur du CH de Bourg-en-Bresse, F-01012
Bourg-en-Bresse Cedex. Tel. 4 74 45 40 75. Fax 4 74 45 46 12.
Internet address(es):
Address of the buyer profile: http://www.klekoon.com.
Further information can be obtained at: Centre hospitalier de Bourg en
Bresse - secteur hôtelier, 900 route de Paris, 01012 Bourg-en-Bresse. Tel.
4 74 45 41 54.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Cellule des marchés du Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 900 route de
Paris, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex. E-mail: cellulemarches@ch-bourg01.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 24000000, 25000000,
36000000, 21000000, 14000000.
Description: Chemicals, chemical products and man-made fibres.
Rubber, plastic and film products.
Manufactured goods, furniture, handicrafts, special-purpose products and
associated consumables.
Various types of pulp, paper and paper products.
Mining, quarrying and other associated products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
17.7.2007 - 15:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre hospitalier de
Bourg-en-Bresse, 900 route de Paris, Contact: M. Marion Pascal - tél. 4 74
45 41 57, à l'attention de M. le directeur du CH de Bourg-en-Bresse,
F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. 4 74 45 40 75. Fax 4 74 45 46 12.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Centre hospitalier de Bourg en Bresse - secteur hôtelier, 900
route de Paris, 01012 Bourg-en-Bresse. Tél. 4 74 45 41 54.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Cellule des
marchés du Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 900 route de Paris,
01012 Bourg-en-Bresse Cedex. E-mail: cellulemarches@ch-bourg01.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de produits de droguerie et articles ménagers.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Auprès des 27 établissements de santé de la
région Rhône-Alpes adhérents au groupement de commande dont la liste
figure en annexe du CCAP
Code NUTS: FR711.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de produits de droguerie et d'articles ménagers pour les
adhérents du groupement de commande.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24000000, 25000000, 36000000, 21000000, 14000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marchés à bons de commande avec
minimum et maximum divisé en 28 lots.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Reconduction, avec préavis, une fois 12 mois.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2008.
Jusqu’au: 31.12.2008.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Substitut d'alcool industriel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Javel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Détartant - crème à récurer.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bon de commande avec minimum et maximum.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Détergents.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Consommables lave-linge et lave-vaisselle.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Détartant en poudre spécial cafetière.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Désodorisant.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Eponges - lavette.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Brosserie balayage.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gazes viscose impregnées.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gants de ménage.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Sacs à déchets en papier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 13
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Sacs à déchets en plastique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Sacs plastiques pour DASRI.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fût plastique pour DASRI à incinérer.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 16
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Verrerie vaisselle en dur.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 17
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vaisselle plastique à usage unique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 18
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Barquettes alimentaires thermoscellables.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 19
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Film plastique alimentaire de scellage.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 20
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Film plastique alimentaire étirable.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 21
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Assiettes carton, serviettes et nappes en
papier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 22
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Articles d'hygiène corporelle.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 23
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits d'hygiène corporelle.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
24000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 24
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Articles plastiques alimentaire table +
rangement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 25
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Autres articles ménagers en plastique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 26
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Poubelles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 27
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Papiers hygièniques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
21000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
LOT N° 28
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Sel adoucisseur (sac de 25kg).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: marché à bons de commande avec minimum et
maximum.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: En cas de versement d'une
avance, le titulaire doit justifier de la constitution d'une caution
personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement : budget propre de
chaque établissement adhérent .
Paiement : délai global de paiement de 50 jours, par mandat administratif
ou à 30 jours fin de mois par chèque.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats ont la possibilité de se
présenter seuls ou dans le cadre d'un groupement. Aucune forme de
groupement n'est imposée à l'attributaire du marché.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: En application des articles 43-44 du CMP, le candidat
produuit à l'appui de sa candidature :
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement
judiciaire,
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun
cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres
menionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sous forme libre
ou à l'aide de l'imprimé Dc5 (téléchargeable sur le site internet du
Minefi : www.minefi.gouv.fr)
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché
réalisé au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sous forme libre ou à l'aide
de l'imprimé Dc5 :
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois
dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public
ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du
destinatiare ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 60%.
2. Prix des prestations. Pondération: 40%.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 17.7.2007 - 15:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: 25.7.2007 - 09:30.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/01/2009.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Possibiliter de télécharger les documents de
consultation et possibilité d'adresser les candidatures et les offres par
voie électronique sur la plateforme http://www.klekoon.com sous la
référence Chb07/25.
Au titre de l'article 46 du Code des Marchés Publics, les candidats sont
informés qu'ils peuvent produire les pièces R324-4 à l'appui de leur
candidature. A défaut, les candidats disposeront d'un délai de 8 jours
pour produire ces pièces.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon. Tél. 4 78 14 10 10.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Centre hospitalier de Bourg en
Bresse - cellule des marchés, 900 route de Paris - BP 401, 01012
Bourg-en-Bresse. E-mail: cellulemarches@ch-bourg01.fr. Tél. 4 74 45 40 75.
Fax 4 74 45 46 12.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.5.2007.

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