B-Brussels: architectural, engineering, construction, legal, accounting and other professional services

Country:

Belgium

City/Locality:

BRYJELLES

Notice/Contract Number:

eu:208423-2008

Publication Date:

Aug 9, 2008

Deadline:

Sept 11, 2008

Buyer:

BRUXELLES-BIOGAZ

Original Language:

French

Address:

BRUXELLES-BIOGAZ
BRUSSELS
Belgium

Email:

Click here

Notice Type: 2240
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 154/2008
, #
208423-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Negotiated procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Bruxelles-Biogaz, Avenue de
Broqueville, 12, Attn: Yves Fremal, B-1150 Bruxelles. Tel. (32-2) 778 08
58. E-mail: yves.fremal@bruxelles-proprete.be. Fax (32-2) 778 08 88.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 74000000.
Description: Architectural, engineering, construction, legal,
accounting and other professional services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
11.9.2008 - 10:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French. Dutch.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Bruxelles-Biogaz, Avenue de
Broqueville, 12, à l'attention de Yves Fremal, B-1150 Bruxelles. Tél.
(32-2) 778 08 58. E-mail: yves.fremal@bruxelles-proprete.be. Fax (32-2)
778 08 88.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
Filliale agence régionale.
Environnement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 12.
Lieu principal de prestation: Région de Bruxelles-Capitale.
Code NUTS: BE1.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent marché a pour objet l'appel à candidat pour une mission de conseil
en architecture et ingénierie en vue de conseiller, assister et défendre
les intérêts de la S.A. Bruxelles-Biogaz, pendant toute la durée de la
conception et de la construction de l'usine.
A ce stade-ci de la procédure, les soumissionnaires intéressés doivent
envoyer leur demande de participation avec les documents repris dans les
conditions de participation (point III.2) avant le 11.9.2008.
Les candidats sélectionnés recevront ensuite le cahier des charges pour la
remise de leur offre.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
74000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Le Soumissionnaire devra démontrer qu'il ne se trouve pas
dans une situation d'exclusion décrite dans l'article 69 de l'AR du
8.1.1996 en fournissant :
— Une déclaration sur l'honneur confirmant que le soumissionnaire ne se
trouve pas dans une situation personnelle permettant son exclusion de la
participation au marché conformément à l'article 69 §§ 1 et 2 de l'AR du
8.1.1996.
— Une attestation originale de l'ONSS couvrant l'avant-dernier trimestre
précédant la date de remise des offres et certifiant qu'il est en règle de
paiement de ses cotisations sociales ou tout document équivalent dans le
pays d'établissement,
— Une attestation récente des contributions directes (modèle 276 C2) et un
certificat délivré par le bureau compétent de recette de la TVA, ou de
preuves équivalentes dans le pays d'établissement, démontrant le respect
des obligations en matière d'impôts et de taxes,.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le
soumissionnaire justifie sa capacité économique et financière pour
réaliser le marché en fournissant une preuve d'une assurance de risques
professionnels, précisant le type et l'étendue de l'assurance, adaptée à
l'importance travaux.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Afin de démontrer qu'il
dispose de la capacité technique nécessaire, le Soumissionnaire doit :
— Faire la preuve qu'il répond aux conditions légales et réglementaires
d'exercice de la profession d'architecte sur le territoire belge ;
— Faire la preuve d'une connaissance pratique de la réglementation des
marchés publics ; le respect de ce critère doit être établi par la
production d'attestations relatives à au moins 3 missions d'architecture
et/ou d'ingénierie exécutées dans le courant des 3 dernières années et
relatives à des marchés publics de travaux de nature industrielle
(attestations émises par l'autorité compétente) ;
— Faire la preuve d'une connaissance pratique de la réglementation
bruxelloise en matière de permis d'environnement et d'urbanisme : le
respect de ce critère doit être établi par la production d'une attestation
sur l'honneur indiquant le nombre d'interventions du soumissionnaire dans
des demandes de permis d'urbanisme et de permis d'environnement durant les
3 dernières années, relatives à des installations industrielles, ainsi que
leur nature et leur importance ;
— Faire état, durant les 10 années précédentes, d'au moins 3 missions
d'architecture et/ou d'ingénierie relatives à des travaux dans le secteur
d'activité des déchets : le respect de ce critère doit être établi par la
production d'une liste indiquant la date, le nombre et l'importance des
marchés de travaux dans le secteur des déchets auxquels il a collaboré.
— Déposer une déclaration sur l'honneur du maintien, pendant toute la
durée du marché, de la majorité des membres de l'équipe dirigeante du
soumissionnaire affectée au marché, sachant que sont considérés comme
membres de l'équipe dirigeante les personnes physiques qui sont intervenus
dans les missions visées ci-dessus ;
Dans tous les cas, les références doivent être vérifiables. Dans son
offre, le soumissionnaire spécifie donc les coordonnées des interlocuteurs
du soumissionnaire pour chacune des références citées.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de vérifier l'exactitude
de toutes ces informations.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Oui.
— Faire la preuve qu'il répond aux conditions légales et réglementaires
d'exercice de la profession d'architecte sur le territoire belge.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 11.9.2008 - 10:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français. Néerlandais.
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 11.9.2008 - 10:00.
Lieu: Avenue de Broqueville, 12 à F-1150 Bruxelles.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00680027/2008074631.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 4.8.2008.

Original Text:
AANKONDIGING VAN EEN OPDRACHT
Diensten
AFDELING I: AANBESTEDENDE DIENST
I.1) NAAM, ADRESSEN EN CONTACTPUNT(EN): Brussel-Biogas, Broquevillelaan,
12, t.a.v. Yves Fremal, B-1150 Brussel. Tel. (32-2) 778 08 58. Ε-mail:
yves.fremal@bruxelles-proprete.be. Fax (32-2) 778 08 88.
Nadere inlichtingen zijn te verkrijgen op het volgende adres: Zelfde adres
als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en).
I.2) TYPE AANBESTEDENDE DIENST EN HOOFDACTIVITEIT OF -ACTIVITEITEN:
Andere: dochtermaatschappij gewestelijk agentschap.
Milieu.
De aanbestedende dienst koopt aan namens andere aanbestedende diensten:
neen.
AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT
II.1) BESCHRIJVING
II.1.2) Type opdracht en plaats van uitvoering van de werken, levering
van de goederen of verlening van de diensten: Diensten.
Categorie diensten: nr. 12.
Belangrijkste plaats van dienstverlening: Brussels Hoofdstedelijk Gewest.
NUTS-code: BE1.
II.1.3) De aankondiging betreft: Een overheidsopdracht.
II.1.5) Korte beschrijving van de opdracht of de aankoop/aankopen: Deze
opdracht heeft als voorwerp de oproep tot kandidaten voor een opdracht van
advies in architectuur en engineering met het oog op het adviseren,
bijstaan en verdedigen van de belangen van de n.v. Brussel-Biogas, tijdens
de hele duur van de conceptie en van de bouw van de installatie.
In deze fase van de procedure, moeten de geïnteresserde inschrijvers hun
aanvraag tot deelneming samen met de documenten uit de
deelnemingsvoorwaarden (punt III.2) vor 11.9.2008 bezorgen.
II.1.6) CPV-classificatie (Gemeenschappelijke woordenlijst
overheidsopdrachten): 74000000.
II.1.7) Opdracht valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten
(GPA): Ja.
II.1.8) Verdeling in percelen: Neen.
II.1.9) Varianten worden geaccepteerd: Neen.
AFDELING III: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE
INLICHTINGEN
III.2) VOORWAARDEN VOOR DEELNEMING
III.2.1) Persoonlijke situatie van ondernemers, waaronder de vereisten in
verband met de inschrijving in het beroeps- of handelsregister:
Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is
voldaan: De Inschrijver moet aantonen dat hij zich niet in een
uitsluitingssituatie bevindt, beschreven in artikel 69 van het KB van
8.1.1996 door te bezorgen:
- Een verklaring op eer bevestigend dat de inschrijver zich niet in een
persoonlijke situatie bevindt waardoor hij van deelname aan de opdracht
uitgesloten kan worden.
- Een origineel attest van de RSZ mbt het voorlaatste trimester dat
voorafgaat aan de datum van indiening van de offertes en verklarend dat
hij in orde is met de betaling van zijn sociale bijdragen of elk
gelijkwaardig document in het land van vestiging.
- Een recent attest van de directe belastingen (model 276 C2) en een
certificaat afgeleverd door het bevoegde btw-ontvangkantoor of
gelijkwaardige bewijzen in het land van vestiging, waaruit blijkt dat de
verplichtingen inzake belastingen en heffingen worden nageleefd.
III.2.2) Economische en financiële draagkracht: Inlichtingen en
formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: De Inschrijver
rechtvaardigt zijn economische en financiële capaciteit om de opdracht uit
te voeren door een bewijs te leveren van een verzekering beroepsrisico's,
met precisering van het type en de omvang van de verzekering, aangepast
aan de belangrijkheid van de werken.
III.2.3) Vakbekwaamheid: Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of
aan de vereisten is voldaan: Om aan te tonen dat hij over de noodzakelijke
technische capaciteit beschikt, moet de Inschrijver:
- Het bewijs leveren dat hij voldoet aan de wettelijke en reglementaire
voorwaarden voor uitoefening van het beroep van architect op het Belgisch
grondgebied,
- Het bewijs leveren van een praktische kennis van de reglementering van
de overheidsopdrachten; de naleving van dit criterium moet worden
vastgesteld door de voorlegging van attesten m.b.t. ten minste 3
architectuur- en/of engineeringsopdrachten uitgevoerd tijdens de laatste 3
jaren en m.b.t. overheidsopdrachten van werken van industriële aard
(attesten afgeleverd door de bevoegde overheid),
- Het bewijs leveren van een praktische kennis van de Brusselse
reglementering inzake leefmilieu- en stedebouwvergunning: de naleving van
dit criterium moet worden vastgesteld door de voorlegging van een attest
op eer met opgave van het aantal interventies van de inschrijver in
aanvragen voor stedebouw- en leefmilieuvergunningen tijdens de 3 laatste
jaren, m.b.t. industriële installaties, alsmede hun aard en belang,
- Het bewijs leveren, tijdens de 10 vorige jaren, ten minste 3
architectuur- en/of engineeringsopdrachten m.b.t. werken in de
activiteitensector afval te hebben uitgevoerd: de naleving van dit
criterium moet worden vastgesteld door de voorlegging van een lijst waarop
de datum, het aantal en het belang van de opdrachten van werken in de
afvalsector waaraan hij heeft meegewerkt, zijn opgegeven,
- Een verklaring op eer neerleggen over het behoud, tijdens de duur van de
opdracht, van het merendeel van de leden van de leidende ploeg van de
inschrijver ingezet voor de opdracht, waarbij als leden van de leidende
ploeg worden beschouwd de natuurlijke personen die zijn tussengekomen in
bovengenoemde opdrachten.
In ieder geval moeten de referenties controleerbaar zijn. In zijn offerte,
specificeert de inschrijver dus de gegevens van de gesprekspartners van de
inschrijver voor elk van de opgegeven referenties.
De Aanbestedende overheid behoudt zich het recht voor om de juistheid van
alle informatie te controleren.
III.3) VOORWAARDEN BETREFFENDE EEN OPDRACHT VOOR DIENSTVERLENING
III.3.1) Het verrichten van de dienst is aan een bepaalde beroepsgroep
voorbehouden: Ja.
- Het bewijs leveren dat hij voldoet aan de wettelijke en reglementaire
voorwaarden voor uitoefening van het beroep van architect op het Belgisch
grondgebied.
III.3.2) Rechtspersonen moeten de namen en beroepskwalificaties opgeven
van het personeel dat met de uitvoering van de dienstverleningsopdracht
wordt belast: Ja.
AFDELING IV: PROCEDURE
IV.1) TYPE PROCEDURE
IV.1.1) Type procedure: Onderhandeling.
De gegadigden zijn reeds geselecteerd: neen.
IV.1.3) Beperking van het aantal ondernemingen tijdens de onderhandeling
of de dialoog: Gebruikmaking van een procedure in achtereenvolgende fasen
waarbij geleidelijk het aantal te bespreken oplossingen of ter
onderhandeling openstaande inschrijvingen wordt beperkt neen.
IV.2) GUNNINGSCRITERIA
IV.2.1) Gunningscriteria: Economisch meest voordelige aanbieding, gelet
op de in het bestek, in de uitnodiging tot inschrijving of tot
onderhandeling of de in het beschrijvende document vermelde criteria.
IV.2.2) Er wordt gebruik gemaakt van een elektronische veiling: Neen.
IV.3) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN
IV.3.4) Termijn voor ontvangst van inschrijvingen of
deelnemingsaanvragen: 11.9.2008 - 10:00.
IV.3.6) Taal of talen die mogen worden gebruikt bij inschrijvingen of
verzoeken tot deelneming: Frans. Nederlands.
IV.3.8) Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend: Datum:
11.9.2008 - 10:00.
Plaats: De Broquevillelaan 12, 1150 Bruxelles.
AFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN
VI.1) PERIODIEKE OPDRACHT: Neen.
VI.2) OPDRACHT HOUDT VERBAND MET EEN PROJECT EN/OF EEN PROGRAMMA DAT MET
MIDDELEN VAN DE GEMEENSCHAP WORDT GEFINANCIERD: Neen.
VI.3) NADERE INLICHTINGEN: Ref.: 00680027/2008074631.
VI.5) DATUM VAN VERZENDING VAN DEZE AANKONDIGING: 4.8.2008.

B-Brussels: architectural, engineering, construction, legal, accounting and other professional services

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

dgMarket - Tenders and consulting opportunities worldwide