F-Angers: architectural, engineering and planning services

Country:

France

City/Locality:

ANGERS

Notice/Contract Number:

eu:195107-2008

Publication Date:

Jul 29, 2008

Deadline:

Sept 10, 2008

Buyer:

VILLE D'ANGERS

Original Language:

French

Address:

VILLE D'ANGERS
ANGERS
France

Web Site:

http://www.metropole-angers.marco-web.fr

Notice Type: 1120
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 145/2008
, #
195107-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Restricted procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville d'Angers, BP 23527,
Attn: M. le maire, F-49035 Angers Cedex.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Direction des Batiments, 41, Bd Pierre de Coubertin, 49035 Angers Cedex.
URL: http://www.metropole-angers.marco-web.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Mairie d'Angers,
Direction des Batiments, BP 23527, 49035 Angers Cedex. Tel. 02 41 05 43
37. URL: http://www.metropole-angers.marco-web.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 74224000, 45251000.
Description: Architectural, engineering and planning services.
Construction works for power plants and heating plants.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
10.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville d'Angers, BP 23527, à
l'attention de M. le maire, F-49035 Angers Cedex.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Direction des
Batiments, 41, Bd Pierre de Coubertin, 49035 Angers Cedex. URL:
http://www.metropole-angers.marco-web.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Mairie d'Angers, Direction des Batiments, BP 23527, 49035 Angers
Cedex. Tél. 02 41 05 43 37. URL: http://www.metropole-angers.marco-web.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Chaufferie d'Appoint de la Roseraie - Passage au Gaz - Conception
Réalisation.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Conception et exécution.
Lieu principal d'exécution: Angers / St Gemmes sur Loire.
Code NUTS: FR512.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
unique. Conversion d'énergie avec: mise en conformité chaufferie,
remplacement des générateurs fuel lourd par des générateurs mixtes gaz /
fuel, réfection de la fumisterie, raccordements hydrauliques,
raccordements gaz, régime de température du réseau 130°c-15bars. Surfaces
environ 700 mètres carrés. Marché pouvant comporter des variantes
techniques sous réserve du strict respect des surfaces et des
fonctionnalités définies dans le programme. Les élements de missions de
conception ainsi que les modalités d'exécution des travaux seront
détaillés dans les documents de consultation.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
74224000, 45251000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché ordinaire.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 17 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %,
remplaçable par une garantie à première demande ou une caution personnelle
et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et
solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Prix global forfaitaire révisé
mensuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues
au contrat. Modalité de règlement des comptes selon les modalités du
C.C.A.G.-Travaux. Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités
de financements : financement propre.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire
solidaire. Les candidats peuvent présenter plusieurs offres en agissant à
la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou
plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Toutefois, un candidat ne pourra pas etre mandataire de plusieurs
groupement. Le choix du mandataire appartient au groupement.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service.
L'exécution du marché comportera une clause emploi insertion obligatoire
en vertu de l'article 14 du Code des Marchés Publics.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Déclaration candidat établie au moyen de l'imprimé Dc4
dûment complétée, datée, signée par pers habilitée à engager la sté ou les
informations demandées dans ce document sous tout autre forme. Document
attestant du pouvoir du signataire à engager la société attestations
d'assurance de responsabilité professionnelle.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc5 ou tout
renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme notamment :
Chiffre d'affaire global des trois derniers exercices clos dans le domaine
des prestations concernées noInscription RCS ou registre des métiers
Attestation de non condamnation pour infraction au code du travail
Attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet
au cours des 5 dernières années d'1condamnation inscrite au bulletin no2
du casier judiciaire pr les infractions visées aux art L324-9, L324-10,
L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail Déclaration sur l'honneur que
le candidat a satisfait aux obligations fiscales&sociales au 31/12/07
Attestation relative à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
(artl323-1 du Code du Travail) Copie du jugement en cas de redressement
judiciaire. Pour les candidats étrangers certificats équivalents du pays
d'origine ou une déclaration sous serment en langue française Déclaration
sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chaque candidat ou chaque
membre du groupement candidat devra fournir les éléments d'information
suivants: Récapitulatif des compétences réunies liste de références
détaillées des 3 dernières années pour des prestations similaires en
indiquant le montant, la date de réalisation, le destinataire public ou
privé, et cela, pour chacun des membres du groupement, et tout document
permettant d'apprécier les références présentées. Certificats de
qualification professionnelle adéquats ou tous moyens de preuve
équivalents moyens humains et matériels : renseignements ou pièces
relatives à la nature et aux conditions générales d'exploitation de
l'entreprise, à ses moyens techniques et humains. Composition du
groupement : le marché sera conclu avec une entreprise ou un groupement
d'entreprises présentant des compétences dans les domaines suivants : - un
architecte - un ou plusieurs bureaux d'études ayant les compétences
suivantes : - structures - économie de la construction - génie civil -
thermique, - énergie - fluides - hydraulique - approche environnementale -
analyse du projet en coût global. - une ou plusieurs entreprises de
construction couvrant l'ensemble des corps d'état nécessaires à la
réalisation du projet (maçon, charpente métallique, couvreur, chauffage ou
génie climatique..) Les critères de sélection des candidatures sont les
suivants : 1- garanties et capacités techniques et financières 2-
capacités professionnelles.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner
ou à participer: Nombre minimal envisagé: 5.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: V08BATLPCONCEPTION.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 10.9.2008 - 17:00.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux
candidats sélectionnés: 29.9.2008.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Une prime de 30 000.00 Euros HT sera versée à
chaque candidat admis à présenter une offre et ayant remis des prestations
conformes et complètes. Cette indemnisation pourra etre réduite ou
supprimée par le jury en cas de prestations incomplètes, insuffisantes ou
non conforme. Cette indemnisation sera déduite de la rémunération du
titulaire du marché. Les candidatures peuvent etre transmises par lettre
recommandée avec accusé de réception, déposées contre récépissé ou
transmisses par voie électronique à l'adresse suivante :
metropole-angers.marco-web.fr.le fuseau horaire de référence sera celui de
(Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats
électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les
suivants : .doc, .xls, .pdf, .ppt Pour tout autre format, contacter les
personnes mentionnées ci dessous.le niveau minimum de signature
électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de
la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le
certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste
disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/
certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet
d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est
conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant
envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés
après l'ouverture des plis. L'attribution du marché pourra donner lieu à
la signature manuscrite d'un marché papier.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés :
Renseignements techniques auprès de : Marc Petit Direction des Batiments
0241054328.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: TA de Nantes, 6 allée
de l'ile Gloriette, 44000 Nantes. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél.
02 40 99 46 00. URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: TA de Nantes, 6 allée de l'ile
Gloriette, 44000 Nantes. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. 02 40 99
46 00. URL: http://www.ta-nantes.juradm.fr.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 24.7.2008.

F-Angers: architectural, engineering and planning services

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Original Text

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