F-Grenoble: heating, ventilation and air-conditioning installation work

Country:

France

City/Locality:

GRENOBLE

Notice/Contract Number:

eu:193375-2008

Publication Date:

Jul 26, 2008

Deadline:

Sept 22, 2008

Buyer:

GRENOBLE ALPES METROPOLE

Original Language:

French

Address:

GRENOBLE ALPES METROPOLE
GRENOBLE
France

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 144/2008
, #
193375-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Grenoble Alpes Métropole, Le
Forum - 3, rue Malakoff, Attn: M. le Président, F-38031 Grenoble Cedex 01.
Tel. (33) 476 59 59 59.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Grenoble Alpes Métropole, Le Forum
- Mission CPP - 3, rue Malakoff, Attn: Edwige Tucny, 38031 Grenoble Cedex
01. Tel. (33) 476 59 56 49. Fax (33) 476 59 40 08.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Grenoble Alpes Métropole, Le Forum - Mission CPP - 3, rue Malakoff, Attn:
Edwige Tucny, 38031 Grenoble Cedex 01. Tel. (33) 476 59 56 49. Fax (33)
476 59 40 08.
Tenders or requests to participate must be sent to: Grenoble Alpes
Métropole, Le Forum Accueil - 5è étage (Saj) - 3, rue Malakoff, 38031
Grenoble Cedex 01. Tel. (33) 476 59 59 59.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45331000, 45332000.
Description: Heating, ventilation and air-conditioning installation
work.
Plumbing and drain-laying work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
22.9.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Grenoble Alpes Métropole, Le
Forum - 3, rue Malakoff, à l'attention de M. le Président, F-38031
Grenoble Cedex 01. Tél. (33) 476 59 59 59.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Grenoble Alpes Métropole, Le Forum - Mission CPP - 3, rue
Malakoff, à l'attention de Edwige Tucny, 38031 Grenoble Cedex 01. Tél.
(33) 476 59 56 49. Fax (33) 476 59 40 08.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Grenoble
Alpes Métropole, Le Forum - Mission CPP - 3, rue Malakoff, à l'attention
de Edwige Tucny, 38031 Grenoble Cedex 01. Tél. (33) 476 59 56 49. Fax (33)
476 59 40 08.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Grenoble Alpes Métropole, Le Forum Accueil - 5è étage (Saj) - 3,
rue Malakoff, 38031 Grenoble Cedex 01. Tél. (33) 476 59 59 59.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Nanobio
Campus à Gières (38) - travaux de construction d'un bâtiment
delaboratoires - lot no 10 (Chauffage climatisation ventilation -
plomberie sanitaire - fluides spéciaux).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Rue de la Piscine - domaine universitaire,
F-38610 Gières.
Code NUTS: FR714.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
L'opération " nanobio campus " consiste en la construction d'un bâtiment
neuf visant à héberger des laboratoires évoluant dans le domaine des
nanobiotechnologies, comprenant des bureaux et des locaux spécifiques de
recherche.
La surface utile envisagée est de 1 710 mètres carrés pour une surface
hors oeuvre nette de 2 534 mètres carrés.
La présente consultation concerne uniquement le lot no 10.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45331000, 45332000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché unique.
Variantes : les exigences minimales que devront respecter les variantes
proposées par les candidats sont les suivantes :
— Equivalence de résultat dans l'atteinte des objectifs et des besoins
fixés par le cahier des charges,
— Pas de surcoût de l'opération.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Option communautaire : les prestations
pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de
prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de
l'article 35-ii.6° et qui seront exécutées par l'attributaire de ce
présent marché.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 13 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de 5
% sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue pourra être
remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande du
montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes : Conditions du C.C.A.G.-Travaux.
Le délai global de paiement est de 45 jours.
Inscription au budget de Grenoble Alpes Métropole.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
Dispositif emploi prioritaire prévu : voir CCAP.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — La lettre de candidature (DC 4 ou forme libre),
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les
interdictions de soumissionner,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (Dc5 ou forme libre),
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés (Dc5 ou forme libre).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des
trois derniers exercices (Dc5 ou forme libre),
— Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et
financières, le candidat, peut demander que soient prises en compte les
capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs
économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre
ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il devra justifier des capacités de ce
ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera
pour l'exécution du marché par engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Liste des travaux exécutés
au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne
exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent
le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils
ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne
fin,
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc5 ou
forme libre),
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
(Dc5 ou forme libre) ;.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Qualifications du candidat
quant aux prestations concernées :
— Qualifications qualibat, qualifelec minimales ou équivalent 5112 - 5312
- 5413 - 5162,
— Effectif 3.
Classification des effectifs moyens annuels:
1 à 5 : EFF 1
6 à 20 : EFF 2
21 à 50 : EFF 3
51 à 100 : EFF 4
101 à 300 : EFF 5
Plus de 300 : EFF 6.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. prix des prestations. Pondération: 60.
2. valeur technique au vu du mémoire justificatif. Pondération: 40.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08CP35T.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 22.9.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Critères d'agrément des candidats :
— Capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et
qualitatifs),
— Capacités financières (moyens financiers),
— Capacités professionnelles (qualifications - compétences
professionnelles).
Le marché ne comporte pas de tranches conditionnelles.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat sur
demande écrite ou par fax ((33) 476 59 40 08).
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de
réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse
suivante : www.lametro.marco-web.fr. (réf. 08cp35t).
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs
plis à l'adresse suivante : www.lametro.marco-web.fr.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles,
Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le
Niveau II (équivalent classe 3) de la PRI (Politique de Référencement
Intersectoriel).
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage
de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux
candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les candidats qui remettent une offre électronique peuvent faire parvenir
dans les délais une copie de sauvegarde sur support papier ou support
électronique (CD Rom). Le principe de la double enveloppe doit être
respecté (deux supports, un pour chaque enveloppe, doivent donc être
joints). Les copies doivent être envoyées dans une enveloppe cachetée
transmise dans les mêmes modalités que les offres sur support papier
portant la mention : " nanobio campus - lot no 10 - copie de sauvegarde ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Grenoble, 2, place de Verdun, 38022 Grenoble Cedex.
E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (33) 476 42 90 00. Fax (33) 476
42 22 69.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice
administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la
décision du pouvoir adjudicateur).
Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le
référé pré contractuel. Possibilité d'un recours de plein contentieux dans
les deux mois qui suivent la publication de l'attribution du marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.7.2008.

F-Grenoble: heating, ventilation and air-conditioning installation work

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Original Text

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