F-Marne-la-Vallée: miscellaneous medical devices

Country:

France

City/Locality:

MARNE-LA-VALLEE

Notice/Contract Number:

eu:213747-2008

Publication Date:

Aug 16, 2008

Deadline:

Sept 30, 2008

Buyer:

UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS, DIRECTION DES ACHATS

Original Language:

French

Address:

UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS, DIRECTION DES ACHATS
MARNE-LA-VALLEE
France

Web Site:

http://www.ugap.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 158/2008
, #
213747-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Union des Groupements d'Achats
Publics, Direction des achats, 1 boulevard Archimède - champs sur Marne,
Contact: Département Médical, Attn: Mme Aurélie Callier, F-77444
Marne-la-Vallée Cedex 2. Tel. (33) 164 73 20 48. E-mail: acallier@ugap.fr.
Fax (33) 164 73 24 89.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.ugap.fr.
Address of the buyer profile: http://www.achatpublic.com.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 33190000, 26214200,
33192300, 31520000, 33124100, 18131300, 33124210, 33193120, 33192160,
29850000, 33141730, 33141620, 34221100, 29871000, 50941000, 80320000,
36134000, 33121400, 33122000, 29242300, 33141760, 29852220, 33141623.
Description: Miscellaneous medical devices.
Baths.
Medical furniture except beds and tables.
Lamps and light fittings.
Diagnostic devices.
Radiologically protective clothing.
Radiodiagnostic supplies.
Wheelchairs.
Stretchers.
Emergency and security equipment.
Surgical collars.
Medical kits.
Mobile incident units.
Disinfection equipment.
Installation services of medical equipment.
Medical education services.
Bathroom furniture.
Audiometers.
Ophthalmology.
Weighing machinery and scales.
Splints.
Radiation protection equipment.
First-aid boxes.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 30.9.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
30.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: Other: Français obligatoire.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Union des Groupements d'Achats
Publics, Direction des achats, 1 boulevard Archimède - champs sur Marne,
Contact: Département Médical, à l'attention de Mme Aurélie Callier,
F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. Tél. (33) 164 73 20 48. E-mail:
acallier@ugap.fr. Fax (33) 164 73 24 89.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ugap.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Autre: centrale d'achats.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'équipements de soins et de secours et exécution de
prestations associées.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: France métropolitaine (Corse incluse) et
Outre-Mer (sauf pour les prestations associées d'installation et de
formation de base des utilisateurs).
Code NUTS: FR102.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture d'équipements de soins et de secours et exécution de
prestations associées. Les prestations associées sont des prestations
d'installation et de formation de base des utilisateurs.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33190000, 33192300, 29850000, 33193120, 26214200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande sur des
montants minimum et maximum (lots no 1, 3 à 7 (inclus) et 9 à 24 inclus)
et sans engagement (lots no 2, 8, 25 et 26), conclus avec un seul
opérateur économique par lot ou plusieurs opérateurs d'un même groupement.
Pour l'ensemble des lots, quantité globale estimée sur la durée totale des
marchés (reconductions comprises): 478 140 unités.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Les marchés sont conclus pour une durée
s'étendant de leur date de notification jusqu'au 31.3.2012.
Ils peuvent être reconduits 2 fois pour une période de 4 mois, par
décision du représentant du pouvoir adjudicateur, notifiée au plus tard 2
mois avant la date d'expiration de la durée initiale du marché pour la
première reconduction et avant la date d'expiration de la première
reconduction pour la seconde reconduction.
La durée totale ne pourra excéder 48 mois à compter de la date de
notification, période(s) de reconduction comprise(s). Le titulaire ne peut
refuser la reconduction.
La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit
du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction et doit
pouvoir exécuter le marché sur sa durée totale, périodes de reconduction
comprises.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: appareil portable de désinfection des surfaces par voie aérienne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareil portable de désinfection des surfaces
par voie aérienne.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000, 29871000, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 100 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 1 000 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot:
110 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 2
INTITULÉ: unité mobile de destruction des micro-organismes aéroportés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Unité mobile de destruction des
micro-organismes aéroportés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché: 650
000 euros (H.T).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 35
unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 3
INTITULÉ: baignoire inclinable à porte et à hauteur variable
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Baignoire inclinable à porte et à hauteur
variable.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
26214200, 36134000, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 250 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 2 500 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 55
unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 4
INTITULÉ: chariot-douche
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chariot-Douche.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192300, 36134000, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 1 800 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 10 800 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 1
000 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 5
INTITULÉ: matériel de douche et de toilettes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel de douche et de toilettes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192300, 36134000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 300 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 3 000 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 5
500 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 6
INTITULÉ: aspirateurs de mucosités
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Aspirateurs de mucosités.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 300 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 3 000 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot:
540 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 7
INTITULÉ: lampe frontale de consultation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lampe frontale de consultation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31520000, 33190000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 50 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 500 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 85
unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 8
INTITULÉ: thermomètres
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Thermomètres.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché: 300
000 euros (H.T).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot:
950 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 9
INTITULÉ: tests auditifs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Tests auditifs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000, 33121400, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 400 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 4 000 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot:
220 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 10
INTITULÉ: appareils semi-automatique de tests de la vision
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareils semi-automatique de tests de la
vision.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33124100, 33122000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 100 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 1 000 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 90
unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 11
INTITULÉ: balances impédancemètres
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Balances impédancemètres.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000, 29242300, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 300 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 3 000 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot:
140 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 12
INTITULÉ: attelles de mobilisation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Attelles de mobilisation.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000, 33141760.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 250 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 2 500 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot:
130 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 13
INTITULÉ: salle de plâtre
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Salle de plâtre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 200 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 1 200 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot:
100 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 14
INTITULÉ: paravents
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Paravents.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192300.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 600 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 3 600 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 4
900 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 15
INTITULÉ: equipements de radio-protection
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipements de radio-protection.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18131300, 29852220.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 150 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 1 500 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot:
400 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 16
INTITULÉ: négatoscope numérique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Négatoscope numérique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33124210, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 150 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 1 500 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 35
unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 17
INTITULÉ: fauteuil de transfert
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fauteuil de transfert.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33193120.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 300 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 3 000 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 1
100 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 18
INTITULÉ: fauteuils roulants
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fauteuils roulants.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33193120.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 600 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 6 000 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 2
400 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 19
INTITULÉ: chariot-Brancard d'urgence
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chariot-Brancard d'urgence.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33192160, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 1 500 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 9 000 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 1
000 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 20
INTITULÉ: brancards et civières
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Brancards et civières.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29850000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 70 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 700 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 1
500 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 21
INTITULÉ: collier cervical décontaminable
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Collier cervical décontaminable.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33141730.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 50 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 500 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 2
200 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 22
INTITULÉ: couverture bactériostatique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Couverture bactériostatique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29850000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 70 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 700 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 3
000 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 23
INTITULÉ: drap à usage unique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Drap à usage unique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29850000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 150 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 1 500 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimé du lot: 450
000 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 24
INTITULÉ: matériel de premiers soins
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Matériel de premiers soins.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33141620, 33141623.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum d'engagement sur la durée totale
du marché: 90 000 euros (H.T.) et montant maximum d'engagement sur la
durée totale du marché: 900 000 euros (H.T.).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 2
500 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 25
INTITULÉ: détection d'alcool
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Détection d'alcool.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33190000, 33124100, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché: 100
000 euros (H.T).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot:
100 unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
LOT N° 26
INTITULÉ: cellule de décontamination intégrée
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cellule de décontamination intégrée.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34221100, 50941000, 80320000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimé sur la durée totale du marché: 6
000 000 euros (H.T).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Quantité estimée du lot: 50
unités sur la durée totale du marché (reconductions comprises).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
en cas d'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Avances et acomptes prévus aux
articles 87 à 91 du code des marchés publics et précisés au marché -
paiement sous 30 jours par virement.
Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat.
— Prix du matériel : prix net unitaires en euros hors taxes,
— Prix des prestations associées non comprises dans le prix des matériels:
prix forfaitaires en euros hors taxes,
— Pour tous les lots: les prix sont révisables à la hausse comme à la
baisse au 1.4.2010, et/ou 1.4.2011 et/ou le cas écheant, en cas de
reconduction, au 1.4.2012. La révision s'opère par application du (des)
taux de remise eventuellement consenti(s) et figurant en annexe à la
partie C de l'acte d'engagement, au nouveau tarif du titulaire.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: 1. Eléments relatifs à la présentation de la candidature:
le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature" ou équivalent
figurant dans le dossier de consultation qui contient: les conditions de
la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement; en cas de
groupement indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant,
habilitation du mandataire par les autres membres du groupement sous peine
d'irrecevabilité de la candidature); lot(s) sur le(s)quel(s) elle porte;
si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot
auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est facultatif).
2. Eléments permettant d'apprécier les capacités professionnelles,
techniques et financières ainsi que les attestations sur l'honneur
relatives à l'interdiction de concourir aux marchés publics, aux
obligations en matière de droit du travail et aux obligations fiscales et
sociales: le candidat utilise le formulaire "déclaration du candidat" ou
équivalent figurant dans le dossier de consultation qui contient les
éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après; les
attestations prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés
publics. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les
conditions prévues à l'article 45 lll du code des marchés publics.
Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la
rubrique "renseignements complémentaires" du présent avis. Ils doivent
être signés par le candidat.
3. Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la/les copie(s) du
(des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 2) et,
le cas échéant 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du
groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre
d'affaires global (H.T.) en euro sur les trois derniers exercices
disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12
mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Le ratio suivant doit être
inférieur ou égal à 50 %:
— Ratio (pour les lots no 1, 3 à 7 et 9 à 24) = montant(s) minimum(s) de
l'engagement annuel du/des lot(s) calculé à partir de la durée totale
du(des) marché(s) (reconductions comprises) / chiffre d'affaires moyen des
3 derniers exercices disponibles,
— Ratio (pour les lots no 2, 8, 25 et 26) = montant(s) estimé(s) annuel
du/des lot(s) calculé à partir de la durée totale du(des) marché(s)
(reconductions comprises) / chiffre d'affaires moyen des 3 derniers
exercices disponibles.
Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse
financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité
financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose
individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 50
%, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon
l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre de
candidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature
s'opère en commençant par le lot dont le montant d'engagement minimum
et/ou estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur
plusieurs lots, par le lot figurant en dernier dans l'ordre de
numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50 %.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Effectifs moyens annuels pour
chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): La moyenne des effectifs
moyens annuels sur les 3 dernières années doit être supérieure ou égale à
4 personnes. A défaut, la candidature est éliminée.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08S0022.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.9.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 30.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Autre: Français obligatoire.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Lieu: Adresse mentionnée à la
rubrique I.1.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: — Date prévisionnelle d'ouverture des
enveloppes relatives à la candidature: 1.10.2008, à l'adresse mentionnée à
la rubrique I.1,
— Date prévisionelle d'ouverture des enveloppes relatives à l'offre:
15.10.2008, à l'adresse mentionnée à la rubrique I.1,
— L'accord cadre cité à la rubrique ll-1.3 ci-dessus et prévu à l'article
32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à
bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics,
— Les marchés sont conclus pour une durée qui s'étend de leur date de
notification jusqu'au 31.3.2012, la durée estimée des marchés,
reconductions comprises, s'élève à:
— Lots no 1, 3, 4, 8, 13, 14, 17 à 19 et 24: 44 mois,
— Lots no 2, 5 à 7, 9 à 12, 15, 16, 20 à 23, 25 et 26: 46 mois,
— Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de
consultation et déposer une offre par voie électronique via le site
www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique
pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique
de leur candidature et de leur offre. Cliquer sur la rubrique "Accédez à
la Salle des Marchés" puis, dans le champ de saisie "Objet de la
recherche", choisir "Télécharger un DCE", puis renseigner le numéro
"08s0022" dans le champ de saisie "Référence publique" et le mot "UGAP"
dans le champ de saisie "Organisme". Le règlement de la consultation est
en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de
s'identifier.
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie
dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli
(comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous
forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée
dans les conditions fixées par l'arrêté du 28.8.2006.
Les critères de choix des offres pondérés figurent dans le règlement de
consultation.
Date prévisionelle de commencement d'exécution des prestations:
— Février 2009 pour les marchés relatifs aux lots no 2, 5 à 7, 9 à 12, 15,
16, 20 à 23, 25 et 26,
— Avril 2009 pour les marchés relatifs aux lots no 1, 3, 4, 8, 13, 14, 17
à 19 et 24,
— Codes CPV supplémentaires: 29871000, 50941000, 80320000, 36134000,
31520000, 33121400, 33124100, 33122000, 29242300, 33141760, 18131300,
29852220, 33124210, 33192160, 33141730, 33141620, 33141623, 34221100.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, 77000 Melun. Tél.
(33) 160 56 66 30. Fax (33) 160 56 66 10.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Un recours contentieux est ouvert: (1°) contre
les irrégularités de publicité ou de mise en concurrence - avant la
signature du marché, sachant qu'un délai de 10 jours au moins sépare la
signature du marché et la notification du rejet des offres éliminées
(référé précontractuel); (2°) contre toute décision faisant grief
notamment le rejet d'une candidature, d'une offre et le marché lui-même
dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication
de la mesure attaquée; ce délai est porté à 3 mois si le requérant demeure
dans un département ou une collectivité d'outre Mer, et à quatre mois s'il
demeure à l'étranger.
Concernant l'introduction des recours, les renseignements peuvent être
obtenus auprès du greffe du tribunal administratif de Melun.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 13.8.2008.

F-Marne-la-Vallée: miscellaneous medical devices

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