F-Alençon: miscellaneous plastic products

Country:

France

City/Locality:

ALENCON

Notice/Contract Number:

eu:193574-2008

Publication Date:

Jul 26, 2008

Deadline:

Sept 15, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DE L'ORNE

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DE L'ORNE
ALENCON
France

Web Site:

http://www.cg61.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 144/2008
, #
193574-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil général de l'Orne, 19,
rue Candie - bP 7, F-61001 Alençon Cedex. Tel. 02 33 82 39 00. E-mail:
pae.ldo@cg61.fr. Fax 02 33 26 55 61.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cg61.fr.
Further information can be obtained at: Laboratoire départemental de
l'Orne, 19 rue Candie BP 7, 61001 Alençon Cedex. Tel. 02 33 82 39 00.
E-mail: pae.ldo@cg61.fr. Fax 02 33 26 55 61. URL: http://www.cg61.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Laboratoire départemental de l'Orne, 19 rue Candie BP 7, 61001 Alençon
Cedex. Tel. 02 33 82 39 00. E-mail: pae.ldo@cg61.fr. Fax 02 33 26 55 61.
URL: http://www.cg61.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Laboratoire
départemental de l'Orne, 19 rue Candie - bP 7, 61001 Alençon Cedex. Tel.
02 33 82 39 00. E-mail: pae.ldo@cg61.fr. Fax 02 33 26 55 61. URL:
http://www.cg61.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 25240000, 26100000.
Description: Miscellaneous plastic products.
Glass and glass products.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 15.9.2008 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
15.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil général de l'Orne, 19,
rue Candie - bP 7, F-61001 Alençon Cedex. Tél. 02 33 82 39 00. E-mail:
pae.ldo@cg61.fr. Fax 02 33 26 55 61.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cg61.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Laboratoire départemental de l'Orne, 19 rue Candie BP 7, 61001
Alençon Cedex. Tél. 02 33 82 39 00. E-mail: pae.ldo@cg61.fr. Fax 02 33 26
55 61. URL: http://www.cg61.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Laboratoire
départemental de l'Orne, 19 rue Candie BP 7, 61001 Alençon Cedex. Tél. 02
33 82 39 00. E-mail: pae.ldo@cg61.fr. Fax 02 33 26 55 61. URL:
http://www.cg61.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Laboratoire départemental de l'Orne, 19 rue Candie - bP 7, 61001
Alençon Cedex. Tél. 02 33 82 39 00. E-mail: pae.ldo@cg61.fr. Fax 02 33 26
55 61. URL: http://www.cg61.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Environnement.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat de
consommables pour le laboratoire départemental de l'Orne.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 19 rue Candie BP 7, F-61001 Alençon Cedex.
Code NUTS: FR253.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Achat
de consommables pour le laboratoire départemental de l'Orne.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
25240000, 26100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les montants minimum et maximum des
lots suivants sont valides pour chaque période d'exécution :
Lot no1 - fournitures diverses - montant minimum : 7 000 euro HT, montant
maximum : 28 000 euro HT; Lot no2 - boites de pétri, flaconnages,
seringues et pipettes diverses - montant minimum : 7 000 euro HT, montant
maximum : 28 000 euro HT; Lot no3 - cônes et pointes - montant minimum : 9
000 euro HT, montant maximum : 36 000 euro HT; Lot no4 - consommables
Falcon ou équivalent - montant minimum : 2 000 euro HT - montant maximum :
8 000 euro (H.T.).
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Marchés reconductibles annuellement 3 fois de
façon expresse.
Calendrier prévisionnel de l’exercice de ces options: en mois: 12 (à
compter de la date d’attribution du contrat)
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fournitures diverses
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fournitures diverses.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25240000, 26100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 7 000 et 28 000 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les montants minimumm et
maximum sont valides pour chaque période d'exécution. Les fiches
techniques et descriptives de chaque article indiqué au bordereau de prix
sont obligatoires. Elles peuvent être fournies selon les modalités
décrites à l'article 1-6 du CCP.
LOT N° 2
INTITULÉ: boites de pétri, flaconnages, pipettes et seringues diverses
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Boites de pétri, flaconnages, seringues et
pipettes diverses.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25240000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 7 000 et 28 000 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les montants minimum et
maximum sont valides pour chaque période d'éxecution. Les fiches
techniques et descriptives de chaque article indiqué au bordereau de prix
sont obligatoires. Elles peuvent être fournies selon les modalités
décrites à l'article 1-6 du CCP.
LOT N° 3
INTITULÉ: cônes et pointes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cônes et pointes.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25240000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 9 000 et 36 000 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les montants minimum et
maximum sont valides pour chaque période d'exécution. Les fiches
techniques et descriptives de chaque article indiqué au bordereau de prix
sont obligatoires. Elles peuvent être fournies selon les modalités
décrites à l'article 1-6 du CCP.
LOT N° 4
INTITULÉ: consommables Falcon ou équivalent
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Consommables Falcon ou équivalent.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25240000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Coût estimé hors TVA:
Fourchette: entre 2 000 et 8 000 EUR.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Les montants minimum et
maximum sont valides pour chaque période d'exécution. Les fiches
techniques et descriptives de chaque article indiqué au bordereau de prix
sont obligatoires. Elles peuvent être fournies selon les modalités
décrites à l'article 1-6 du CCP.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le paiement se fera par mandat
administratif suivi d'un virement dans un délai global de paiement de 45
jours sur le budget du laboratoire, ressource propre.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Justifications à produire quant aux qualités et capacités
du candidat:
Soit :
— La déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— La déclaration sur l'honneur daté et signé de l'article 46 attestant que
le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12 de
l'année qui précède le lancement de la procédure,
— Pour les entreprises de plus de 20 salariés, une attestation relative au
respect de l'emploi des travailleurs handicapés visée à l'article L
323.8.2 du code du travail,
— La déclaration sur l'honneur certifiant que l'entreprise n'a pas fait
l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation au titre du
travail dissimulé et qu'elle emploie régulièrement ses salariés au regard
des articles du code du travail,
— La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction à
concourir.
Soit :
— La déclaration du candidat (imprimé Dc5). Il suffit de compléter et de
cocher les rubriques correspondantes et de joindre les certificats fiscaux
et sociaux,
— L'état annuel des certificats reçus dûment rempli et signé (imprimé Dc7)
ou imprimé 3666 du service des impôts et l'attestation de l'urssaf
justifiant de la situation du candidat au 31 décembre 2007.
Et :
— La lettre de candidature (imprimé Dc4),
— Si le candidat est en redressement judiciaire, fournir la copie du
jugement ou des jugements prononcés à cet effet,
— Les références de moins de 3 ans ou qualifications permettant d'exécuter
le marché,
— Les moyens de la société.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. prix. Pondération: 55.
2. valeur technique appréciée au regard des caractéristiques de chaque
article. Pondération: 35.
3. délai de livraison. Pondération: 10.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 05-2008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 15.9.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les fiches techniques et descriptives de
chaque articles indiqués aux bordereaux de prix sont obligatoires. Elles
pourront être fournies selon les modalités décrites à l'article 1-6 du
CCP. Le dossier de consultation peut être obtenu selon les moyens
suivants: téléchargeable en ligne à l'adresse suivante:
http://www.cg61.fr, envoyé sur demande écrite courrier, fax ou mail. Les
offres devront être envoyées par tous moyens permettant de déterminer la
date et l'heure de dépôt ou être déposées contre récépissé au laboratoire
avant la date et l'heure limite de dépôt.
Date d'envoi du présent avis au BOAMP et au JOUE: 23.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif, 3 rue Arthur Leduc, 14000 Caen. E-mail:
greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. 02 31 70 72 72. Fax 02 31 52 42 17.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Conseil général de l'Orne - Bureau
des affaires juridiques, 27, bd de Strasbourg - bP 528, 61017 Alençon
Cedex. E-mail: affjuri@cg61.fr. Tél. 02 33 81 60 00. Fax 02 33 81 60 74.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.7.2008.

F-Alençon: miscellaneous plastic products

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Original Text

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