F-La Rochelle: repair, maintenance and associated services of vehicles and related equipment

Country:

France

City/Locality:

LA ROCHELLE

Notice/Contract Number:

eu:247462-2008

Publication Date:

Sept 26, 2008

Deadline:

Nov 3, 2008

Buyer:

SDIS 17

Original Language:

French

Address:

SDIS 17
LA ROCHELLE
France

Web Site:

http://www.agysoft.marco-web.fr

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 187/2008
, #
247462-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Sdis 17, 206, Avenue Carnot
Cedex 01, Attn: M. Jean-Pierre Tallieu, Président du conseil
d'administration du SDIS 17, F-17044 La Rochelle.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Service Départemental d'Incendie
et de Secours de la Charente Maritime, 206, Avenue Carnot Cedex 01, Attn:
M. Jérôme Favre, 17044 La Rochelle. Tel. 05 46 74 37 66. E-mail:
commande-publique@sdis17.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Charente Maritime,
206, Avenue Carnot Cedex 01, 17044 La Rochelle. E-mail:
commande-publique@sdis17.fr. Fax 05 46 00 87 85. URL:
http://www.agysoft.marco-web.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Service Départemental
d'Incendie et de Secours de la Charente Maritime, 206, Avenue Carnot Cedex
01, 17044 La Rochelle. URL: http://www.agysoft.marco-web.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 50100000, 71631200.
Description: Repair, maintenance and associated services of vehicles
and related equipment.
Technical automobile inspection services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document: Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 24.10.2008.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
3.11.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Sdis 17, 206, Avenue Carnot
Cedex 01, à l'attention de M. Jean-Pierre Tallieu, Président du conseil
d'administration du SDIS 17, F-17044 La Rochelle.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Charente
Maritime, 206, Avenue Carnot Cedex 01, à l'attention de M. Jérôme Favre,
17044 La Rochelle. Tél. 05 46 74 37 66. E-mail:
commande-publique@sdis17.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Service
Départemental d'Incendie et de Secours de la Charente Maritime, 206,
Avenue Carnot Cedex 01, 17044 La Rochelle. E-mail:
commande-publique@sdis17.fr. Fax 05 46 00 87 85. URL:
http://www.agysoft.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Charente
Maritime, 206, Avenue Carnot Cedex 01, 17044 La Rochelle. URL:
http://www.agysoft.marco-web.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
etablissement public territorial.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Préparation et passage au contrôle technique de véhicules légers ( - 3,5 t
) et de véhicules poids-lourds ( + 3,5 t ).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 1.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA: 335 029 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
séparé. En application des articles R.323 du Code de la route, les
Véhicule Légers ( inférieur à 3,5 t ) et les véhicules Poids - lourds (
supérieur à à 3,5 t ) (ptac) sont soumis à une visite technique périodique
devant etre effectuée dans un centre de contrôle technique agréé. Les
prestations du titulaire porteront sur une prise en charge du véhicule
depuis son centre de secours, effectuer un pré - contrôle des divers
points pouvant entraîner un refus de contrôle avant la visite technique,
et si besoin des travaux de réparation soit mécanique ou bien de
carrosserie.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50100000, 71631200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande
sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus
pour une période de 1 an à compter du 1.1.2009 jusqu'au 31.12.2009.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des
marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du
contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: secteur Sud - véhicules VL inférieur à à 3,5 t + ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours Montendre Centre de secours
Montguyon Centre de secours Montlieu la Garde Centre de première
intervention Bussac Foret Centre de secours Saint Aigulin.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 8 035.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
INTITULÉ: secteur Jonzac - véhicules inférieur à à 3,5 t + ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours renforcé Jonzac Centre de
secours Archiac.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 7 235.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 3
INTITULÉ: secteur St Genis de Saintonge - véhicules VL inférieur à 3,5 t +
ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours Mirambeau Centre de secours
saint fort / gironde Centre de première intervention Mortagne / Gironde
Centre de secours Saint Genis de Saintonge.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 3 865.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 4
INTITULÉ: secteur Royan - véhicules VL inférieur à 3,5 t + ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours principal Royan Centre de
secours Meschers / Gironde Centre de secours Saint Palais / Mer.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 8 300.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 5
INTITULÉ: secteur Saujon - véhicules VL inférieur à 3,5 t + ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours Cozes Centre de secours
Saujon.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 4 861.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 6
INTITULÉ: secteur Saintes - véhicules VL inférieur à 3,5 t + ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours principal Saintes Centre de
secours Saint Porchaire Centre de première intervention Pont l'Abbe
d'Arnoult.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 8 090.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 7
INTITULÉ: secteur Burie - véhicules VL inférieur à 3,5 t + ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours Migron Centre de première
intervention Brizambourg Centre de première intervention Burie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 6 033.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 8
INTITULÉ: secteur Pons - véhicules VL inférieur à 3,5 t + ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours Gemozac Centre de secours
Pons Centre de première intervention Perignac.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 3 164.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 9
INTITULÉ: secteur Bourcefranc - véhicules VL inférieur à 3,5 t +
ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours Marennes Centre de première
intervention Bourcefranc Centre de secours La Tremblade.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 6 205.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 10
INTITULÉ: secteur Ile d'oléron - véhicules VL inférieur à 3,5 t +
ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours le chateau d'Oleron Centre de
secours Saint Pierre d'Oleron Centre de secours Saint Trojan les Bains
Centre de secours Saint Denis d'Oleron.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 3 221.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 11
INTITULÉ: secteur Rochefort - véhicules VL inférieur à 3,5 t + ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours principal Rochefort Centre de
première intervention Ile d'aix Centre de première intervention Tonnay
Charente.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 10 163.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 12
INTITULÉ: secteur Saint Savinien - véhicules VL inférieur à 3,5 t +
ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours Saint Savinien Centre de
première Intervention Bords Centre de première intervention Taillebourg
Centre de secours Tonnay Boutonne Centre de première intervention Saint
Hilaire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 2 577.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 13
INTITULÉ: secteur St Jean d'angély - véhicules VL inférieur à 3,5 t +
ambulances
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours renforcé Saint Jean d'Angely
Centre de secours Aulnay Centre de secours Loulay Centre de secours Matha
Centre de première intervention Beauvais / Matha Centre de secours Nere
plate-forme logistique du SDIS à Saint Jean d'Angély.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 21 051.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 14
INTITULÉ: secteur Sud - véhicules PL supérieur à 3,5 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours Montendre Centre de secours
Montguyon Centre de secours Montlieu la Garde Centre de première
intervention Bussac Foret Centre de secours Saint Aigulin.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 27 062.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 15
INTITULÉ: secteur Jonzac - véhicules PL supérieur à 3,5 t + transport en
commun
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours renforcé Jonzac Centre de
secours Archiac Centre de secours Mirambeau Centre de secours Saint Fort /
Gironde Centre de première intervention Mortagne / Gironde Centre de
secours Saint Genis de Saintonge.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 37 586.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 16
INTITULÉ: secteur Royan - véhicules supérieur à 3,5 t + transport en
commun
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours principal Royan Centre de
secours Meschers / Gironde Centre de secours Saint Palais / Mer Centre de
secours Cozes Centre de secours Saujon.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 21 802.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 17
INTITULÉ: secteur Saintes - véhicules PL supérieur à 3,5 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours principal Saintes Centre de
secours Gemozac Centre de secours Migron Centre de première intervention
Brizambourg Centre de première intervention Burie Centre de secours Pons
Centre de première intervention Perignac Centre de secours Saint Porchaire
Centre de première intervention Pont l'Abbe d'Arnoult.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 27 776.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 18
INTITULÉ: secteur Marennes / Bourcefranc / La Tremblade - véhicules PL
supérieur à 3,5 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours le Chateau d'Oleron Centre de
secours Marennes Centre de première intervention Bourcefranc Centre de
secours Saint Pierre d'Oleron Centre de secours Saint Trojan les Bains
Centre de secours Saint Denis d'Oleron Centre de secours la tremblade.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 39 690.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 19
INTITULÉ: secteur Rochefort - véhicules PL supérieur à 3,5 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours principal Rochefort Centre de
secours Ile d'Aix Centre de première intervention Tonnay Charente.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 14 165.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 20
INTITULÉ: secteur La Rochelle - véhicules PL supérieur à 3,5 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours principal La Rochelle Centre
de secours renforcé Villeneuve les Salines Centre de première intervention
Bourgneuf / Sainte Soulle Centre de première intervention Angliers /
Verines Centre de secours Aigrefeuille Centre de première intervention
Anais / Bouhet Centre de première intervention Ardilliere Centre de
secours Ars en re Centre de première intervention La Couarde Centre de
première intervention les portes en RE Centre de secours Chalelaillon
plage Centre de première intervention Thaire d'Aunis Centre de secours
Courcon Centre de première intervention Cram-Chaban Centre de première
intervention saint sauveur d'aunis Centre de première intervention Saint
Jean de Liversay Centre de secours Marans Centre de secours Saint Martin
de re Centre de première intervention bois plage en re Centre de première
intervention la flotte en re Centre de première intervention Sainte Marie
de re Centre de secours Surgeres Centre de première intervention Saint
Germain de Marencennes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 33 617.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 21
INTITULÉ: secteur St Jean d'Angély - véhicules PL supérieur à 3,5 T
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre de secours renforcé Saint Jean d'Angely
Centre de première intervention Saint Hilaire de Villefranche Centre de
secours Aulnay Centre de secours Loulay Centre de secours Matha Centre de
première intervention Beauvais / Matha Centre de secours Nere Centre de
secours Saint Savinien Centre de première intervention Bords Centre de
première intervention Taillebourg Centre de secours Tonnay Boutonne
plate-forme logistique du SDIS à Saint Jean d'Angély.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50100000, 71631200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 40 531.00 Euros (H.T.).
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Révision par ajustement Une avance de
5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de
règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Les
décomptes, factures ou mémoires sont établis par le titulaire du marché; A
l'issue de chaque livraison le titulaire peut présenter une facturation
des prestations exécutées. . Le délai global de paiement est de 45 jours.
Modalités de financements : Fonds propres à l'établissement public
territorial.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à
l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs
offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de
membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de
plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le
candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers
exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant
l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat
dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 70 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 30 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08FSE008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 24.10.2008.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 3.11.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats doivent utiliser les formulaires
Dc4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat) pour
présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement
sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par
lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la
transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis
adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité
et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de
(Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats
électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les
suivants : xls, doc, pdf, dxf, dwf, jpg, bmp. Le niveau minimum de
signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent
classe 3) de la Pris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de
Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la
liste disponible à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document
contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et
sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de
soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les outils
nécessaires au retrait et à la lecture des documents mis en ligne sont
disponibles sur le site Internet ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.9.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif, 15, rue Blossac, 86000 Poitiers. Tél. 05 49 60 79 19. Fax
05 49 60 68 09.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges relatifs
aux marchés publics, 4b, esplanade Charles de Gaulles, 33077 Bordeaux.
Tél. 05 56 90 65 30. Fax 05 56 90 65 00.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de
justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine
juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à
laquelle la conclusion du contrat est rendu publique).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.9.2008.

F-La Rochelle: repair, maintenance and associated services of vehicles and related equipment

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