F-Paris: building demolition and wrecking work and earthmoving work

Country:

France

City/Locality:

PARISI

Notice/Contract Number:

eu:195722-2008

Publication Date:

Jul 29, 2008

Deadline:

Sept 29, 2008

Buyer:

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP)

Original Language:

French

Address:

REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP)
PARIS
France

Web Site:

www.ratp.fr

Notice Type: 2540
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 145/2008
, #
195722-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Negotiated procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE – UTILITIES
Works
SECTION I: CONTRACTING ENTITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Regie Autonome des Transports
Parisiens (RATP), 54, quai de la Rapée, F-75999 Paris Cedex 12.
Internet address(es):
General address of the contracting entity: www.ratp.fr.
Further information can be obtained at: Regie Autonome des Transports
Parisiens (RATP), 1, rue Philidor Lac PH03, Attn: Sophie Mendy, F-F75980
Paris Cedex 20. Tel. (33) 158 76 94 21. E-mail: sophie.mendy@ratp.fr. Fax
(33) 158 77 13 81.
Specifications and additional documents (including documents for a dynamic
purchasing system) can be obtained at: Regie Autonome des Transports
Parisiens (RATP), 1, Rue Philidor Lac Ph03, Attn: Sophie Mendy, F-F75980
Paris Cedex 20. Tel. (33) 158 76 94 21. E-mail: sophie.mendy@ratp.fr. Fax
(33) 158 77 13 81.
Tenders or requests to participate must be sent to: Regie Autonome des
Transports Parisiens (RATP), 1, rue Philidor Lac PH03, Attn: Sophie Mendy,
F-F75980 Paris Cedex 20. Tel. (33) 158 76 94 21. E-mail:
sophie.mendy@ratp.fr. Fax (33) 158 77 13 81.
SECTION II: OBJECT OF THE CONTRACT
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45110000, 45262522,
45330000, 45442100, 45431000, 45421140, 45410000, 45311200.
Description: Building demolition and wrecking work and earthmoving
work.
Masonry work.
Plumbing and sanitary works.
Painting work.
Tiling work.
Installation of metal joinery except doors and windows.
Plastering work.
Electrical fitting work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.4) Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
29.9.2008 - 12:00.
IV.3.5) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX
Travaux
SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Regie Autonome des Transports
Parisiens (RATP), 54, quai de la Rapée, F-75999 Paris Cedex 12.
Adresse(s) internet:
Adresse générale de l’entité adjudicatrice: www.ratp.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Regie Autonome des Transports Parisiens (RATP), 1, rue Philidor
Lac PH03, à l'attention de Sophie Mendy, F-F75980 Paris Cedex 20. Tél.
(33) 158 76 94 21. E-mail: sophie.mendy@ratp.fr. Fax (33) 158 77 13 81.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un système
d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Regie Autonome des
Transports Parisiens (RATP), 1, Rue Philidor Lac Ph03, à l'attention de
Sophie Mendy, F-F75980 Paris Cedex 20. Tél. (33) 158 76 94 21. E-mail:
sophie.mendy@ratp.fr. Fax (33) 158 77 13 81.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Regie Autonome des Transports Parisiens (RATP), 1, rue Philidor
Lac PH03, à l'attention de Sophie Mendy, F-F75980 Paris Cedex 20. Tél.
(33) 158 76 94 21. E-mail: sophie.mendy@ratp.fr. Fax (33) 158 77 13 81.
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L’ENTITÉ ADJUDICATRICE: Services de
chemin de fer urbains, de tramway ou d’autobus.
SECTION II:OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Projet
ALTO 2 Ligne 9 - Lot 1: travaux tout corps d'état et Lot 2: travaux tout
corps d'état.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison des
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d’exécution: Les stations de la ligne 9 du Métro - Paris
(75), Hauts de Seine (92) et Seine Saint Denis (93).
Code NUTS: FR10.
II.1.5) Brève description du marché ou de l’achat/des achats: Le présent
marché a pour objet les travaux. Tous corps d’état nécessaires à la
modification et la création de locaux techniques et infrastructures de
passages de câbles pour le projet ALTO 2 (Adaptation des Locaux Techniques
aux Opérations) pour la ligne 9 du métro parisien. Ces travaux et
prestations seront réalisés principalement de jour pour les travaux
d'aménagement des locaux et principalement de nuit pour les travaux de
gros oeuvre, 10 sites pourront être réalisés simultanément.
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire commun pour les marchés publics):
45110000, 45262522, 45330000, 45442100, 45431000, 45421140, 45410000,
45311200.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Les offres doivent être soumises pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La prestation porte sur environ 38
sites réparties sur 2 lots. Les locaux font une surface d'environ 3 à 40
m². Les travaux comprennent notamment : - démolitions, - carottages, -
fourreaux, - reprise en sous oeuvre, - échafaudages, - maçonnerie, -
enduits, - métallerie, - plâtrerie, - métallerie coupe-feu, - plomberie, -
peinture, - carrelage, - éclairage et alimentation électrique des locaux.
Les prestations sont mentionnées à titre indicatif et non exhaustif.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de l’attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ Tous corps d'état (référence ESP/HA 08-0068)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le présent marché a pour objet les travaux Tous
corps d’état nécessaires à la modification et la création de locaux
techniques et infrastructures de passages de câbles pour le projet ALTO 2
(Adaptation des Locaux Techniques aux Opérations) pour la ligne 9 du métro
parisien. Ces travaux et prestations seront réalisés principalement de
jour pour les travaux d'aménagement des locaux et principalement de nuit
pour les travaux de gros oeuvre, 10 sites pourront être réalisés
simultanément.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 45110000,
45262522, 45330000, 45442100, 45431000, 45421140, 45410000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les prestations à faire portent sur environ 19
stations.Les locaux font une surface d'environ 3 à 40 m². Les travaux
comprennent notamment : - démolitions, - carottages, - fourreaux, -
reprise en sous oeuvre, - échafaudages, - maçonnerie, - enduits, -
métallerie, - plâtrerie, - métallerie coupe-feu, - plomberie, - peinture,
- carrelage, - éclairage et alimentation électrique des locaux. Les
prestations sont mentionnées à titre indicatif et non exhaustif.
4) INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 2
INTITULÉ Tous Corps d'Etat (référence ESP/HA 08-0069)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Le présent marché a pour objet les travaux.
Tous corps d’état nécessaires à la modification et la création de locaux
techniques et infrastructures de passages de câbles pour le projet ALTO 2
(Adaptation des Locaux Techniques aux Opérations) pour la ligne 9 du métro
parisien. Ces travaux et prestations seront réalisés principalement de
jour pour les travaux d'aménagement des locaux et principalement de nuit
pour les travaux de gros oeuvre, 10 sites pourront être réalisés
simultanément.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN DES MARCHES PUBLICS): 45110000,
45262522, 45330000, 45442100, 45431000, 45421140, 45410000, 45311200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les prestations à faire portent sur environ 19
stations.Les locaux font une surface d'environ 3 à 40 m². Les travaux
comprennent notamment : - démolitions, - carottages, - fourreaux, -
reprise en sous oeuvre, - échafaudages, - maçonnerie, - enduits, -
métallerie, - plâtrerie, - métallerie coupe-feu, - plomberie, - peinture,
- carrelage, - éclairage et alimentation électrique des locaux. Les
prestations sont mentionnées à titre indicatif et non exhaustif.
4) INDICATION QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU À UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5
% sera exigée toutefois elle pourra être remplacé par une caution
bancaire.
III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de
paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement à 60
jours à dater de la réception de facture comportant les mentions légales
et contractuelles obligatoires et conforme au projet de décompte accepté
par la RATP. Forme du prix : prix ferme.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats ont la faculté de former
un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou un groupement
solidaire. La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la
remise des candidatures et la remise des offres. Les candidats sont
informés qu’ils ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en
agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou
plusieurs groupements ou bien en qualité de membre de plusieurs
groupements à la fois.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris
exigences relatives à l’inscription aux registres du commerce ou de la
profession: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces
exigences sont remplies: Les entreprises candidates devront fournir les
éléments contenus dans les imprimés DC4 et DC5 (ou éléments équivalents
pour les candidats non établis en France) sauf en ce qui concerne
l’obligation d’être en règle, au cours de l’année précédant celle au cours
de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles
L.323-1 et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail concernant l’emploi
des travailleurs handicapés. Ces éléments pourront être fournis sur papier
libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des
Finances à l’adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/themes/
marches_publics/formulaires/index.htm Dans le cas d'une réponse du
candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités
est à fournir par chaque co-traitant. Ces documents, certificats ou
attestations sont produits en langue française.
III.2.2) Capacité économique et financière: Les entreprises candidates
devront fournir : Déclaration du candidat (DC5) ou tous renseignements
et/ou documents suivants permettant d’évaluer la capacité économique et
financière du candidat : Déclaration concernant le chiffre d’affaires
global et le chiffre d’affaires relatif aux prestations objet de la
procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices. Comptes sociaux des
trois dernières années (bilans, comptes de résultat et annexes), Structure
de la société (filiales, actionnaires) Dans le cas où le candidat demande
la prise en compte des capacités d’autres entreprises, justificatif de
leurs capacités et du fait que le candidat en disposera bien pour
l’exécution du marché. Dans le cas où le candidat demande la prise en
compte des capacités techniques et/ou financières d’autres entreprises, il
doit fournir les justificatifs des capacités de ces entreprises et du fait
qu’il en disposera bien pour l’exécution du marché. Au vu de ces
documents, la RATP retiendra les entreprises dont le Chiffre d'affaire
(CA) sera compatible avec le montant des marchés concernant la présente
publication, soit au minimum le montant des marchés n'excédant pas 30 % du
CA du dernière exercice connu de l'entreprise.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les entreprises candidates
devront produire : Déclaration du candidat (DC5) ou tous renseignements
et/ou documents suivants permettant d’évaluer la capacité technique et
professionnelle du candidat : • Déclaration indiquant les effectifs du
candidat et l’importance du personnel d’encadrement, pour chacune des
trois dernières années ; • Présentation d’une liste des principales
fournitures ou des principaux services fournies au cours des 3 dernières
années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public
ou privé ; Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement
technique dont le prestataire dispose pour l’exécution des prestations .
Certificat de qualification Qualibat ou tout moyen de preuve équivalent: -
1111 Démolition, - 1142 Démolition par carottage ou sciage, - 1222 Reprise
en sous-oeuvre, - 1292 Soutènement, - 2111 Maçonnerie et béton armé
courant, - 4411 Serrurerie-métallerie, Certificat de qualification
Qualifelec ou tout moyen de preuve équivalent: - E1 classe 3
Electrotechnique. A défaut de disposer des qualifications visées ci-dessus
et délivrées par des organismes professionnels, les candidats doivent
présenter la liste des références tenant à l’exécution de prestations
similaires au cours des trois dernières années ainsi que les certificats
de capacités correspondants.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter
une offre ou à négocier.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité
adjudicatrice: Lot 1 référence ESP/HA 08-0068, Lot 2 référence ESP/HA
08-0069.
IV.3.2) Publication antérieure concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.9.2008 - 12:00.
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) MARCHÉ(S) S’INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU UN PROGRAMME FINANCÉ
PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: CTA pour les 2 lots: E31 / E32 / E41 / E61.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Paris, 7, rue du Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l’introduction des recours: RATP - Département Juridique, Unité
projets et contrats JUR/PC, LAC LA 65 54 quai de la Rapée, F-75599 Paris
Cedex 12. E-mail: info.recours@ratp.fr.
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.7.2008.

F-Paris: building demolition and wrecking work and earthmoving work

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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