F-Flers: compact discs

Country:

France

City/Locality:

FLERS

Notice/Contract Number:

eu:193536-2008

Publication Date:

Jul 26, 2008

Deadline:

Sept 15, 2008

Buyer:

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS

Original Language:

French

Address:

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS
FLERS
France

Web Site:

http://www.adadao.com

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 144/2008
, #
193536-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Communauté d'Agglomération du
Pays de Flers, 41, rue de la Boule, Attn: mme Danièle Blanchet, F-61100
Flers. Tel. 02 33 98 44 46. E-mail: c.marchand@agglo-paysflers.fr. Fax 02
33 98 44 59.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Communauté d'Agglomération du Pays
de Flers, 41, rue de la Boule - b.P.149, Attn: Coralie Miachon, 61103
Flers. Tel. 02 33 98 42 22.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Communauté d'Agglomération du Pays de Flers, 41, rue de la Boule - b.P.
149, 61103 Flers Cedex. URL: http://www.adadao.com.
Tenders or requests to participate must be sent to: Communauté
d'Agglomération du Pays de Flers, 41, rue de la boule - b.P. 149, 61103
Flers. URL: http://www.adadao.com.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 25263000.
Description: Compact discs.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
15.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté d'Agglomération du
Pays de Flers, 41, rue de la Boule, à l'attention de mme Danièle Blanchet,
F-61100 Flers. Tél. 02 33 98 44 46. E-mail: c.marchand@agglo-paysflers.fr.
Fax 02 33 98 44 59.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communauté d'Agglomération du Pays de Flers, 41, rue de la Boule
- b.P.149, à l'attention de Coralie Miachon, 61103 Flers. Tél. 02 33 98 42
22.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté
d'Agglomération du Pays de Flers, 41, rue de la Boule - b.P. 149, 61103
Flers Cedex. URL: http://www.adadao.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communauté d'Agglomération du Pays de Flers, 41, rue de la boule
- b.P. 149, 61103 Flers. URL: http://www.adadao.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de documents numériques pour la Médiathèque.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 9, rue du Collège, 61100 Flers
Code NUTS: FR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de documents numériques pour la Médiathèque.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
25263000.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Documents audios (Cd).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25263000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché à bons de commande,
avec minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de
l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions
de l'article 77 du Code des Marchés Publics : montant minimum 8 000 euros
(H.T.) par an - Montant maximum 25 000 euros (H.T.) par an.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Documents vidéos de fiction (Dvd).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25263000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché à bons de commande,
avec minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de
l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions
de l'article 77 du Code des Marchés Publics : montant minimum 8 000 euros
(H.T.) par an et montant maximum 25 000 euros (H.T.) par an.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Documents vidéos documentaires (Dvd).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25263000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché à bons de commande,
avec minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de
l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions
de l'article 77 du Code des Marchés Publics : montant minimum 8 000 euros
(H.T.) par an et montant maximum 15 000 euros (H.T.) par an.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Cd roms et dvd roms.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
25263000.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Marché à bons de commande,
avec minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de
l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions
de l'article 77 du Code des Marchés Publics : montant minimum 2 500 euros
(H.T.) par an et montant maximum 10 000 euros (H.T.) par an.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Fonds propres.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — A - justifications à produire prévues à l'article 45 du
code des marchés publics; le candidat devra en particulier fournir,
— Justifications à produire quant à la situation juridique.
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
(imprimé Cerfa Dc4) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc4.
Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie
sur papier libre, dûment datée et signée et précisant.
Le nom et l'adresse du candidat.
Éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s).
Si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas,
désignation des membres du groupement et habilitation donnée au
mandataire.
Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le
candidat.
Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc5).
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire.
Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont
exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles,
techniques et financières.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales
fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant,
la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire
prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur
économique.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Amplitude et richesse du catalogue. Pondération: 30 %.
2. Rapidité de traitement des commandes et des livraisons. Pondération: 20
%.
3. Possibilité de consultation par le biais des dépôts d'offices.
Pondération: 20 %.
4. Disponibilité d'un interlocuteur identifié. Pondération: 10 %.
5. Fourniture de notices de catalogage informatisé correspondant aux
documents livrés. Pondération: 10 %.
6. Remise commerciale. Pondération: 10 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 22 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Caen, 3, Rue Arthur Le Duc - b.P. 25086, 14050 Caen Cedex
4. E-mail: greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. 02 31 70 72 72. Fax 02 31 52 42
17.
Organe chargé des procédures de médiation:
Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des
différends ou litiges relatifs au marchés publics, Direction des affaires
juridiques - Sous direction de la commande publique, ministère de
l'économie, des finances et de l'industrie, 139 rur de Bercy, 75012 Paris.
Tél. 01 40 04 04 04.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé précontractuel sur le fondement de
l'article L.551-1 et L. 551-2 du Code de Justice administrative,
— Recours administratifs permettant d'interrompre le délai de recours
contentieux se référer aux articles 421-1 et suivants,
— Recours en excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat,
— Recours en annulation, recours de plein contentieux contractuel.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.7.2008.

F-Flers: compact discs

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Original Text

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