F-Beauvais: parts and accessories for vehicles and their engines

Country:

France

City/Locality:

BEAUVAIS

Notice/Contract Number:

eu:217742-2008

Publication Date:

Aug 21, 2008

Deadline:

Oct 10, 2008

Buyer:

S.D.I.S. DE L'OISE

Original Language:

French

Address:

S.D.I.S. DE L'OISE
BEAUVAIS
France

Web Site:

http://wwwsdis60.fr

34300000 - Parts and accessories for vehicles and their engines

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 161/2008
, #
217742-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): S.D.I.S. de l'Oise, chemin
Sans Terre, Contact: Service Achats/Marchés Publics-, Attn: M. le
président du Conseil d'administration du Sdis60, F-60000 Beauvais. Tel. 03
44 06 21 52. E-mail: anne.meilleraye@sdis60.fr. Fax 03 44 06 21 51.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://wwwsdis60.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 34300000.
Description: Parts and accessories for vehicles and their engines.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
10.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: S.D.I.S. de l'Oise, chemin
Sans Terre, Contact: Service Achats/Marchés Publics-, à l'attention de M.
le président du Conseil d'administration du Sdis60, F-60000 Beauvais. Tél.
03 44 06 21 52. E-mail: anne.meilleraye@sdis60.fr. Fax 03 44 06 21 51.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://wwwsdis60.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
sécurité civile.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Service départemental, F - 60000 Beauvais.
Code NUTS: FR222.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 400 000 et 800 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, véhicules légers
utilitaires et poids lourds du SDIS 60.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34300000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 200 000 et 400 000 EUR.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le marché est susceptible d'une reconduction
au 1.1.2011.
Nombre de reconductions éventuelles: 1
dans le cas de marchés de fournitures ou de services à caractère
renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs: en mois: 48
(à compter de la date d’attribution du contrat).
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2010.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le marché est financé sur les
fonds propres du SDIS. Le délai global de paiement (ordonnateur et
comptable) est de 45 jours. Le mode de règlement choisi par
l'administration est un mandat administratifdans les conditions fixés par
le décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ensemble des
renseignements énumérés par le Dc5.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Ensemble des renseignements
énumérés par le Dc5.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Ensemble des renseignements
énumérés par le Dc5.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Ensemble des renseignements
énumérés par le Dc5.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur financière. Pondération: 90.
2. Mémoire sur prestations. Pondération: 10.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 010812.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 10.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 21.10.2008 - 14:30.
Lieu: Beauvais.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: L'ensemble des caractéristiques du marché sont
définies dans les documents de la consultation disponibles sur le site du
SDIS de l'oise : http://www.sdis60.fr , rubrique marchés publics. Le DCE
peut être téléchargé sur le site, ou sur demande adressée par mail au
service.achat@sdis60.fr ou par fax au 344 06 21 51. L'avis d'appel public
à la concurrence et le règlement de la consultation y sont en consultation
libre. Il s'agit d'un marché à bons de commande de l'article 77 du CMP.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— DC 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
:
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 14, rue Lemerchier, 80000 Amiens. E-mail:
greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. 03 22 33 61 70. Fax 03 22 33 61 71.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de réglement à l'amiable- Préfecture, 1, rue du Préfet
Erignac, 54000 Nancy. Tél. 03 83 34 22 44. Fax 03 83 30 52 34.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif, 14, rue
Lemerchier, 80000 Amiens. E-mail: greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. 03 83
34 22 44. Fax 03 83 30 52 34.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.8.2008.

F-Beauvais: parts and accessories for vehicles and their engines

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Original Text

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