F-Arles: photocopying and offset printing equipment

Country:

France

City/Locality:

ARLES

Notice/Contract Number:

eu:246161-2008

Publication Date:

Sept 25, 2008

Deadline:

Nov 14, 2008

Buyer:

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PAYS D'ARLES

Original Language:

French

Address:

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PAYS D'ARLES
ARLES
France

Web Site:

www.arles.marches.cci.fr

30120000 - Photocopying and offset printing equipment

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 186/2008
, #
246161-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Chambre de Commerce et
d'Industrie du pays d'Arles, avenue de la 1ère Division France Libre BP
39, F-13643 Arles Cedex. Tel. (33) 490 99 08 08. E-mail:
jlannes@arles.cci.fr. Fax (33) 490 99 08 00.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.arles.marches.cci.fr.
Address of the buyer profile:
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 30120000.
Description: Photocopying and offset printing equipment.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document: Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 13.11.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
14.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Chambre de Commerce et
d'Industrie du pays d'Arles, avenue de la 1ère Division France Libre BP
39, F-13643 Arles Cedex. Tél. (33) 490 99 08 08. E-mail:
jlannes@arles.cci.fr. Fax (33) 490 99 08 00.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.arles.marches.cci.fr.
Adresse du profil d'acheteur:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Autre: chambre consulaire.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Location
et maintenance de photocopieurs.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Location.
Lieu principal de livraison: — Hôtel consulaire, Palais des congrès et
hall d’exposition situés avenue de la Première Division France Libre - BP
39 - F-13643 Arles Cedex - Agence de Chateaurenard située 1, rue Roger
Salengro – F-13160 Châteaurenard - Centre de Formation Continue (CFC)
situé Z.I. Nord - Chemin du Temple - F-13645 Arles - CFC Châteaurenard
situé 7, rue George Bizet – F-13160 Châteaurenard - Centre de Formation
Technique (CFT) situé Z.I. Nord - F-13200 Arles - Supinfocom situé Route
de la Crau – F-13200 Arles - Institut de Régulation et d’Automation (IRA)
situé avenue du Chemin des Moines – F-13200 Arles - Centre Equestre situé
quartier Kilmaine – F-13150 Tarascon - Port Fluvial situé lieux dit
Segonnaux – F-13645 Arles.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Estimation de la valeur totale
des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre:
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
marché a pour objet la mise à disposition des services de la Chambre de
Commerce et d'Industrie du Pays d'Arles, des photocopieurs selon la
formule "Location/Maintenance" où le fournisseur conserve la propriété
juridique des appareils.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30120000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Voir Cahier des Clauses Techniques
Particulières.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Voir Cahier des Clauses Techniques
Particulières.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Voir Cahier des Clauses
Administratives particulières.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Ressources propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Voir Acte d’engagement.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Capacité technique et références professionnelles Capacité
économique et financière.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Tous les
renseignements (chiffre d’affaire, effectifs….) permettant d’évaluer les
capacités financières du candidat doivent être joints à son dossier.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Les références et/ou
qualifications du candidat ainsi que des exemples de réalisations
similaires de moins de 3 ans doivent être jointes à son dossier ; il
indiquera notamment le nom, la ville et la taille des entreprises dans
lesquelles il est intervenu - ainsi que tous renseignements permettant
d’évaluer ses capacités professionnelles (effectifs, qualifications du
personnel, contrôle qualité,…) et techniques (outillage, matériel et
équipements techniques,…..) ; il indiquera notamment les agréments,
accréditations, certifications dont il dispose.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 200809007.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 13.11.2008 -
16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 14.11.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Marseille, 22, rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06.
Tél. (33) 491 13 48 33. Fax (33) 491 81 13 87.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffes du Tribunal Administratif
de Marseille, 22, rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex 06. Tél. (33) 491
13 48 33. Fax (33) 491 81 13 87.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.9.2008.

F-Arles: photocopying and offset printing equipment

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Original Text

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