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F-Caupenne: diesel fuel

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General Information
Country:   France
City/Locality:   CAUPENNE
Notice/Contract Number:   eu:210382-2006
Publication Date:   Oct 17, 2006
Deadline:   Dec 4, 2006
Buyer:   SIETOM DE CHALOSSE
Original Language:   French

Contact Information
Address:   SIETOM DE CHALOSSE
CAUPENNE
France
Email:   Click here

Goods, Works and Services

 

Original Text

      view in:

Notice Type: 2110 - Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 198/2006, #210382-2006
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): SIETOM de Chalosse, Site des
Partenses, Attn: M. Darmaillacq Jean-Jacques, F-40250 Caupenne. Tel. 5 58
98 57 57. E-mail: sietom@wanadoo.fr. Fax 5 58 98 49 88.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 23121200.
Description: Diesel fuel.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
4.12.2006 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.


Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SIETOM de Chalosse, Site des
Partenses, à l'attention de M. Darmaillacq Jean-Jacques, F-40250 Caupenne.
Tél. 5 58 98 57 57. E-mail: sietom@wanadoo.fr. Fax 5 58 98 49 88.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Environnement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de gazole et de fuel en vrac.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Site des Partenses - 40250 Caupenne.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'environ 765 000 litres de gazole et 240 000 litres de fuel du
1er janvier 2007 au 31 décembre 2009.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
23121200.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Lot 1: Fourniture d'environ 765 000
litres de gazole en vrac.
Lot 2: Fourniture d'environ 240 000 litres de fuel en vrac.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2007.
Jusqu’au: 31.12.2009.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture de Gazole.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'environ 765 000 litres de gazole
en vrac.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Environ 765 000 litres de gazole en vrac.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: A compter du: 1.1.2007 Jusqu’au: 31.12.2009.
LOT N° 2
INTITULÉ: Fourniture de fuel
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'environ 240 000 litres de fuel en
vrac.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Environ 240 000 litres de fuel en vrac.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: A compter du: 1.1.2007 Jusqu’au: 31.12.2009.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Sur fonds propres, par mandat
administratif. Délai global de paiement: 45 jours à compter de la date de
réception de la facture.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Justificatifs conformes aux articles 45 et 46 du code des
marchés publics.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 40%.
2. Qualité de la fourniture et de la prestation. Pondération: 30%.
3. Délais livraison. Pondération: 30%.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 4.12.2006 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: II.1.8) Division en lots: oui.
Dans l'afirmative, il convient de soumettre des offre pour: un seul lot,
un ou plusieurs lots, tous les lots.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires:
Conditions et mode de paiement: sur demande écrite par fax (5 58 98 49 88)
par courriel (sietom@wanadoo.fr) ou par courrier (site des Partenses -
40250 Caupenne).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 12.10.2006.
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