F-Reilhac: furniture

Country:

France

City/Locality:

REILHAC

Notice/Contract Number:

eu:213752-2008

Publication Date:

Aug 16, 2008

Deadline:

Sept 25, 2008

Buyer:

VILLE DE REILHAC

Original Language:

French

Address:

VILLE DE REILHAC
REILHAC
France

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 158/2008
, #
213752-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Reilhac, Le Bourg,
Attn: M. Picard Jean-Pierre, F-15250 Reilhac. Tel. (33) 4 71 63 00 63.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Cités cantaliennes de l'automne,
6, impasse Aristide Briand, 15000 Aurillac.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 36100000, 32000000,
36671000, 36133110, 25243000, 36610000, 29713400, 29242410, 33192000,
26214200, 28527400, 36134000, 31521000.
Description: Furniture.
Radio, television, communication, telecommunication and related equipment
and apparatus.
Kitchen equipment.
Beds and bedding and specialist soft furnishings.
Plastic tableware, kitchenware, household and toilet articles.
Laundry supplies.
Floor-maintenance machines.
Fire-extinguishers.
Medical furniture.
Baths.
Signs and related items.
Bathroom furniture.
Lamps.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
25.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Reilhac, Le Bourg, à
l'attention de M. Picard Jean-Pierre, F-15250 Reilhac. Tél. (33) 4 71 63
00 63.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Cités cantaliennes de l'automne, 6, impasse Aristide Briand,
15000 Aurillac.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de mobiler et de matériel pour l'EHPAD de Reilhac.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Résidence des Prés Verts, F-15250 Reilhac.
Code NUTS: FR.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de mobiler et de matériel pour l'EHPAD de Reilhac.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
36100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marche de fourniture et de mobilier
découpé en 19 lots distincts.
Valeur estimée hors TVA: 630 000 EUR.
II.2.2) Options: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mobilier salles à manger - mobilier chambres
résidants - mobilier séjours collectifs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36100000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Variante sur la gamme de
mobilier proposé.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareils de diffusion séjours collectifs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
32000000.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cuisine Thérapeutique : mobilier et matériel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36671000.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cuisines logements de fonctions : mobilier et
matériel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36671000.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Literie - textile - rideaux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36133110.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ustensiles, accessoires de salle à manger et
cuisine.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25243000.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Blanchisserie : stockage et distribution du
linge.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36610000.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement complémentaire blanchisserie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36610000.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mobilier, matériel de bureau, vestiaires,
étagères.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36100000.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Entretien des sols.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29713400.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Extincteurs, plans d'évacuation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29242410.
LOT N° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement médical.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192000.
LOT N° 13
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Baignoires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
26214200.
LOT N° 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Signalisation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28527400.
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement salles de bains résidents.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36134000.
LOT N° 16
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement tisaneries : mobilier et matériel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36100000.
LOT N° 17
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement extérieur : mobilier et matériel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36100000.
LOT N° 18
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Luminaire décoratif.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31521000.
LOT N° 19
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Salon de coiffure : mobilier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
36100000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Neant.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global
forfaitaire Modalités de variation des prix : ferme Une avance de 5,00 %
sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de
règlement des comptes : Le délai global de paiement est de 45 jours.
Modalités de financements : fonds propres, emprunts,.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement, la forme
souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est
en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois
derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois
dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public
ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Qualité et technique du produit. Pondération: 40 %.
2. Service après vente. Pondération: 30 %.
3. Prix des prestations. Pondération: 20 %.
4. Délai d'exécution. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08mobilier.reilhac.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 25.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de candidature est remis
gratuitement à chaque candidat qui en ferra la demande auprès de la
commune de Reilhac, soit par courrier soit par télécopieur ((33) 471 63 00
64). Ou bien par téléchargement sur le site www.achatpublic.com (zone
salle des marchés entreprises, réfèrence publique de la consultation :
08mobilier.reilhac.
Dématérialisation :
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être
transmis sont les suivants : Excel 97, Word97, jpeg, pdf. Le niveau
minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II
(équivalent classe 3)de la PRI (Politique de référencement intersectoriel)
tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage
de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux
candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les
documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après
l'ouverture des plis. L'attribution du marché pourra donner lieu à la
signature manuscrite d'un marché papier.
Précision aux conditions de transmission : se reporter à la rubrique
"Répondre en ligne" sur le site www.achatpublic.com.
Il est précisé que conformément à l'arrêté du 28 août 2006 pris en
application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des Marchés
publics, le candidat peut effectuer à la fois une transmission
électronique de son offre et à titre de sauvegarde, un envoi sur support
papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif, 6, cours Sablon, 63000 Clermont Ferrand.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé pré-contractuel : sans.
Délai avant signature du marché selon article L551-1du code de justice
administrative.
— Recours pour exces de pouvoir : 2 mois à compter de la notification
selon article R421-1 du code.
Des justices administratives.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.8.2008.

F-Reilhac: furniture

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Original Text

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