F-Paris: accumulators, primary cells and primary batteries

Country:

France

City/Locality:

PARISI

Notice/Contract Number:

eu:193489-2008

Publication Date:

Jul 26, 2008

Deadline:

Oct 14, 2008

Buyer:

VILLE DE PARIS

Original Language:

French

Address:

VILLE DE PARIS
PARIS
France

Web Site:

http://www.paris.fr

31400000 - Accumulators, primary cells and primary batteries

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 144/2008
, #
193489-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Paris, 27, rue du
Commandeur (1er étage - bureau 101), Attn: Bureau de la commande publique,
F-75014 Paris. Tel. 01 53 68 24 88. E-mail: bcp.dpe-stea@paris.fr. Fax 01
53 68 24 89.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.paris.fr.
Address of the buyer profile: http://www.marchespublics.paris.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 31400000.
Description: Accumulators, primary cells and primary batteries.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 14.10.2008 - 16:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
14.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Paris, 27, rue du
Commandeur (1er étage - bureau 101), à l'attention de Bureau de la
commande publique, F-75014 Paris. Tél. 01 53 68 24 88. E-mail:
bcp.dpe-stea@paris.fr. Fax 01 53 68 24 89.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.paris.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Environnement.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de blocs d'alimentation des systèmes de temporisation des
réservoirs de chasse du réseau d'assainissement parisien.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 17, rue Delesseux, F-75019 Paris.
Code NUTS: FR101.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 12.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
à bons de commande pour la fourniture de blocs d'alimentation des systèmes
de temporisation des réservoirs de chasse du réseau d'assainissement
parisien.
Ces blocs d'alimentation sont destinés à alimenter en électricité des
vannes motorisées installées sur l'alimentation en eau non potable des
réservoirs de chasse.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
31400000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Le montant minimum annuel du marché
correspondra à l'achat de 6 lots de 100 blocs d'alimentation.
Le montant maximum annuel du marché correspondra à l'achat de 12 lots de
100 blocs d'alimentation.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Reconduction expresse 6 mois au plus tard
avant la date d'échéance de la période en cours d'exécution.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Le délai de garantie des
prestations est fixé à deux ans. Il ne sera pas appliqué de retenue de
garantie. Dans le cas du versement de l'avance, le titulaire doit
constituer une garantie à première demande ou si les deux parties en sont
d'accord doit produire l'engagement d'une caution personnelle et
solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le délai global de paiement du
marché est fixé à 45 jours à réception des factures ou des mémoires. Les
dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le
budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris.
Une avance pourra être versée au titulaire si le montant minimum du marché
est supérieur à 50 000 euroht. Cession ou nantissement possible des
créances. Des acomptes seront régulièrement versés au titulaire sur la
base des prestations qu'il aura réellement effectuées. Réglement du marché
par virement au compte du titulaire. Marché à prix unitaires et
révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à un opérateur
économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou
conjoint.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: 1) Lettre de candidature et habilitation du mandataire par
ses co-traitants (imprimé DC 4). En cas de groupement, la lettre de
candidature devra faire apparaître les membres du groupement.
2) Déclaration du candidat (imprimé Dc5 et/ou papier libre) précisant les
éléments suivants :
Nom ou dénomination sociale du candidat, adresse du siège du candidat ou
du siège social ; adresse du service qui exécutera les prestations ; forme
juridique du candidat (sa, sarl...); noms et fonctions des personnes ayant
le pouvoir d'engager la société; pour les candidats établis en France le
no et la ville d'enregistrement (siren, rcs, répertoire des métiers); pour
les candidats non établis en France, le no, la ville et le pays
d'enregistrement; le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers
exercices disponibles; les effectifs du candidat ainsi que le matériel et
l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution des
prestations, une liste des principales prestations représentatives de
l'objet du marché au cours des trois dernières années. Sera annexée à
cette déclaration la copie du ou des jugements autorisant le candidat en
situation éventuelle de redressement judiciaire, à poursuivre son activité
pendant la durée prévisible d'exécution du marché. 3) Déclaration sur
l'honneur, attestant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une
interdiction de soumissionner à un marché public.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sans objet.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Sans objet.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix. Pondération: 60.
2. Valeur technique. Pondération: 30.
3. Démarche environnementale du candidat. Pondération: 10.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DPE20080099.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 14.10.2008 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 14.10.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Le pouvoir adjudicateur passera au maximum
deux commandes par an.
La notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à
bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.il est
attendu des candidats une réponse par voie électronique sur la plate-forme
Forsup de réponse aux consultations dématérialisées de la Mairie de Paris,
accessible à partir de l'adresse: www.marchespublics.paris.fr, en cliquant
sur le lien de la rubrique " Consultations dématérialisées " de la page "
Marchés Publics ", puis sur le lien " Répondre aux consultations
dématérialisées ". Ils devront disposer pour cela d'un certificat de
signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse :
www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Toute personne intéressée
peut consulter et télécharger le dossier de consultation des entreprises
sur la plate-forme Forsup, selon le cheminement susmentionnécode catégorie
d'achat : 35.02 / Equipements divers pour le réseau d'assainissement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. 01 44 59 44 00. Fax 01 44 59 46 46.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris, 7,
rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04. E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél.
01 44 59 44 00. Fax 01 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.7.2008.

F-Paris: accumulators, primary cells and primary batteries

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