B-Brussels: school meals

Country:

Belgium

City/Locality:

BRYJELLES

Notice/Contract Number:

eu:195482-2008

Publication Date:

Jul 29, 2008

Deadline:

Sept 16, 2008

Buyer:

ADMINISTRATION COMMUNALE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN

Original Language:

French

Address:

ADMINISTRATION COMMUNALE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
BRUSSELS
Belgium

Email:

Click here

15894210 - School meals

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 145/2008
, #
195482-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Administration Communale de
Molenbeek-Saint-Jean, rue du Comte de Flandre, 20, Contact: Service
Economat, Attn: Mme Boydens, B-1080 Bruxelles. Tel. (32-2) 600 49 57.
E-mail: economat.1080@molenbeek.irisnet.be. Fax (32-2) 412 37 57.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: Administration
Communale de Molenbeek-Saint-Jean, rue du Comte de Flandre, 20, Attn: à
l'attention du Collège des Bourgmestre et Echevins, B-1080 Bruxelles. Tel.
(32-2) 600 49 57. E-mail: economat.1080@molenbeek.irisnet.be. Fax (32-2)
412 37 57.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 15894210.
Description: School meals.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 15.9.2008 - 11:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
16.9.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French. Dutch.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Administration Communale de
Molenbeek-Saint-Jean, rue du Comte de Flandre, 20, Contact: Service
Economat, à l'attention de Mme Boydens, B-1080 Bruxelles. Tél. (32-2) 600
49 57. E-mail: economat.1080@molenbeek.irisnet.be. Fax (32-2) 412 37 57.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Administration Communale de Molenbeek-Saint-Jean, rue du Comte
de Flandre, 20, à l'attention de à l'attention du Collège des Bourgmestre
et Echevins, B-1080 Bruxelles. Tél. (32-2) 600 49 57. E-mail:
economat.1080@molenbeek.irisnet.be. Fax (32-2) 412 37 57.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Agence/office régional(e) ou local(e).
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Distribution des repas scolaires et du potage pour les ouvriers pendant
l'année 2009.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 17.
Lieu principal de prestation: Molenbeek-Saint-Jean.
Code NUTS: BE10.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
livraison de +/- 171.000 repas chauds destinés aux écoles et stations de
plein air répartis comme suit :
+/- 103 500 repas maternels.
+/- 67 300 repas primaires.
+/- 200 repas adultes.
+/- 8 357 litres de potage.
La livraison de 60 litres de potage par jour du 1er janvier au 31 mars et
du 1er novembre au 31 décembre 2009 à raison de 5 jours/semaine.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15894210.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA: 280 991,74
EUR.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2009.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le cautionnement est fixé
forfaitairement à 5 000 euros.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le prix de l'entreprise sera
payé mensuellement sur présentation d'une facture établie en double
exemplaire par lieu de livraison dans un délai de 50 jours.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Les attestations certifiant que le soumissionnaire est en
règle avec ses obligations relatives au paiement de ses impôts
(attestation 276C2) et taxes (attestation TVA) selon la législation belge
ou celle du pays dans lequel il est établi,
— Une attestation de l'O.N.S.S. ou de l'organisme assimilé relative à
l'avant dernier trimestre civil écoulé par rapport à la date limite de
réception des offres (art 69 bis de l'A.R. Du 8.1.1996),
— Une déclaration de non condamnation pour participation à une
organisation criminelle telle que définie à l'article 324bis du Code
pénal,
— Une déclaration de non condamnation pour corruption telle que définie à
l'article 246 du Code pénal,
— Une déclaration de non condamnation pour fraude au sens de l'article 1er
de la convention relative à la protection des intérêts financiers des
Communautés européennes, approuvée par la loi du 17.2.2002,
— Une déclaration de non condamnation pour blanchiment de capitaux tel que
défini à l'article 3 de la loi du 11.1.1993 relative à la prévention de
l'utilisaion du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et
du financement du terrorisme.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Une déclaration
concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant
les services de marchés similaires, réalisés au cours des trois derniers
exercices.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — La description de
l'équipement technique.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: AG/2008-3.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.9.2008 - 11:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 16.9.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français. Néerlandais.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 16.9.2008 - 11:00.
Lieu: Administration communale de Molenbeek-Saint-Jean, cabinet du
Secrétaire communal, rue du Comte de Flandre, 20 à 1080 Bruxelles.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Le public.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00685169/2008056208.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Administration du
Conseil d'Etat, rue d'Arlon, 92-104, B-1040 Bruxelles.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Administration du Conseil d'Etat,
rue d'Arlon, 92-104, B-1040 Bruxelles.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.7.2008.

Original Text:
AANKONDIGING VAN EEN OPDRACHT
Diensten
AFDELING I: AANBESTEDENDE DIENST
I.1) NAAM, ADRESSEN EN CONTACTPUNT(EN): Gemeentebestuur van
Sint-Jans-Molenbeek, Graaf van Vlaanderenstraat 20, Contact: dienst
Economaat, t.a.v. Mw. Boydens, B-1080 Brussel. Tel. (32-2) 600 49 57.
Ε-mail: economat.1080@molenbeek.irisnet.be. Fax (32-2) 412 37 57.
Nadere inlichtingen zijn te verkrijgen op het volgende adres: Zelfde adres
als voor het/de hierboven vermelde contactpunt(en).
Inschrijvingen of aanvragen tot deelneming moeten worden gericht aan:
Gemeentebestuur van Sint-Jans-Molenbeek, graaf van Vlaanderenstraat 20,
t.a.v. aan het College van Burgemeester en Schepenen, B-1080 Brussel. Tel.
(32-2) 600 49 57. Ε-mail: economat.1080@molenbeek.irisnet.be. Fax (32-2)
412 37 57.
I.2) TYPE AANBESTEDENDE DIENST EN HOOFDACTIVITEIT OF -ACTIVITEITEN:
Regionaal of plaatselijk agentschap/bureau.
Algemene overheidsdiensten.
De aanbestedende dienst koopt aan namens andere aanbestedende diensten:
neen.
AFDELING II: VOORWERP VAN DE OPDRACHT
II.1) BESCHRIJVING
II.1.1) Door de aanbestedende dienst aan de opdracht gegeven benaming:
Verdeling van de schoolmaaltijden en de soep voor de aarbeiders gedurende
het jaar 2009.
II.1.2) Type opdracht en plaats van uitvoering van de werken, levering
van de goederen of verlening van de diensten: Diensten.
Categorie diensten: nr. 17.
Belangrijkste plaats van dienstverlening: Sint-Jans-Molenbeek.
NUTS-code: BE10.
II.1.3) De aankondiging betreft: Een overheidsopdracht.
II.1.5) Korte beschrijving van de opdracht of de aankoop/aankopen: De
levering van +/- 171 000 warme maaltijden voor de scholen en de
openluchtstations verdeeld als volgt:
+/- 103 500 maaltijden voor de kleuteronderwijs.
+/- 67 300 maaltijden voor de lager onderwijs.
+/- 200 maaltijden voor de volwassenen.
+/- 8 357 liter soep.
De levering van 60 liter soep per dag van 1.1.2009 tot 31.3.2009 en van
1.11.2009 tot 31.12.2009 - 5 dagen/week.
II.1.6) CPV-classificatie (Gemeenschappelijke woordenlijst
overheidsopdrachten): 15894210.
II.1.7) Opdracht valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten
(GPA): Ja.
II.1.8) Verdeling in percelen: Neen.
II.1.9) Varianten worden geaccepteerd: Neen.
II.2) HOEVEELHEDEN OF OMVANG VAN DE OPDRACHT
II.2.1) Totale hoeveelheid of omvang: Geraamde waarde zonder BTW: 280
991,74 EUR.
II.2.2) Opties: Neen.
II.3) LOOPTIJD OF UITVOERINGSTERMIJN VAN DE OPDRACHT: Aanvang: 1.1.2009.
Voltooiing: 31.12.2009.
AFDELING III: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE
INLICHTINGEN
III.1) VOORWAARDEN MET BETREKKING TOT DE OPDRACHT
III.1.1) Verlangde borgsommen en waarborgen: De borgtocht is forfaitair
vastgesteld op 5 000 EUR.
III.1.2) Belangrijkste financierings- en betalingsvoorwaarden en/of
verwijzing naar de voorschriften dienaangaande: De prijs van de aanneming
zal maandelijks betaald worden en dit op voorlegging van een factuur
opgesteld in dubbel exemplaar per leveringsplaats binnen een termijn van
50 dagen.
III.1.4) Ander bijzondere voorwaarden voor de uitvoering van de opdracht:
Neen.
III.2) VOORWAARDEN VOOR DEELNEMING
III.2.1) Persoonlijke situatie van ondernemers, waaronder de vereisten in
verband met de inschrijving in het beroeps- of handelsregister:
Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is
voldaan: - De attesten dat de inschrijver met zijn verplichtingen
betreffende de betaling van zijn belastingen (276C2 attest) en taksen (btw
attest) in orde is, volgens de belgische wetgeving of die van het land
waar hij gevestigd is,
- Een attest van de Rijksdienst voor Sociale Zekerheid of door de bevoegde
overheid afgeleverd, betreffende het voorlaatste verlopen burgerlijk
trimester ten opzichte van de uiterste datum van ontvangst van de offertes
(art 69 bis van het KB van 8.1.1996),
- Een verklaring van niet veroordeling voor deelname aan een criminele
organisatie als bedoeld in artikel 324bis van het Strafwetboek,
- Een verklaring van niet veroordeling voor omkoping als bedoeld in
artikel 246 van het Strafwetboek,
- Een verklaring van niet veroordeling voor fraude als bedoeld in artikel
1 van de overeenkomst aangaande de bescherming van de financiële belangen
van de Gemeenschap goedgekeurd door de wet van 17.2.2002,
- Een verklaring van niet veroordeling voor witwassen van geld als bedoeld
in artikel 3 van de wet van 11.1.1993 tot voorkoming van het gebruik van
het financiële stelsel voor het witwassen van geld en de financiering van
terrorisme.
III.2.2) Economische en financiële draagkracht: Inlichtingen en
formaliteiten om na te gaan of aan de vereisten is voldaan: - Een
verklaring betreffende de totale omzet en het zakencijfer betreffende de
diensten van gelijkaardige opdrachten, over de laatste 3 boekjaren.
III.2.3) Vakbekwaamheid: Inlichtingen en formaliteiten om na te gaan of
aan de vereisten is voldaan: - De bescrhijving van de technische
uitrusting.
III.3) VOORWAARDEN BETREFFENDE EEN OPDRACHT VOOR DIENSTVERLENING
III.3.1) Het verrichten van de dienst is aan een bepaalde beroepsgroep
voorbehouden: Neen.
III.3.2) Rechtspersonen moeten de namen en beroepskwalificaties opgeven
van het personeel dat met de uitvoering van de dienstverleningsopdracht
wordt belast: Neen.
AFDELING IV: PROCEDURE
IV.1) TYPE PROCEDURE
IV.1.1) Type procedure: Openbaar.
IV.2) GUNNINGSCRITERIA
IV.2.1) Gunningscriteria: Economisch meest voordelige aanbieding, gelet
op de in het bestek, in de uitnodiging tot inschrijving of tot
onderhandeling of de in het beschrijvende document vermelde criteria.
IV.2.2) Er wordt gebruik gemaakt van een elektronische veiling: Neen.
IV.3) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN
IV.3.1) Referentienummer van het dossier bij de aanbestedende dienst:
AG/2008-3.
IV.3.3) Voorwaarden voor de verkrijging van bestekken en aanvullende
documenten of een beschrijvend documentTermijn voor ontvangst van
aanvragen voor documenten of voor toegang tot documenten: 15.9.2008 -
11:00.
IV.3.4) Termijn voor ontvangst van inschrijvingen of
deelnemingsaanvragen: 16.9.2008 - 11:00.
IV.3.6) Taal of talen die mogen worden gebruikt bij inschrijvingen of
verzoeken tot deelneming: Frans. Nederlands.
IV.3.7) Minimumtermijn gedurende welke de inschrijver zijn inschrijving
gestand moet doen: Termijn in dagen: 120 (vanaf de datum van ontvangst van
de inschrijvingen).
IV.3.8) Omstandigheden waarin de inschrijvingen worden geopend: Datum:
16.9.2008 - 11:00.
Plaats: Gemeentebestuur van Sint-Jans-Molenbeek, kabinet van de
Gemeentesecretaris, graaf van Vlaanderenstraat 20 te 1080 Brussel.
Personen die de opening van de inschrijvingen mogen bijwonen: ja.
Het publiek.
AFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN
VI.1) PERIODIEKE OPDRACHT: Neen.
VI.2) OPDRACHT HOUDT VERBAND MET EEN PROJECT EN/OF EEN PROGRAMMA DAT MET
MIDDELEN VAN DE GEMEENSCHAP WORDT GEFINANCIERD: Neen.
VI.3) NADERE INLICHTINGEN: Ref.: 00685169/2008056208.
VI.4) BEROEPSPROCEDURES
VI.4.1) Voor beroepsprocedures bevoegde instantie: administratie van de
raad van State, Aarlenstraat 92-104, B-1040 Brussel.
VI.4.3) Dienst waar inlichtingen over de beroepsprocedures kunnen worden
verkregen: administratie van de raad van State, Aarlenstraat 92-104,
B-1040 Brussel.
VI.5) DATUM VAN VERZENDING VAN DEZE AANKONDIGING: 24.7.2008.

B-Brussels: school meals

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

dgMarket - Tenders and consulting opportunities worldwide