F-Troyes: newspapers, journals, periodicals and magazines

Country:

France

City/Locality:

TROYES

Notice/Contract Number:

eu:195501-2008

Publication Date:

Jul 29, 2008

Deadline:

Sept 22, 2008

Buyer:

VILLE DE TROYES

Original Language:

French

Address:

VILLE DE TROYES
TROYES
France

Web Site:

http://www.ville-troyes.fr

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 145/2008
, #
195501-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Troyes, Place
Alexandre Israel, BP 767, Attn: M. Menuel, maire adjoint par délégation de
M. le maire, F-10026 Troyes Cedex. Tel. 03 25 42 34 45. E-mail:
commande.publique@ville-troyes.fr. Fax 03 25 42 34 47.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.ville-troyes.fr.
Further information can be obtained at: ville de Troyes, Service de la
communication, Contact: M. Legoupil ou Lejeune, 10026 Troyes Cedex. Tel.
03 25 42 33 36. E-mail: f.legoupil@ville-troyes.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 22200000, 78240000.
Description: Newspapers, journals, periodicals and magazines.
Printing and distribution services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 22.9.2008 - 18:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
22.9.2008 - 18:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Troyes, Place
Alexandre Israel, BP 767, à l'attention de M. Menuel, maire adjoint par
délégation de M. le maire, F-10026 Troyes Cedex. Tél. 03 25 42 34 45.
E-mail: commande.publique@ville-troyes.fr. Fax 03 25 42 34 47.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-troyes.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: ville de Troyes, Service de la communication, Contact: M.
Legoupil ou Lejeune, 10026 Troyes Cedex. Tél. 03 25 42 33 36. E-mail:
f.legoupil@ville-troyes.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Revue
municipale "Press'Troyes": flashage impression façonnage et distribution.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 15.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Pour le
lot 1, la consultation aboutira à un marché à bons de commande
conformément à l'article 77 du CMP, sur la base d'une production de 6
numéros minimum à 12 numéros maximum par an, de 20, 24, ou 28 pages, tirés
à 39 000 exemplaires mensuels.
Ce marché est établi pour la période allant du 1.1.2009 ou au plus tard à
la date de la notification jusqu'au 31.12.2011.
Pour le lot 2, la consultation aboutira à un marché à bons de commande
conformément à l'article 77 du CMP, sur la base des mensuels réalisés par
le titulaire du lot 1.
Ce marché est établi pour la période allant du 1.1.2009 au 31.12.2009.
La durée du marché est d'un an renouvelable deux fois par expresse
reconduction deux mois avant l'échéance du marché en date de notification.
La durée dudit marché ne saurait excéder 3 ans.
Les variantes seront autorisées uniquement sur le lot 1 et uniquement sur
la nature de papier: les entreprises pourront si elles le souhaitent,
faire une proposition pour la réalisation du magazine Press'Troyes sur du
papier recyclé.
Les concurrents doivent cependant obligatoirement présenter une
proposition répondant également à la solution de base.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22200000, 78240000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Pour le lot 1 :
Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier
dans les limites suivantes sur la durée totale du marché :
Montant minimum : 180 000 Euros (T.T.C.).
Montant maximum : 600 000 Euros (T.T.C.).
Pour le lot 2 :
Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier
dans les limites suivantes :
Montant minimum par an : 7 000.00 euro (T.T.C.).
Montant maximum par an : 20 000.00 euro (T.T.C.).
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: Flashage, impression et faconnage de la revue municipal de press
Troyes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Flashage, impression et faconnage de la revue
municipal de press Troyes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
22200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: En euro (T.T.C.) sur la totalité du marché.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 180 000 et 600 000 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 36 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le marché est établi pour
une période allant du 1.1.2009 ou au plus tard à la date de la
notification jusqu'au 31.12.2011.
LOT N° 2
INTITULÉ: Distribution du magazine sur la Ville de Troyes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Distribution du magazine sur la Ville de
Troyes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
78240000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: En euro (T.T.C.) sur la totalité du marché, soit
montants annuels.
Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 7 000 et 20 000 EUR.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Ce marché est établi pour
la période allant du 1.1.2009 au 31.12.2009. La durée du marché est d'un
an renouvelable deux fois par expresse reconduction 2 mois avant
l'échéance du marché en date de notification. La durée dudit marché ne
saurait excéder 3 ans.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Mode de règlement : Virement
bancaire (Mandat administratif).
Délai global de paiement : 45 jours.
Budget propre de la Ville de Troyes.
Avance ; il sera fait application de l'article 87 du CMP.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Forme juridique lors de l'attribution
: Groupement solidaire ou titulaire unique.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Critères d'examen des candidatures pour les 2 lots :
Capacités du candidat à réaliser les prestations appréciées au regard
notamment des Moyens techniques, Références, expériences, Effectifs du
candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1)pièces fiscales
et sociales
— Soit une déclaration unique sur l'honneur précisant la régularité du
candidat au regard des obligations fiscales et sociales (fournie dans le
dossier de consultation),
— Soit, à défaut, les pièces suivantes,
Attestations justifiant que le candidat a satisfait aux obligations
fiscales et sociales (DC 4,dc5, Dc6, Dc7).
Déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de
concourir.
Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, aux cours
des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du
casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 324-9, L
324-10, L 341-6, L 125-1, L 125-3 du Code du Travail.
Si redressement judiciaire, fournir copie du ou des jugements prononcés.
Attestation précisant que le candidat n'emploie pas des salariés
illégalement.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois
dernières années.
Attestation sur l'honneur prouvant que le candidat respecte les
dispositions des articles L323-1 et L. 323-8-5 ou L. 323-8-2 du code du
travail.
Documents ou attestations mentionnés à l'article R324-4 du Code du
Travail.
Attestation sur l'honneur établie par le cocontractant employant des
salariés certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés
régulièrement au regard des articles L143-3 L143-5 L620-3 du Code du
Travail.
Attestations de garanties financières prévues à l'article L124-8 du Code
du Travail pour les entreprises de travail temporaire.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces complémentaires à
fournir impérativement.
— Moyens en matériel et équipement technique,
— Moyens en effectif,
— Références des principaux services équivalents au cours des trois
dernières années,
— Chiffre d'affaires sur les trois dernières années.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique -pour le lot 1 : appréciée au regard des échantillons,
rendus d'impression sur support similaire de collectivités locales de
préférence, d'importance égale ou supérieure à la Ville de Troyes, sur les
quatre dernières années, noté sur 10 avec coefficient 1 / pour le lot 2
:mémoire technique décrivant l'organisation spécifique de l'entreprise
pour répondre notamment aux exigences de délais, noté sur 10 avec
coefficient 1.
2. Prix des prestations, examiné au regard des simulations, noté sur 10
avec coefficient 0,8.
3. Délai d'exécution, noté sur 10 avec coefficient de 0,4.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: press'troyes 2009-2011.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 22.9.2008 - 18:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.9.2008 - 18:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Adresse de retrait du dossier version papier :
(Dossier gratuit- demande préalable du dossier par fax ou par mail
souhaitée).
Mairie de troyes.
Direction de la Commande Publique.
Place Alexandre Israël.
Porte F ou G 4ème étage.
B.P. 767
10026 troyes cedex
Tél : 03-25-42-34-45.
Fax : 03-25-42-34-47.
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr.
Attention dossier dématérialisé.
Adresse version électronique :
En allant sur le site de la ville de Troyes : www.ville-troyes.fr en
cliquant dans la rubrique " marchés publics ", et en sélectionnant le
dossier choisi (cliquez sur le cadenas symbolisé).
Dépôt plis :
Version papier : Par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre
récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention :
" revue municipale press'troyes, lot à préciser - ne pas ouvrir".
Version électronique : en allant sur l'adresse citée ci-dessus, et en
cliquant sur le dossier concerné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: tribunal
administratif, 25 rue du lycée, 51000 Chalons-en-Champagne. Tél. 03 26 66
86 87. Fax 03 26 21 81 87.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Délai référé pré-contractuel sur la base de
l'art L 551-1 du code de justice administrative : peut être exercé depuis
le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Signature du contrat : La Ville respectera un délai de 10 jours francs
minimum entre la date à laquelle la décision de rejet est notifiée aux
candidats et la date de signature du marché (Art 80 du Code des Marchés
Publics).
Délai de recours : 2 mois à compter de la notification de la décision sur
la base des articles R 421-1 et R421-5 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours contre le contrat : 2 mois à compter de la date à
laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.7.2008.

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Original Text

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