F-Grenoble: lift-maintenance services

Country:

France

City/Locality:

GRENOBLE

Notice/Contract Number:

eu:258905-2008

Publication Date:

Oct 8, 2008

Deadline:

Nov 17, 2008

Buyer:

CPAM DE GRENOBLE

Original Language:

French

Address:

CPAM DE GRENOBLE
GRENOBLE
France

Web Site:

http://www.ameli.fr

50750000 - Lift-maintenance services

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 195/2008
, #
258905-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CPAM de Grenoble, 2, rue des
Alliés, Attn: Service Achats/Budgets/Economat, F-38045 Grenoble Cedex 9.
Tel. 04 76 68 50 84. Fax 04 76 68 50 48.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.ameli.fr.
Address of the buyer profile: http://meoss.forsup.net.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 50750000.
Description: Lift-maintenance services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document: Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 17.11.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
17.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CPAM de Grenoble, 2, rue des
Alliés, à l'attention de Service Achats/Budgets/Economat, F-38045 Grenoble
Cedex 9. Tél. 04 76 68 50 84. Fax 04 76 68 50 48.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ameli.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://meoss.forsup.net.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Protection sociale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Entretien étendu de 5 ascenseurs, de2 ascenseurs de charges et d'un
monte-documents.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 1.
Lieu principal de prestation: Siège Social de la CPAM de Grenoble, 2, rue
des Alliés, F-38100 Grenoble.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Entretien étendu de 5 ascenseurs, de 2 ascenseurs de charges et d'un
monte-documents, situés au Siège Social de la Caisse Primaire d'Assurance
Maladie de Grenoble.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50750000.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2013.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Acte de candidature DC 4 ou tout document équivalent avec
désignation de la personne habilitée à engager la société + Copie de
l'État annuel des certificats DC 7 certifiée conforme à l'original ou
copies certifiées conformes des certificats fiscaux (imprimé 3666 volets
1-2-3) et sociaux (URSSAF) attestant que l'entreprise est à jour de ses
obligations fiscales et sociales au 31.122007 + Attestations sur l'honneur
visées à l'article K du formulaire DC 5.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du
candidat DC 5 ou documents équivalents (chiffre d'affaires pour les 3
dernières années, attestation d'assurances, références de la société pour
des opérations de même importance sur les 3 dernières années).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration du candidat DC 5
ou documents équivalents (éléments faisant état du personnel et du
matériel qui seront affectés sur le site dans le cadre du contrat
d'entretien, qualification du personnel, attestation de visite du Siège
Social de la CPAM de Grenoble).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: CPAM381-AOO08-ASCENSEURS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 17.11.2008 -
16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 17.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Durée du marché : Le marché est conclu pour
une durée de 3 ans mais pourra être résilié chaque année sans indemnité
par lettre recommandée avec accusé de réception au moins de 3 mois avant
la date anniversaire. Le marché sera ensuite reconductible deux fois par
périodes d'un an, de façon expresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande
Instance, place Firmin Gautier, 38000 Grenoble. Tél. 04 38 21 21 21.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.10.2008.

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