F-Nice: medical equipments, pharmaceuticals and personal care products

Country:

France

City/Locality:

NIKAIA

Notice/Contract Number:

eu:247248-2008

Publication Date:

Sept 26, 2008

Deadline:

Nov 3, 2008

Buyer:

CHU DE NICE

Original Language:

French

Address:

C.H.U. DE NICE
NICE
France

Web Site:

http://www.achats-chu.com

33000000 - Medical equipments, pharmaceuticals and personal care products

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 187/2008
, #
247248-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Not defined
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): C.H.U. de Nice, 4, avenue
Reine Victoria BP 1179, Attn: M. le Directeur Général du C.H.U. De Nice,
F-06003 Nice Cédex 1. Tel. 04 92 03 42 52. Fax 04 92 03 41 79.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.achats-chu.com.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Centre Hospitalier Universitaire de Nice, 4, Avenue Reine Victoria BP
1179, Attn: M. Philippot ou Mme Robini Equipement Médical, 06003 Nice
Cédex 1. Tel. 04 92 03 41 82. E-mail: robini.p@chu-nice.fr. Fax 04 92 03
41 72. URL: http://www.achats-chu.com.
Tenders or requests to participate must be sent to: Centre Hospitalier
Universitaire de Nice, 4, Avenue Reine Victoria BP 1179, Attn: Cellule des
Marchés, 06003 Nice Cédex 1. Tel. 04 92 03 42 52. URL:
http://www.achats-chu.com.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 33000000.
Description: Medical equipments, pharmaceuticals and personal care
products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document: Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 27.10.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
3.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: C.H.U. de Nice, 4, avenue
Reine Victoria BP 1179, à l'attention de M. le Directeur Général du C.H.U.
De Nice, F-06003 Nice Cédex 1. Tél. 04 92 03 42 52. Fax 04 92 03 41 79.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre
Hospitalier Universitaire de Nice, 4, Avenue Reine Victoria BP 1179, à
l'attention de M. Philippot ou Mme Robini Equipement Médical, 06003 Nice
Cédex 1. Tél. 04 92 03 41 82. E-mail: robini.p@chu-nice.fr. Fax 04 92 03
41 72. URL: http://www.achats-chu.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Centre Hospitalier Universitaire de Nice, 4, Avenue Reine
Victoria BP 1179, à l'attention de Cellule des Marchés, 06003 Nice Cédex
1. Tél. 04 92 03 42 52. URL: http://www.achats-chu.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'un système de PCR en temps réel et d'un extracteur d'adn/arn
avec réactifs, consommables et maintenance associés pour le laboratoire de
Virologie de l'hôpital de l'archet.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Centre Hospitalier Universitaire de Nice,
F-06003 Nice Cédex 1.
Code NUTS: FR823.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Justification d’un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans:
Information : Accord Cadre au sens des articles 1er 5° et 32 de la
Directive 2004/18/cf. et marchés à bons de commande au sens de l'article
77 du CMP.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'un système de PCR en temps réel et d'un extracteur d'adn/arn
avec réactifs, consommables et maintenance associés pour le laboratoire de
Virologie de l'hôpital de l'archet.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Ce marché est composé de deux lots :
Lot nº 1 : Système de PCR en temps réel.
Lot nº 2 : Extracteur d'ADN - ARN.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Voir les spécificités indiqués dans le CCP.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Système de PCR en temps réel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Extracteur d'ADN-ARN.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: La retenue de garantie est
égale à 5 % du montant initial.
La garantie est fixée à 1 an (pièces, main d'oeuvre et déplacement), la
garantie débute à la date de mise en service du matériel.
Le fournisseur pourra proposer une extension de la garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Avances dans les conditions
prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés
que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de
commande sera supérieur à 50 000 euros (H.T.) et à condition que le
titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
— Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du
CHU en section d'investissement pour le matériel et en section
d'exploitation pour les réactifs, consommables et la maintenance.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire
du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt
légal en vigueur augmenté de 2 points.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire
par ses co-traitants (formulaire de type DC 4 en vigueur ou équivalent),
— Déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou
équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier:
A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales;
B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir;
C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et
L. 125-3 du code du travail;
D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du Code
du Travail, concernant l'emploi des personnes handicapées;
E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une
condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les
articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,
421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1
et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du
travail ; l'article 1741 du code général des impôts.
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements
prononcés (ou formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent),
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (formulaire de type Dc5 ou équivalent).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché,
réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc5)
dûment remplie (D1) et signée.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration indiquant les
moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique et l'importance
du personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années
(Dc5) rubrique F1.
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet
du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant
notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc5)
rubrique F2.
Les formulaires DC 4, (Dc5) susmentionnés sont disponibles gratuitement
sur le site www.minefi.gouv.fr, tous les services en lignes sous la
rubrique "formulaires", en sous rubrique "commande publique", "formulaire
pour un candidat à un marché public".
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de
la société.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Evaluation médico-technique de l'appareil proposé (noté sur 20).
Pondération: 45.
2. Offre financière notée sur 20. La formule de calcul sera la suivant :
Note candidat = note maximum x (prix minimum/prix candidat). Pondération:
40.
3. Qualité du Service Après Vente notée sur 20. Pondération: 10.
4. Implantations identiques notées sur 20. Pondération: 5.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 27.10.2008 -
16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 3.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 5.11.2008 - 14:15.
Lieu: Centre Hospitalier Universitaire de Nice.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: I.1) Adresse auprès de laquelle des
informations complementaires peuvant être obtenues: Centre Hospitalier
Universitaire de Nice, 4, avenue Reine Victoria BP 1179, Nice Cédex 1,
F-06003. Points de contact: Cellule des marchés : Renseignements
administratifs Mme Pedreno Tél : 04 92 03 46 84 ou Mme Allasia Tél : 04 92
03 42 52, Renseignements techniques : M. Martino Tél : 04 92 03 41 78,
martino.m@chu-nice.fr, fax 04 92 03 41 79.
L'organisme de droit public est un établissement public territorial.
1°) Conditions d'obtention des documents:
Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés
Publics et de l'arrêté du 28 Août 2006, en complément aux modalités
classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront
la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises
(Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-chu.com
de manière gratuite.
Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement
sur demande écrite (courrier, fax, e-mail).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique
en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les
candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée
exclusivement sur le site https://www.achats-chu.com, avant la date et
l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute
modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt
est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Il est précisé que le CHU
de Nice se réserve la possibilité de rematérialiser la prodécure. Les
modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans
le règlement de consultation.
Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR,
chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de
dépôt : C.H.U. De Nice, Cellule Marchés, 4, avenue Reine Victoria, B.P.
1179, F-06003 Nice Cedex 1.
2°) Les documents DC 4, Dc5, DC 6 sont disponibles à l'adresse suivant :
http : //www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics)
Dc 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
3°) Documents à produire au stade de l'attribution du marché :
Dc 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé
disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème :
marchés publics.
Dc 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des
certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
4°) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date prévisionnelle de démarrage du marché : 15.2.2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nice, 33, Boulevard Franck Pilatte BP 4179, 06359 Nice
Cédex 4. E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. 04 92 04 13 13. URL:
http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax 04 93 55 78 31.
Organe chargé des procédures de médiation:
Secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif
Interrégional Amiable des Litiges, Bd Paul Peytral, 13282 Marseille. Tél.
04 91 15 63 74. Fax 04 91 15 61 90.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Recours au fond, référé pré-contractuel
pouvant être intenté jusqu'à la signature du contrat.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.9.2008.

F-Nice: medical equipments, pharmaceuticals and personal care products

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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