B-Brussels: non-scheduled passenger transport

Country:

Belgium

City/Locality:

BRYJELLES

Notice/Contract Number:

eu:258803-2008

Publication Date:

Oct 8, 2008

Deadline:

Nov 26, 2008

Buyer:

COOPERATION TECHNIQUE BELGE

Original Language:

French

Address:

COOPERATION TECHNIQUE BELGE
BRUSSELS
Belgium

Web Site:

http://www.btcctb.org

60140000 - Non-scheduled passenger transport

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 195/2008
, #
258803-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Cooperation Technique Belge,
Rue Haute 147, Attn: Massaut Jacqueline, B-1000 Bruxelles. Tel. (32-2) 505
37 48. E-mail: jacqueline.massaut@btcctb.org.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.btcctb.org.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 60140000.
Description: Non-scheduled passenger transport.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document:
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
26.11.2008 - 10:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: Dutch. French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cooperation Technique Belge,
Rue Haute 147, à l'attention de Massaut Jacqueline, B-1000 Bruxelles. Tél.
(32-2) 505 37 48. E-mail: jacqueline.massaut@btcctb.org.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.btcctb.org.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Autre: Coopération au Développement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
de service relatif à l'accueil des boursiers.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 02.
Lieu principal de prestation: Belgique.
Code NUTS: BE1.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: L'Unité
Bourses d'Etudes et de Stages de la Coopération Technique Belge (CTB) est
chargée de la mise en ouvre et de la gestion des bourses d'études et de
stages octroyés par le gouvernement belge et certains organismes des
Nations Unies. Soucieuse d'assurer aux boursiers et autres invités venant
de l'étranger ( exemple lors de missions) un accueil, un retour et un
accompagnent de qualité, la CTB souhaite s'assurer les services d'un agent
d'accueil externe répondant à l'objectif précité.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
60140000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2) Options: Oui.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2009.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Accueil des boursiers (ou autres visiteurs)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: L’Unité Bourses d’Etudes et de Stages de la
Coopération Technique Belge (CTB) est chargée de la mise en œuvre et de la
gestion des bourses d’études et de stages octroyés par le gouvernement
belge et certains organismes des Nations Unies.Soucieuse d’assurer aux
boursiers et autres invités venant de l’étranger ( exemple lors de
missions) un accueil, un retour et un accompagnent de qualité, la CTB
souhaite s’assurer les services d’un agent d’accueil externe répondant à
l’objectif précité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
60140000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Il faut tenir compte d’une moyenne de 450
boursiers à accueillir par an (accueils individuels ou par groupe), avec
un pic saisonnier, pour les boursiers étudiants, lors de la rentrée
académique de septembre, octobre et début novembre, les stages se
répartissant sur toute l’année.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La durée du marché est un
an (1.1.2009 au 31.12.2009), renouvelable tacitement chaque année pour une
durée d’ un an (maximum trois fois renouvelable).
LOT N° 2
INTITULÉ: Services d’accueil supplémentaires - study tours /activités
socio-culturelles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Possibilité d’organisation d’accueils et
encadrement des groupes en voyage d’études ou d’activités
socioculturelles, transport du boursier jusqu’au lieu de formation après
passage à la CTB.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
60140000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Occasionnellement.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: La durée du marché est un
an (1.1.2009 au 31.12.2009), renouvelable tacitement chaque année pour une
durée d’ un an (maximum trois fois renouvelable).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Conformément aux art. 5 et
seq. du CGC est requis un cautionnement de 5 % du prix, dont le
fournisseur doit justifier de la constitution dans un délai de 30 jours, à
compter de la date d'attribution du marché. Il sera libéré par la CTB
après expiration du délai de garantie. Le montant du cautionnement sera
fixé dans la lettre de notification. Il est à 5 % du montant estimé sur 6
mois du marché et devra être constitué dans les 30 jours calendrier qui
suivent la notification L'adjudicataire justifie la constitution du
cautionnement par lui-même ou par un tiers du cautionnement, de l'une des
façons définies à l'article 5 du CGC. (Art. 5 du CGC annexé à l'AR du
26/9/96). Si le cautionnement est constitué en numéraire, le virement doit
être effectué au compte suivant : CCP N° 679-2004099-79 du SPF Finances -
Trésorerie, Caisse des Dépôts et Consignations Cautionnement en numéraire,
Rue de la Loi 71, 1040 Bruxelles Tél. : 02/233.78.45 Fax: 02/233.70.87.
L'adjudicataire peut de même constituer le cautionnement de l'une des
manières énumérées à l'Art. 5, § 3 du CGC.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le paiement sera effectué sur
la base d'une facture adressée à l'adresse de la CTB mentionnée à
l'article 6. Cette facture sera signée et datée, et portera la mention
certifié sincère et véritable et arrêté à la somme totale de Euro...
(montant en toutes lettres) . Chaque facture mentionne, entre autres, le
numéro et l'intitulé du march, la mention facture du... ou facture finale
selon le cas.Aucune avance ne peut être demandée par le soumissionnaire.
Tout paiement s'effectuera en euros (Euro) dans un délai de 50 jours après
réception de la facture. En ce qui concerne le Lot 1 : le présent marché
prévoit des paiements par tranches au fur et à mesure de son avancement,
après réception de 10 prestations réelles (accueils de l'aéroport ou de la
gare du midi vers la destination indiquée par la CTB).
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Les fournisseurs étrangers doivent élire domicile en Belgique, sauf
dérogation expresse donnée par la CTB.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Le soumissionnaire ne doit pas tomber sous le coup des
critères d'exclusion des art. 69 et 69 bis de l'A.R. du 8 janvier 1996. Le
prestataire de services en apportera la preuve au moyen d'une déclaration
sur l'honneur écrite. Le soumissionnaire devra pouvoir produire sur simple
demande tous les certificats, attestations et/ou déclarations appropriés,
exigés en vertu des art. 69 et 69bis de l'A.R. précité du 8 janvier 1996.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents
suivants, qui attestent de la capacité financière et économique du
prestataire de services, doivent être annexés sous peine de nullité:
— Présentation des bilans, d'extraits de bilans ou de comptes annuels dans
le cas où la publication des bilans des 3 derniers exercices est prescrite
par la législation du pays où le prestataire de services est établi,
— Un déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés
au cours des trois derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents suivants
doivent être fournis sous peine de nullité par le prestataire de services
afin de prouver sa capacité technique:
— La connaissance des deux langues nationales est requise. De plus les
langues d'accueil des boursiers étant essentiellement le français et
l'anglais, l'agent d'accueil doit avoir une bonne connaissance de ces deux
langues (la connaissance d l'espagnol est un atout supplémentaire). Une
déclaration sur l'honneur attestera de ce point,
— Expérience similaire (expérience prouvée dans un métier d'accueil): le
prestataire de service doit remettre des attestations de service délivré
par des institutions et pour des services comparables. Une liste de
références d'activités pour les trois dernières années devra être apportée
indiquant le montant, la date et leurs destinataires publics ou privés ;,
— Une déclaration sur l'honneur que les véhicules utilisés dans l'exercice
de ce contrat sont conformes à la législation belge et européenne en la
matière.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: BXL/511.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 26.11.2008 - 10:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Néerlandais. Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00694729/2008093228.
Informatie met betrekking tot het bekomen van de bestekken /document:
www.btcctb.org.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat, Rue
de la Science 37, B-1040 Bruxelles. URL: http://www.raadvst-consetat.be.
Fax (32-2) 234 96 11.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: 60 jours à compter de la date de notification
de la décision de retenir ou non la candidature.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Conseil d'Etat, Rue de la Science
37, B-1040 Bruxelles.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.10.2008.

Original Text:
AANKONDIGING VAN EEN OPDRACHT
Diensten
AFDELING I: AANBESTEDENDE DIENST
I.1) NAAM, ADRESSEN EN CONTACTPUNT(EN): Belgische Technische Cooperatie,
Hoogstraat 147, t.a.v. Massaut Jacqueline, B-1000 Brussel. Tel. (32-2) 505
37 48. Ε-mail: jacqueline.massaut@btcctb.org.
Internetadres(sen):
Adres van de aanbestedende dienst: http://www.btcctb.org.
Nadere inlichtingen zijn te verkrijgen op het volgende adres: Zelfde adres
als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en).
I.2) TYPE AANBESTEDENDE DIENST EN HOOFDACTIVITEIT OF -ACTIVITEITEN:
Publiekrechtelijke instelling.
Andere: Ontwikkelingssamenwerking.
De aanbestedende dienst koopt aan namens andere aanbestedende diensten:
neen.
AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT
II.1) BESCHRIJVING
II.1.1) Door de aanbestedende dienst aan de opdracht gegeven benaming:
Opdracht voor de aanneming van diensten voor het onthaal van de
beursstudenten.
II.1.2) Type opdracht en plaats van uitvoering van de werken, levering
van de goederen of verlening van de diensten: Diensten.
Categorie diensten: nr. 02.
Belangrijkste plaats van dienstverlening: België.
NUTS-code: BE1.
II.1.3) De aankondiging betreft: Een overheidsopdracht.
II.1.5) Korte beschrijving van de opdracht of de aankoop/aankopen: De
dienst Studiebeurzen en Stages van de Belgische Technische Coöperatie
(BTC) is belast met de uitvoering en het beheer van de studiebeurzen en
stages die de Belgische regering en bepaalde VN-organen toekennen. BTC wil
dat de beursstudenten en andere genodigden uit het buitenland
(bijvoorbeeld bij zendingen) goed worden onthaald, begeleid en teruggeleid
en heeft daarom beslist om gebruik te maken van de diensten van een
onafhankelijke onthaalagent.
II.1.6) CPV-classificatie (Gemeenschappelijke woordenlijst
overheidsopdrachten): 60140000.
II.1.7) Opdracht valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten
(GPA): Ja.
II.1.8) Verdeling in percelen: Ja.
Moeten inschrijvingen worden ingediend voor: een of meer percelen.
II.1.9) Varianten worden geaccepteerd: Neen.
II.2) HOEVEELHEDEN OF OMVANG VAN DE OPDRACHT
II.2.2) Opties: Ja.
Aantal mogelijke verlengingen: 3.
II.3) LOOPTIJD OF UITVOERINGSTERMIJN VAN DE OPDRACHT: Aanvang: 1.1.2009.
Voltooiing: 31.12.2009.
INLICHTINGEN OVER PERCELEN
PERCEEL NR. 1
TITEL: Onthaal van beursstudenten (of andere bezoekers)
1) KORTE BESCHRIJVING: De dienst Studiebeurzen en Stages van de Belgische
Technische Coöperatie (BTC) is belast met de uitvoering en het beheer van
de studiebeurzen en stages die de Belgische regering en bepaalde
VN-organen toekennen. BTC wil dat de beursstudenten en andere bezoekers
uit het buitenland (bijvoorbeeld bij zendingen) goed worden onthaald,
begeleid en teruggeleid en heeft daarom beslist om gebruik te maken van de
diensten van een onafhankelijke onthaalagent.
2) CPV-CLASSIFICATIE (GEMEENSCHAPPELIJKE WOORDENLIJST
OVERHEIDSOPDRACHTEN): 60140000.
3) HOEVEELHEID OF OMVANG: Jaarlijks moeten gemiddeld 450 beursstudenten
worden onthaald (individueel of in groep), met een seizoenspiek voor de
beursstudenten bij het begin van het nieuwe academiejaar in september,
oktober of begin november. De stages kunnen op elk moment van het jaar
aanvangen.
5) AANVULLENDE INLICHTINGEN OVER PERCELEN: De duur van de opdracht
betreft een jaar (van 1.1.2009 tot 31.12.2009) en is elk jaar stilzwijgend
hernieuwbaar voor een jaar (maximaal 3 maal hernieuwbaar).
PERCEEL NR. 2
TITEL: Bijkomende onthaaldienst - studiereis/sociaal-culturele
activiteiten
1) KORTE BESCHRIJVING: De mogelijkheid om het onthaal en de begeleiding
te organiseren van groepen op studiereis of tijdens sociaal-culturele
activiteiten, het vervoer van de beursstudent naar de plaats van
opleiding, na een tussenstop bij BTC.
2) CPV-CLASSIFICATIE (GEMEENSCHAPPELIJKE WOORDENLIJST
OVERHEIDSOPDRACHTEN): 60140000.
3) HOEVEELHEID OF OMVANG: Af en toe.
5) AANVULLENDE INLICHTINGEN OVER PERCELEN: De duur van de opdracht
betreft een jaar (van 1.1.2009 tot 31.12.2009) en is elk jaar stilzwijgend
hernieuwbaar voor een jaar (maximaal 3 maal hernieuwbaar).
AFDELING III: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE
INLICHTINGEN
III.1) VOORWAARDEN MET BETREKKING TOT DE OPDRACHT
III.1.1) Verlangde borgsommen en waarborgen: Conform art. 5 et seq. van
de AAV is een waarborg van 5 % van de prijs vereist, waarvan de
leverancier de samenstelling moet bewijzen binnen een termijn van dertig
dagen te rekenen vanaf de datum van toewijzing van de opdracht. De borgsom
zal door BTC worden vrijgegeven na het verstrijken van de garantietermijn.
Het bedrag van de borgstelling zal in de brief van kennisgeving bepaald
worden. De borgstelling bedraagt 5 % van het bedrag van de opdracht
geraamd op 6 maanden, en moet worden samengesteld binnen de 30
kalenderdagen volgend op de kennisgeving. De aannemer moet het bewijs
leveren dat de borg door hemzelf of door een derde werd gesteld, op een
van de manieren bepaald in artikel 5 van de AAV. (Art. 5, AAV als bijlage
bij het KB van 26.9.96). Als de borgsom in contanten wordt samengesteld,
moet het geld op de volgende rekening worden gestort: PCR Nr.
679-2004099-79 van de fod financiën - thesaurie - Deposito- en
Consignatiekas, Borgtochten in geld, Wetstraat 71, 1040 Brussel tel:
(32-2) 233 78 45 fax: (32-2) 233 70 87. De inschrijver kan de borgsom ook
samenstellen op een van de wijzen voorzien in Art. 5 § 3 van de AAV.
III.1.2) Belangrijkste financierings- en betalingsvoorwaarden en/of
verwijzing naar de voorschriften dienaangaande: De betaling zal gebeuren
op basis van een factuur gericht aan het adres van BTC vermeld in artikel
6. Deze factuur zal ondertekend en gedagtekend zijn en zal het volgende
vermelden: voor echt en waarachtig verklaard en vastgesteld op de totale
som van ... EUR (voluit geschreven) dragen. Elke factuur vermeldt, onder
andere, het nummer en het opschrift van de opdracht, de vermelding factuur
van of eindfactuur volgens het geval. De inschrijver kan geen voorschot
vragen. Elke betaling zal worden uitgevoerd in EUR binnen 50 dagen na
ontvangst van de factuur.M.b.t. Lot 1: Deze opdracht voorziet in
betalingen in schijven naar gelang van de voortgang van de opdracht, na
oplevering van de reële prestaties (onthaalopdrachten van de luchthaven of
het station Brussel-Zuid naar de door BTC bepaalde bestemming).
III.1.4) Ander bijzondere voorwaarden voor de uitvoering van de opdracht:
Ja.
Buitenlandse leveranciers moeten woonplaats in België kiezen, behoudens
uitdrukkelijke vrijstelling door BTC.
III.2) VOORWAARDEN VOOR DEELNEMING
III.2.1) Persoonlijke situatie van ondernemers, waaronder de vereisten in
verband met de inschrijving in het beroeps- of handelsregister:
Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is
voldaan: De inschrijver mag niet vallen onder de uitsluitingscriteria van
artikel 69 en 69 bis van het KB van 8.1.1996. De dienstverlener zal
hiervan het bewijs leveren mits voorlegging van een geschreven verklaring
op eer. De inschrijver moet op eenvoudig verzoek kunnen zorgen voor alle
nodige getuigschriften, attesten en/of verklaringen vereist krachtens de
artikels 69 en 69bis van het KB van 8.1.1996.
III.2.2) Economische en financiële draagkracht: Inlichtingen en
formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: De volgende
documenten, die de financiële en economische capaciteit van de
dienstverlener bevestigen, moeten worden bijgevoegd op straffe van
nietigheid:
- Voorlegging van de balansen, uittreksels uit de balansen of
jaarrekeningen indien de wetgeving van het land waar de dienstverlener is
gevestigd de bekendmaking van balansen van de 3 voorbije jaren
voorschrijft,
- Een verklaring betreffende de totale omzet en de omzet betreffende de
diensten waarover de opdracht gaat, over de laatste 3 boekjaren.
III.2.3) Vakbekwaamheid: Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of
aan de vereisten is voldaan: De volgende documenten moeten door de
dienstverlener op straffe van nietigheid worden geleverd om diens
technische capaciteit te bewijzen:
- De kennis van beide landstalen is vereist. Gezien de onthaaltalen van de
beursstudenten voornamelijk het Frans en het Engels zijn, moet de
onthaalagent over een goede kennis beschikken van deze 2 talen (kennis van
het Spaans is een bijkomende troef). Een verklaring op eer zal hiervan het
bewijs zijn,
- Ervaring in een gelijkaardige functie (bewezen ervaring in een
onthaalfunctie): De dienstverlener moet dienstattesten van de instellingen
en voor gelijkaardige diensten overhandigen. Er moet een referentielijst
worden overhandigd van de activiteiten uitgevoerd tijdens de laatste 3
jaar, met vermelding van bedrag, datum en de publiek- of
privaatrechtelijke instanties waarvoor zij bestemd waren,
- Een verklaring op eer dat de voertuigen gebruikt bij de uitvoering van
dit contract conform zijn aan de Belgische en Europese wetgeving.
III.3) VOORWAARDEN BETREFFENDE EEN OPDRACHT VOOR DIENSTVERLENING
III.3.1) Het verrichten van de dienst is aan een bepaalde beroepsgroep
voorbehouden: Neen.
III.3.2) Rechtspersonen moeten de namen en beroepskwalificaties opgeven
van het personeel dat met de uitvoering van de dienstverleningsopdracht
wordt belast: Ja.
AFDELING IV: PROCEDURE
IV.1) TYPE PROCEDURE
IV.1.1) Type procedure: Openbaar.
IV.2) GUNNINGSCRITERIA
IV.2.1) Gunningscriteria: Economisch meest voordelige aanbieding, gelet
op de in het bestek, in de uitnodiging tot inschrijving of tot
onderhandeling of de in het beschrijvende document vermelde criteria.
IV.2.2) Er wordt gebruik gemaakt van een elektronische veiling: Neen.
IV.3) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN
IV.3.1) Referentienummer van het dossier bij de aanbestedende dienst:
BXL/511.
IV.3.4) Termijn voor ontvangst van inschrijvingen of
deelnemingsaanvragen: 26.11.2008 - 10:00.
IV.3.6) Taal of talen die mogen worden gebruikt bij inschrijvingen of
verzoeken tot deelneming: Nederlands. Frans.
IV.3.7) Minimumtermijn gedurende welke de inschrijver zijn inschrijving
gestand moet doen: Termijn in dagen: 90 (vanaf de datum van ontvangst van
de inschrijvingen).
AFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN
VI.1) PERIODIEKE OPDRACHT: Neen.
VI.2) OPDRACHT HOUDT VERBAND MET EEN PROJECT EN/OF EEN PROGRAMMA DAT MET
MIDDELEN VAN DE GEMEENSCHAP WORDT GEFINANCIERD: Neen.
VI.3) NADERE INLICHTINGEN: Ref.: 00694729/2008093228.
Informaties over lastenboek(en)/document(en).
www.btcctb.org.
VI.4) BEROEPSPROCEDURES
VI.4.1) Voor beroepsprocedures bevoegde instantie: Raad van State,
Wetenschapsstraat 37, B-1040 Brussel. URL: http://www.raadvst-consetat.be.
Fax (32-2) 234 96 11.
VI.4.2) Instellen van beroep: Precieze aanduiding van de termijn(en) voor
het instellen van een beroep: 60 dagen, te rekenen vanaf de bekendmaking
van de beslissing over het al dan niet weerhouden van de kandidatuur.
VI.4.3) Dienst waar inlichtingen over de beroepsprocedures kunnen worden
verkregen: Raad van State, Wetenschapsstraat 37, B-1040 Brussel.
VI.5) DATUM VAN VERZENDING VAN DEZE AANKONDIGING: 3.10.2008.

B-Brussels: non-scheduled passenger transport

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

dgMarket - Tenders and consulting opportunities worldwide