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F-Châtenay Malabry: research and development services and related consultancy services

Request For Proposals

General Information

Country:   France
City/Locality:   CHATENAY MALABRY
Notice/Contract Number:   eu:193781-2008
Publication Date:   Jul 26, 2008
Deadline:   Oct 1, 2008
Buyer:   ANDRA
Original Language:   French

Contact Information

Address:   ANDRA
CHATENAY MALABRY  
France
Web Site:   www.andra.fr

Goods, Works and Services

 

Original Text

     view in:

Notice Type: 21M0
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 144/2008
, #
193781-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Competitive dialogue
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Andra, Parc de la Croix
Blanche 1-7 rue Jean Monnet, Attn: Pierrick Jaulin, F-92298 Châtenay
Malabry. Tel. (33) 146 11 80 08. E-mail: valerie.barrey@andra.fr. Fax (33)
146 11 82 58.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: www.andra.fr.
Further information can be obtained at: ANDRA, Parc de la Croix Blanche
1-7 rue Jean Monnet, Attn: Julien Guilluy, F-92298 Châtenay Malabry. Tel.
01 46 11 80 31. E-mail: julien.guilluy@andra.fr. Fax 01 46 11 82 58.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 73000000, 73100000,
73300000, 74200000.
Description: Research and development services and related consultancy
services.
Research and experimental development services.
Design and execution of research and development.
Architectural, engineering, construction and related technical consultancy
services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
1.10.2008 - 19:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.


Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Andra, Parc de la Croix
Blanche 1-7 rue Jean Monnet, à l'attention de Pierrick Jaulin, F-92298
Châtenay Malabry. Tél. (33) 146 11 80 08. E-mail: valerie.barrey@andra.fr.
Fax (33) 146 11 82 58.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.andra.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: ANDRA, Parc de la Croix Blanche 1-7 rue Jean Monnet, à
l'attention de Julien Guilluy, F-92298 Châtenay Malabry. Tél. 01 46 11 80
31. E-mail: julien.guilluy@andra.fr. Fax 01 46 11 82 58.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Agence/office national(e) ou fédéral(e).
Environnement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Etude,
réalisation et essais d'un prototype/démonstrateur de manutention pour la
mise en stockage des colis MAVL après préempilage.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Centre technologique expérimental - Saudron
(Haute-Marne 52).
Code NUTS: FR214.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
prestation consiste à étudier, réaliser et mener des essais sur un
prototype de manutention pour la mise en stockage de colis Moyenne
Activité à Vie Longue (MAVL) après préempilage pour ensuite envisager la
réalisation du démonstrateur associé. Ainsi, la présente prestation
consiste à fournir après avoir conduit les études associées: - un
prototype de manutention de colis MAVL (tranche ferme du marché) pour
conduire des essais de validation des principes fondamentaux spécifiques
au procédé de mise en place des colis après préempilage. - un
démonstrateur de mise en place de colis MAVL dans une alvéole (tranche
optionnelle du marché) comprenant tous les équipements qui doivent
permettre la mise en place de ces colis dans une alvéole de grande
dimension après préempilage. - après sa réalisation, l'ensemble construit
doit être installé et présenté en démonstration dynamique dans le Centre
Technologique expérimental "CTe" de l'Andra localisé à Saudron (52) à
proximité du laboratoire de Bure (55). (Le CTe est un ERP).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
73000000, 73100000, 73300000, 74200000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La tranche ferme relative au présent
marché correspond à la réalisation du programme prototype qui se décompose
en 4 prestations évoquées ci après: 1/ Etudes relatives au prototype -
Etablissement d'un planning détaillé de la prestation - Etablissement d'un
programme détaillé relatif aux essais technologiques - Etudes de projet et
de réalisation des équipements 2/ Réalisation du prototype -
Approvisionnement de tous les équipements et matériels nécessaires à la
fabrication du "prototype" et à l'exécution des essais - Fabrication du
prototype - Montage des équipements - Essais usine pour la mise au point
de l'installation - Réception de l'installation "Bon pour essais
technologiques" 3/ Réalisation des essais technologiques - Exécution des
essais technologiques et enregistrement des résultats - Exécution des
essais avec une alimentation par batteries et enregistrement des essais -
Etablissement et remise d'un rapport final d'essai intégrant les
recommandations pour la réalisation future du démonstrateur 4/ Mise au
point du prototype - Remise en état des équipements après essais
technologiques - Réception définitive des équipements, établissement d'une
liste de pièces de rechange et rédaction des manuels d'utilisation et de
maintenance du prototype. La tranche optionnelle relative au présent
marché se décompose en 8 options distinctes et évoquées ci après: Option
1: Remisage des équipements "prototype" Option 2: Transport, intégration,
mise en service des équipements prototype et formation de l'exploitant au
CTe Option 3: Etudes relatives au démonstrateur Option 4: Réalisation,
essais et livraison au CTe du démonstrateur Option 5: Mise à jour d'une
prestation (études, essais) Option 6: Entretien du démonstrateur et
intervention durant la période de garantie Option 7: Prise en compte d'une
fonction "accostage dynamique de la hotte en tête d'alvéole" (études,
réalisations, essais, intégration à Saudron) Option 8: Maquettage de
l'avéole (études, réalisation et intégration au CTe).
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: La tranche optionnelle relative au présent
marché se décompose en 8 options distinctes et évoquées ci après: Option
1: Remisage des équipements "prototype" Option 2: Transport, intégration,
mise en service des équipements prototype et formation de l'exploitant au
CTe Option 3: Etudes relatives au démonstrateur Option 4: Réalisation,
essais et livraison au CTe du démonstrateur Option 5: Mise à jour d'une
prestation (études, essais) Option 6: Entretien du démonstrateur et
intervention durant la période de garantie Option 7: Prise en compte d'une
fonction "accostage dynamique de la hotte en tête d'alvéole" (études,
réalisations, essais, intégration au CTe) Option 8: Maquettage de l'avéole
(études, réalisation et intégration au CTe).
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Attestations d'assurances
adéquates + retenue de garantie de 5 %.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres
Les factures sont réglées par chèque à 30 jours fin de mois à compter de
leur réception.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Documents administratifs type DC4, DC5, DC7 ou équivalents
et description du statut juridique des éventuels groupements. En tout état
de cause, seuls les groupements solidaires sont acceptés et une convention
de groupement devra être remise à l'Andra. Les formalités DC4, DC5 et DC7
peuvent être obtenues sur le site www.minefi.gouv.fr.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Bilan du dernier
exercice de l'entreprise (ou bilan de toutes les entreprises membres d'un
groupement), présentation du chiffre d'affaires des 3 dernières années. La
stabilité financière ainsi que la part du chiffre d'affaires du candidat
réalisé avec l'Andra seront examinées.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Références dans le domaine
d'activité de la manutention de charges lourdes en milieu nucléaire
(clients, niveau de responsabilité dans l'affaire, montants et durées des
marchés, nom et coordonnées du contact client) - Description des moyens
industriels disponibles.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Dialogue compétitif.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner
ou à participer: Nombre d’opérateurs envisagé 5
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Le choix des
candidats retenus pour la phase de dialogue compétitif sera basé sur les
capacités économiques, financière et techniques telles qu'évoquées dans
les chapitres 3.2.2 et 3.2.3 du présent avis de marché.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier oui.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.10.2008 - 19:00.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux
candidats sélectionnés: 15.10.2008.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de commerce,
4 rue Pablo Neruda, F-92020 Nanterre. Tél. 01 40 97 17 17.
Organe chargé des procédures de médiation:
Tribunal de commerce, 4 rue Pablo Neruda, F-92020 Nanterre. Tél. 01 40 97
17 17.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: En application de l'article 33 de l'ordonnance
n°2005-649 du 6.6.2005.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal de commerce, 4 rue Pablo
Neruda, F-92020 Nanterre. Tél. 01 40 97 17 17.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.7.2008.


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