F-Nice: monitors

Country:

France

City/Locality:

NIKAIA

Notice/Contract Number:

eu:213753-2008

Publication Date:

Aug 16, 2008

Deadline:

Sept 30, 2008

Buyer:

CHU DE NICE

Original Language:

French

Address:

C.H.U. DE NICE
NICE
France

Web Site:

http://www.achats-chu.com

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 158/2008
, #
213753-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Not defined
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): C.H.U. de Nice, Hôpital de
Cimiez - 4, avenue Reine Victoria, BP 1179, Attn: M. Le Directeur Général
du C.H.U. de Nice, F-06003 Nice Cedex 1. Tel. (33) 492 03 46 84. E-mail:
cell-cent-march@chu-nice.fr.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.achats-chu.com.
Further information can be obtained at: centre hospitalier universitaire,
Hôpital de Cimiez - 4, avenue Reine Victoria - BP 1179, Contact: Cellule
des marchés renseignements administratifs : Mme Pedreno tél : (33) 492 03
46 84, Attn: Mme Bouhier : ingénieur biomédical, 06003 Nice Cedex 1. Tel.
(33) 492 03 41 78. E-mail: bouhier.i@chu-nice.fr. Fax (33) 492 03 41 72.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Centre hospitalier universitaire, Hôpital de Cimiez - 4, avenue Reine
Victoria - BP 1179, Contact: Équipement médical, Attn: M. Philippot, 06003
Nice Cedex 1. Tel. (33) 492 03 42 29. E-mail: philippot.r@chu-nice.fr. Fax
(33) 492 03 41 72. URL: http://www.achats-chu.com.
Tenders or requests to participate must be sent to: Centre hospitalier
universitaire, Hôpital de Cimiez - 4, avenue Reine Victoria - BP 1179,
Contact: Cellule des marchés, 06003 Nice Cedex 1. Tel. (33) 492 03 46 84.
URL: http://www.achats-chu.com.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 33195100, 31521000,
31512000, 31400000, 31420000.
Description: Monitors.
Lamps.
Tungsten halogen filament lamps.
Accumulators, primary cells and primary batteries.
Primary batteries.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 23.9.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
30.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: C.H.U. de Nice, Hôpital de
Cimiez - 4, avenue Reine Victoria, BP 1179, à l'attention de M. Le
Directeur Général du C.H.U. de Nice, F-06003 Nice Cedex 1. Tél. (33) 492
03 46 84. E-mail: cell-cent-march@chu-nice.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: centre hospitalier universitaire, Hôpital de Cimiez - 4, avenue
Reine Victoria - BP 1179, Contact: Cellule des marchés renseignements
administratifs : Mme Pedreno tél : (33) 492 03 46 84, à l'attention de Mme
Bouhier : ingénieur biomédical, 06003 Nice Cedex 1. Tél. (33) 492 03 41
78. E-mail: bouhier.i@chu-nice.fr. Fax (33) 492 03 41 72.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre
hospitalier universitaire, Hôpital de Cimiez - 4, avenue Reine Victoria -
BP 1179, Contact: Équipement médical, à l'attention de M. Philippot, 06003
Nice Cedex 1. Tél. (33) 492 03 42 29. E-mail: philippot.r@chu-nice.fr. Fax
(33) 492 03 41 72. URL: http://www.achats-chu.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Centre hospitalier universitaire, Hôpital de Cimiez - 4, avenue
Reine Victoria - BP 1179, Contact: Cellule des marchés, 06003 Nice Cedex
1. Tél. (33) 492 03 46 84. URL: http://www.achats-chu.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'accessoires et de consommabes : - Accessoires pour moniteurs
, - Batteries et lampes pour différents équipements du CHU de Nice.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Centre hospitalier universitaire, F-06003
Nice Cedex 1.
Code NUTS: FR823.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'accessoires et de consommabes : - Accessoires pour moniteurs,
- Batteries et lampes pour différents équipements du CHU de Nice.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33195100, 31521000, 31512000, 31400000, 31420000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Ce marché est composé de 15 lots.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Les fournitures doivent être
conformes à la législation et à la réglementation en vigueur ainsi qu'aux
prescriptions techniques et normes françaises et européennes édictées en
la matière.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Avances dans les conditions
prévues à l'article 87 du code des marchés publics.
Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés
que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de
commande sera supérieur à 50 000 euro HT et à condition que le titulaire
ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
— Paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du
CHU section d'exploitation.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire
du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt
légal en vigueur augmenté de 2 points.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature (LC) et habilitation du mandataire
par ses co-traitants (formulaire de type DC 4 en vigueur ou équivalent).
— Déclaration sur l'honneur (formulaire de type DC 5 en vigueur ou
équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier.
A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et
L. 125-3 du code du travail
D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code
du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées
E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une
condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les
articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,
421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1
et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du
travail ; l'article 1741 du code général des impôts.
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements
prononcés (ou formulaire de type DC 5 en vigueur ou équivalent),
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (formulaire de type DC 5 ou équivalent).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché,
réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (DC 5)
dûment remplie (D1) et signée.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration indiquant les
moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique et l'importance
du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années (DC 5)
rubrique F1.
Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet
du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment
les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC 5) rubrique
F2.
Les formulaires DC 4, (DC 5) susmentionnés sont disponibles gratuitement
sur le site www.minefi.gouv.fr, tous les services en lignes sous la
rubrique "formulaires", en sous rubrique "commande publique", "formulaire
pour un candidat à un marché public"...
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de
la société.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Critères techniques : note sur 20 : qualité technique des produits :
note sur 10 - Compatibilité avec les équipements : note sur 10.
Pondération: 45.
2. Critères économiques : note sur 20 : la note attribuée résultera du
calcul suivant : 40 (prix minimum/prix du candidat). Pondération: 40.
3. Critères services : note sur 20 : qualité des documents fournis : note
sur 10 - Clarté des références et catalogue : note sur 5 - Références
apportées : note sur 5. Pondération: 15.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 23.9.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 30.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 8.10.2008 - 14:00.
Lieu: Centre hospitalier universitaire de nice.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 13.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Nice, 33, Boulevard Franck Pilatte BP 4179, 06359 Nice
Cedex 4. E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. (33) 492 04 13 13. URL:
http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax (33) 493 55 78 31.
Organe chargé des procédures de médiation:
Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif
interrégional amiable des litiges, Boulevard Paul Peytral, 13282
Marseille. Tél. (33) 491 15 63 74. Fax (33) 491 15 61 90.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Recours au fond, référé pré-contractuel
pouvant être intenté jusqu'à la signature du contrat.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.8.2008.

F-Nice: monitors

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Original Text

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