F-Paris: architectural, engineering, construction, legal, accounting and other professional services

Country:

France

City/Locality:

PARISI

Notice/Contract Number:

eu:190762-2008

Publication Date:

Jul 24, 2008

Deadline:

Sept 15, 2008

Buyer:

ETABLISSEMENT PUBLIC MUSEE DU LOUVRE

Original Language:

French

Address:

ETABLISSEMENT PUBLIC MUSEE DU LOUVRE
PARIS
France

Web Site:

http://www.louvre.fr

Notice Type: 2220
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 142/2008
, #
190762-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Restricted procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Etablissement Public Musée du
Louvre, pavillon Mollien, Attn: M. Kopp Robin, F-75058 Paris Cedex 01.
Tel. 01 40 20 84 64. E-mail: robin.kopp@louvre.fr. Fax 01 40 20 57 28.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.louvre.fr.
Further information can be obtained at: Musée du Louvre, pavillon Mollien
Dfj/Scp, Attn: M. Kopp Robin, 75058 Paris Cedex 01. Fax 01 40 20 57 28.
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_J-FsdCWssG&v=1&selected=0.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Musée du Louvre, pavillon Mollien Dfj/Scp, Attn: M. Kopp Robin, 75058
Paris Cedex 01. Fax 01 40 20 57 28.
Tenders or requests to participate must be sent to: Musée du Louvre,
pavillon Mollien Dfj/Scp, 75058 Paris Cedex 01. URL:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_J-FsdCWssG&v=1&selected=0.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 74000000, 74222100.
Description: Architectural, engineering, construction, legal,
accounting and other professional services.
Architectural services for buildings.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
15.9.2008 - 16:30.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Etablissement Public Musée du
Louvre, pavillon Mollien, à l'attention de M. Kopp Robin, F-75058 Paris
Cedex 01. Tél. 01 40 20 84 64. E-mail: robin.kopp@louvre.fr. Fax 01 40 20
57 28.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.louvre.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Musée du Louvre, pavillon Mollien Dfj/Scp, à l'attention de M.
Kopp Robin, 75058 Paris Cedex 01. Fax 01 40 20 57 28. URL:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_J-FsdCWssG&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Musée du
Louvre, pavillon Mollien Dfj/Scp, à l'attention de M. Kopp Robin, 75058
Paris Cedex 01. Fax 01 40 20 57 28.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Musée du Louvre, pavillon Mollien Dfj/Scp, 75058 Paris Cedex 01.
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_J-FsdCWssG&v=1&selected=0.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
de maîtrise d'oeuvre pour la mise à niveau du désenfumage mécanique et
naturel.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 12.
Lieu principal de prestation: Musée du Louvre, F-75058 Paris Cedex 01.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Schéma
Directeur Incendie.
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la mise à niveau du désenfumage naturel
et mécanique du Musée du Louvre via les axes suivants:
O Systèmes de désenfumage mécanique complémentaires.
O Systèmes de désenfumage naturel complémentaires.
O Recoupement par clapet coupe-feu.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
74000000, 74222100.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: La présente opération s'inscrit dans
le cadre général du schéma directeur incendie et a pour objet la mise à
niveau du désenfumage mécanique et naturel du Musée du Louvre.
Le montant total estimé des travaux est de 2 968 000 euros HT (valeur
décembre 2007).
Le présent marché de maîtrise d'oeuvre a pour objet de confier au
titulaire une mission de base au sens de.
La loi sur la maîtrise d'ouvrage publique.
Le marché comprend une tranche ferme et cinq tranches conditionnelles
correspondantes à une répartition des.
Prestations de réalisation par zones géographiques.
La présente opération porte sur les six zones géographiques suivantes:
Denon, Sully,
Napoléon, Richelieu, Flore, Lemonier.
Une tranche ferme pour :
O APS - aPD - pRO - aCT pour l'ensemble des 6 zones.
O VISA - dET - aOR pour la zone no1 Denon.
Cinq tranches conditionnelles :
O Tranche conditionnelle no1: VISA - dET - aOR pour la zone Sully.
O Tranche conditionnelle no2 :VISA - dET - aOR pour la zone Napoléon.
O Tranche conditionnelle no3 : VISA - dET - aOR pour la zone Richelieu.
O Tranche conditionnelle no4 :VISA - dET - aOR pour la zone Flore.
O Tranche conditionnelle no5 : VISA - dET - aOR pour la zone Lemonier.
Montant prévisionnel de travaux décomposé par tranche (en valeur décembre
2007) :
Tranche ferme : 490 000 euro(s) (H.T.).
Tranche conditionnelle no1 : 1 286 000 euro(s) (H.T.).
Tranche conditionnelle no2 : 607 000 euro(s) (H.T.).
Tranche conditionnelle no3 : 235 000 euro(s) (H.T.).
Tranche conditionnelle no4 : 85 000 euro(s) (H.T.).
Tranche conditionnelle no5 : 265 000 euro(s) (H.T.).
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 51 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie ou
cautionnement sera exigé.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront
financées sur les fonds propres du Musée par imputation de la section
d'investissement du budget de l'etablissement Public du Musée du Louvre et
le règlement des prestations s'effectuera par virement selon les modalités
de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours à compter de la
réception des demandes d'acomptes et de service fait.
Une avance de 5 % est accordée dans les conditions de l'article 87 du code
des marchés publics.
Le marché sera traité à prix révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter
individuellement ou sous forme de groupement.
La composition d'un groupement intervient au stade de la candidature, elle
doit être formulée dans la lettre de candidature. Sauf cas exceptionnels
prévus à l'article 51-v, la composition du groupement ne peut être
modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature
du marché.
Tout groupement conjoint auquel il sera envisagé d'attribuer le marché
devra assumer sa transformation en groupement solidaire avant sa signature
en vertu des dispositions de l'article 51-vii du code des marchés publics.
Une entreprise ne peut être mandataire de plus d'un groupement (article
51-iv).
Le groupement pourra s'adjoindre toute compétence qu'il jugerait
pertinente au regard des spécificités du projet.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les justifications à produire quant aux qualités et
capacités du candidat sont listées à la rubrique "renseignements
complémentaires".
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner
ou à participer: Nombre minimal envisagé: 5. Nombre maximal: 7.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le
dialogue: Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin
de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des
offres à négocier non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 15.9.2008 - 16:30.
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux
candidats sélectionnés: 17.10.2008.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les candidats devront obligatoirement intégrer
dans leurs équipes un architecte spécialisé en muséographie (cotraitance
ou soustraitance acceptée).
La procédure utilisée est celle de l'appel d'offres restreint conformément
aux dispositions des articles 33, 60 à 64 et 74.iii.alinéa 4.1° et alinéa
5 a)° du code des marchés publics avec une commission d'appel d'offres
composée comme un jury telle que définie aux articles 21 et 25 du code des
marchés publics.
Une visite du site est obligatoire pour les candidats admis à présenter
une offre.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement en un exemplaire à
chaque entreprise sélectionnée.
Les critères de sélection des candidatures sont :
1/ Adéquation des capacités techniques et humaines avec l'objet du marché
2/ Capacités financières
3/ Adéquation des références professionnelles présentées avec l'objet du
marché
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
1- la lettre de candidature et habilitation du mandataire signée par ses
co-traitants;
2- le pouvoir attestant que la personne signataire des documents est bien
habilitée à agir au nom de la société;
3- attestation sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour
justifier :
A) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du
code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,
324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article
433-1, le huitième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-3, 441-1 à
441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9
et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour
une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
B) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation
définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des
impôts ;
C) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation
inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions
mentionnées aux articles L.8221-1 et L.8221-2, L. 8221-3 et L.8221-5,
L.8251-1, L.5221-8 et L.5221-11, L.8231-1, L.8241-1 et L8241-2 du code du
travail ;
D) ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L.
620-1 du code de commerce ;
E) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de
l'article L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente
régie par un droit étranger ;
F) ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L.
620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un
droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son
activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
G) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a
lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations incombant
en matière fiscale et sociale, au sens de l'article 43 du code des marchés
publics, ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ou
s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du
lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément
avant cette date des garanties jugées suffisante par le comptable ou
l'organisme chargé du recouvrement ;
H) être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle
a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1,
L5212-5, L5214-1, L5212-6, L5212-7, L5212-5 et L5212-2 du code du travail
concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
4- un dossier de présentation de l'entreprise qui devra comporter
notamment :
— Une déclaration relative aux moyens humains du candidat sur les trois
dernières années: effectif global, personnel d'encadrement, effectifs des
équipes de maîtrise d'oeuvre,
— Une déclaration relative aux moyens techniques du candidat,
— Une déclaration précisant les chiffres d'affaires réalisés au cours des
trois dernières années (chiffre d'affaires global et par activité),
— La liste des principales références acquises au cours des trois
dernières années pour des prestations comparables, précisant par client,
l'année, la nature des prestations exécutées et leur montant accompagnées
d'attestations de bonne exécution délivrées par les maîtres d'ouvrage.
Commentaire sur les justifications :
— A l'exception de la lettre de candidature et de l'habilitation du
mandataire communes à l'ensemble du groupement, chacun des éventuels
cotraitants devra produire l'ensemble des pièces demandées ci-dessus,
compilées dans un dossier unique,
— La recevabilité de la candidature de chaque membre du groupement sera
vérifiéeet l'irrecevabilité de la candidature de l'un des éventuels
cotraitants entrainera l'irrecevabilité de l'ensemble du groupement,
— Pour les candidats non établis en France, produire les attestations
similaires aux règles de droit d'effet équivalent,
— Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques,
financières, le candidat peut demander que soient également prises en
compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou
plusieurs sous-traitants. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de
ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du
marché.
Conditions de remises des offres ou des candidatures : Les candidatures
seront soit :
1/ remises sur place contre récépissé à l'adresse suivante : Musée du
Louvre, Pavillon Mollien, DFJ, Service de la Commande Publique, du lundi
au vendredi, de 9h30 à 12h30 et 14h30 à 17h
2/ soit envoyées par la Poste en Lettre Recommandée à l'adresse suivante :
Musée du Louvre, Pavillon Mollien, Dfj/Service de la Commande Publique,
75058 Paris Cedex 01
3/ soit remise par voie électronique sur le site
:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_J-FsdCWssG&v=1&selected=0
L'Obtention du certificat peut demander deux à quinze jours selon
l'organisme de délivrance.
Les candidatures devront parvenir pour la date et l'heure fixées dans
l'avis d'appel Public à la Concurrence.
Les plis adressés par messagerie expresse n'ont pas valeur de recommandé
et sont à proscrire.
Les candidatures remises par voie postale ou en mains propres le seront
sous double enveloppe (une enveloppe intérieure et une enveloppe
extérieure).
L'enveloppe extérieure portera les mentions suivantes :"AOR - marché de
maîtrise d'oeuvre remise à niveau du désenfumage mécanique et naturel du
Musée du Louvre" - ne pas ouvrir par le service courrier".
L'enveloppe intérieure portera les mentions suivantes : "AOR - marché de
maîtrise d'oeuvre remise à niveau du désenfumage mécanique et naturel du
Musée du Louvre - candidature".
Date prévisionnelle de commencement des prestations :début février 2009.
Date prévisionnelle d'ouverture des candidatures : 17/09/2008.
Date prévisionnelle de transmission du dossier de consultation :
17/10/2008.
Date prévisionnelle d'ouverture des offres : 04/12/2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75004 Paris. Tél. 01 44 59 44 00.
Fax 01 44 59 46 46.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de
Paris, 7, rue de Jouy, 75004 Paris. Tél. 01 44 59 44 00. Fax 01 44 59 46
46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18.7.2008.

F-Paris: architectural, engineering, construction, legal, accounting and other professional services

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Original Text

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