F-Orléans: advertising and marketing services

Country:

France

City/Locality:

ORLEANI

Notice/Contract Number:

eu:193629-2008

Publication Date:

Jul 26, 2008

Deadline:

Sept 12, 2008

Buyer:

DEPARTEMENT DU LOIRET

Original Language:

French

Address:

DEPARTEMENT DU LOIRET
ORLEANS
France

Email:

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79340000 - Advertising and marketing services

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 144/2008
, #
193629-2008
Referenced Document Number: 120994-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Département du Loiret, 15, rue
E. Vignat B.P. 2019, Contact: Bureau-du-Courrier, F-45010 Orléans Cédex 1.
Fax (33) 238 25 43 70.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Les renseignements d'ordres
administratif et / ou technique peuvent être obtenus : par courrier à M.
le Directeur Général Adjoint Chargé de la Communication et des Systèmes
d'Information - Direction de la Communication, 5, rue E. Vignat - BP 2019,
45010 Orléans Ou Par. E-mail: dircom@cg45.fr. Fax (33) 238 25 43 47.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 74400000.
Description: Advertising and marketing services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
12.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Département du Loiret, 15, rue
E. Vignat B.P. 2019, Contact: Bureau-du-Courrier, F-45010 Orléans Cédex 1.
Fax (33) 238 25 43 70.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Les renseignements d'ordres administratif et / ou technique
peuvent être obtenus : par courrier à M. le Directeur Général Adjoint
Chargé de la Communication et des Systèmes d'Information - Direction de la
Communication, 5, rue E. Vignat - BP 2019, 45010 Orléans Ou Par. E-mail:
dircom@cg45.fr. Fax (33) 238 25 43 47.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Autre: communication.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'objets publicitaires pour le Département du Loiret.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Loiret.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Les
missions confiées au titulaire du marché concernent la fourniture d'objets
promotionnels, leur personnalisation et le marquage des produits, le
traitement des commandes, la gestion et le reporting des commandes et la
livraison des objets promotionnels.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
74400000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Il s'agit de passer un marché à bons
de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics
avec un seul opérateur.
Montant minimum annuel : 50 000,00 euro (H.T.).
Montant maximum annuel : 200 000,00 euro (H.T.).
Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.2) Options: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
pour le remboursement de l'avance forfaitaire ? : Non.
Garanties contractuelles prévues par le marché ? : Non.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Application de l'article 98 du
code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources
propres du Département.
Avance forfaitaire ? : Non.
Prix unitaire.
Prix ajustable.
Retenue de garantie ? : Non.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les soumissionnaires peuvent présenter
une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de
membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux
qualités. La forme du groupement n'est pas imposée.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée,
attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à
l'article 43 du Code des Marchés Publics,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements
prononcés,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager
le candidat (Dc5 ou forme libre),
— Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
cotraitants (DC 4 ou forme libre).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au
cours des 3 derniers exercices disponibles ;.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Conditions de participation
:
— Capacité financière : 50 000 euro de chiffre d'affaires minimum annuel.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Conditions de participation
:
— Capacité technique : moyens humains : 3 personnes au minimum.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique (.la qualité des articles du catalogue du Département
du Loiret et de leur personnalisation (esthétique, qualité technique) 60 %
- .la pertinence du process de traitement de commandes proposé (20 %) -
.la pertinence des choix opérés pour la composition des 4 kits (10 %) -
.la qualité et la diversité des articles référencés dans les catalogues
généraux (10 %). Pondération: 50 %.
2. Prix des prestations (.le prix sera apprécié sur la bse de la commande
type). Pondération: 40 %.
3. Délai de livraison (Réactivité de l'entreprise (nombre de jours) dans
les fournitures et les livraisons des articles à préciser dans l'acte
d'engagement). Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Marco no 08B11006.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis sur
un profil d’acheteur
Numéro d’avis au JO: 2008/S 89-120994 du 8.5.2008.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 12.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une mise en
concurrence sera lancée à l'expiration de la durée maximale du marché ou à
l'issue d'une période de reconduction en cas de non reconduction.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Appel d'offres ouvert.
Monnaie utilisée par le Département : euro.
Délai d'exécution ou durée du marché : 1 an reconductible 3 fois 1 an.
Date prévisionnelle de notification du marché : octobre 2008.
Adresse où l'on peut retirer les dossiers de consultation et transmettre
les offres : Hôtel du Département, Bureau du courrier, 15, rue Eugène
Vignat, BP 2019, 45010 Orléans cedex 1 (du lundi au vendredi, sauf
fermeture exceptionnelle du Conseil général, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16
h) - le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat,
conformément à l'article 41 du code des marchés publics, et peut être
demandé par tel. : (33) 238 25 43 81, par fax : (33) 238 25 43 70, par
mail : daniele.marra@cg45.fr ou patricia.rocher@cg45.fr ou être téléchargé
sur le site internet http://www.achatpublic.com (salle des marchés "
entreprises ", rubrique " retrait des dossiers "), seul admis à recevoir
les offres dématérialisées.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à
déposer électroniquement son offre, et inversement.
Modalités de remise des offres : Les offres sont transmises par tout moyen
permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur
réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli
recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou
dématérialisées sur le site internet http://www.achatpublic.com , remise
par porteur... ).
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
— Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux
mois à compter de la publication ou de la notification de la décision
attaquée,
— Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation
jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés
précontractuels du tribunal administratif (CJA, art. L. 551-1),
— Référé-Suspension avant la signature du marché contre les actes
détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal
administratif (CJA, art. L 521-1),
— Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un
délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la
décision ou de l'acte attaqué (cja, r. 421-1),
— Recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions
prévues par la jurisprudence (CE, 16 juillet 2007, requête no291545).
Référence à la nomenclature : 23f01.
Date d'envoi de l'avis au JOUE : 23.7.2007.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 28, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans Cédex 1. E-mail:
greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (33) 238 77 59 00. Fax (33) 238 53 85
16.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif, 28, rue de
la Bretonnerie, 45057 Orléans Cédex 1. E-mail:
greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. (33) 238 77 59 00. Fax (33) 238 53 85
16.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.7.2008.

F-Orléans: advertising and marketing services

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Contact Information

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Original Text

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