F-Saint-Etienne: tyres and related products

Country:

France

City/Locality:

SAINT-ETIENNE

Notice/Contract Number:

eu:209204-2008

Publication Date:

Aug 12, 2008

Deadline:

Sept 15, 2008

Buyer:

DDE DE LA LOIRE

Original Language:

French

Address:

DDE DE LA LOIRE
SAINT-ETIENNE
France

Web Site:

http://www.marches-publics.gouv.fr

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 155/2008
, #
209204-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): DDE de la Loire, 43, avenue de
la Libération, BP 509, Contact: Parc Routier Départemental, Attn: stéphane
Chojnacki, F-42007 Saint-Etienne Cedex 1. Tel. 04 77 92 23 56. E-mail:
stephane.chojnacki@developpement-durable.gouv.fr. Fax 04 77 92 23 69.
Internet address(es):
Address of the buyer profile: http://www.marches-publics.gouv.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Parc Routier 42, ZA de Ratarieux, Attn: stéphane Chojnacki, 42390 Villars.
Tel. 04 77 92 23 56. E-mail: stephane.chojnacki@developpement-durable.gouv.
fr. Fax 04 77 92 23 69.
Tenders or requests to participate must be sent to: DDE 42 Secrétariat
Général/Comptabilité-Commande Publique, 43, avenue de la Libération, BP
509, Attn: linda Momey, 42007 Saint-Etienne Cedex 1. Tel. 04 77 43 80 09.
Fax 04 77 43 80 39.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 25110000.
Description: Tyres and related products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
15.9.2008 - 11:45.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: DDE de la Loire, 43, avenue de
la Libération, BP 509, Contact: Parc Routier Départemental, à l'attention
de stéphane Chojnacki, F-42007 Saint-Etienne Cedex 1. Tél. 04 77 92 23 56.
E-mail: stephane.chojnacki@developpement-durable.gouv.fr. Fax 04 77 92 23
69.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Parc Routier
42, ZA de Ratarieux, à l'attention de stéphane Chojnacki, 42390 Villars.
Tél. 04 77 92 23 56. E-mail: stephane.chojnacki@developpement-durable.gouv.
fr. Fax 04 77 92 23 69.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: DDE 42 Secrétariat Général/Comptabilité-Commande Publique, 43,
avenue de la Libération, BP 509, à l'attention de linda Momey, 42007
Saint-Etienne Cedex 1. Tél. 04 77 43 80 09. Fax 04 77 43 80 39.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison de pneumatiques et divers pour le Parc Routier 42.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Lot Sud à Villars (42390),lot Nord à
Roanne(42300).
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Pneumatiques pour Vl, Vu et divers pour le Parc Routier 42.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
25110000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Lot Sud.
Lot Nord.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 15 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: lot Sud livraison Villars
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot Sud livraison Villars.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25110000.
LOT N° 2
INTITULÉ: lot Nord livraison Roanne
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot Nord livraison Roanne.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25110000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: — Origine du financement:
compte de commerce 908-02,
— Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans
le cahier des charges,
— Les prix seront révisables,
— Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes,
— Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30
jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: — Soit avec un fournisseur unique,
— Soit avec des fournisseurs groupés solidaires.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule
offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre
d'un groupement.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Les documents et renseignements qui rendent recevables
les candidatures en application des articles 43 et 44 du Code des marchés
publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser le formulaire Dc5
téléchargeable sur le site minefi.gouv.fr,
— La forme juridique du candidat,
— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y
compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations
nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du
marché.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3
derniers exercices disponibles,
— Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré
comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: (a) Expérience:
— La présentation d'une liste des principales fournitures fournies au
cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et
le pouvoir adjudicateur public ou privé.
(b) Capacités professionnelles:
— Les certificats de qualifications professionnelles suivants,
— Des certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants
fondés sur les normes européennes.
La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen
notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références
de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser
la prestation pour laquelle il se porte candidat.
— Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la
qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des
références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur
acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie
de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à
ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais
fixés.
(c) Capacités techniques:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières
années,
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement
technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même
nature,
— Une description de l'équipement technique, des mesures employées par
l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude
et de recherche de son entreprise;,
— Des échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pour justifier de ses
capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même
s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en
compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres
opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens
existant entre ces opérateurs et lui. En outre, pour justifier qu'il
dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du
marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DDE42-PARC-PNEUS-08-2008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.9.2008 - 11:45.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: — Les candidatures et les offres seront
entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de
présentation associés,
— Unité monétaire utilisée, l'euros,
— Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le
candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble
des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte
d'engagement pour chacun d'eux,
— A titre indicatif, les prestations commenceront début 2009,
— Marchés à bons de commande,
— Il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique,
— Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des
fonds communautaires,
Les offres, transmises par voie électronique le seront suivant les
modalité précisées dans le règlement de la consultation.
Pour l'application de la section"possibilité de présenter une offre"
ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou
l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot, notamment, un acte
d'engagement pour chacun d'eux.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires:
— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le
choix du mode de transmission de l'offre,
— Les documents de la consultation pourront être obtenus par voie
électronique sur la plate-forme de dématérialisation
(http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique
"Dde42-Parc-Pneus-08-2008", après avoir installé les pré-requis techniques
et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
— Seuls les envois multi-supports effectués dans les conditions de
l'article 9 de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article
48 et de l'article 56 du CMP relatif à la dématérialisation (possibilité
d'envoi d'une copie de sauvegarde), seront pris en compte. Dans le cas
contraire tous les envois du candidat seront déclarés irrecevables.
Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant
la mention lisible "copie de sauvegarde".
— Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique
malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas
l'objet d'une réparation, elles seront réputées n'avoir jamais été reçues,
— Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme
papier,
— Les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de
dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence
publique "Dde42-Parc-Pneus-08-2008", le seront suivant les modalités
précisées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69000 Lyon.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé précontractuel: avant la conclusion
du marché (article L551-1 du Code de justice administrative),
— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la
notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de
Justice Administrative),
— Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du
marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 6.8.2008.

F-Saint-Etienne: tyres and related products

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Original Text

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