F-Arras: telecommunications services

Country:

France

City/Locality:

ARAS

Notice/Contract Number:

eu:188036-2008

Publication Date:

Jul 29, 2008

Deadline:

Sept 17, 2008

Buyer:

PAS DE CALAIS HABITAT

Original Language:

French

Address:

PAS DE CALAIS HABITAT
ARRAS
France

Web Site:

http://www.pasdecalais-habitat.fr

64200000 - Telecommunications services

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 140/2008
, #
188036-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Pas de Calais Habitat, 68, Bld
Faidherbe BP 926, Attn: Mr Stecowiat, F-62022 Arras.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: Pas de Calais Habitat, Service
Marchés 68, Bld Faidherbe BP 926, Attn: Mme Stulmuller, 62022 Arras Cedex.
Tel. 03 21 50 55 00. Fax 03 21 50 55 02.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Pas de Calais Habitat, Service Marchés 68 Bld Faidherbe BP 926, 62022
Arras Cedex. URL: http://www.pasdecalais-habitat.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Pas de Calais Habitat,
Service Marchés 68 Bld Faidherbe BP 926, 62022 Arras Cedex. URL:
http://www.pasdecalais-habitat.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 64200000.
Description: Telecommunications services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 17.9.2008.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
17.9.2008 - 18:15.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Pas de Calais Habitat, 68, Bld
Faidherbe BP 926, à l'attention de Mr Stecowiat, F-62022 Arras.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Pas de Calais Habitat, Service Marchés 68, Bld Faidherbe BP 926,
à l'attention de Mme Stulmuller, 62022 Arras Cedex. Tél. 03 21 50 55 00.
Fax 03 21 50 55 02.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Pas de Calais
Habitat, Service Marchés 68 Bld Faidherbe BP 926, 62022 Arras Cedex. URL:
http://www.pasdecalais-habitat.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Pas de Calais Habitat, Service Marchés 68 Bld Faidherbe BP 926,
62022 Arras Cedex. URL: http://www.pasdecalais-habitat.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le
pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Renouvellement des services de télé-communications de Pas de Calais
Habitat.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 5.
Lieu principal de prestation: Arras.
Code NUTS: FR302.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
séparé. Le renouvellement des services de télé-communications concerne les
abonnements et l'acheminement des communications téléphoniques de Pas de
Calais habitat, les abonnements, terminaux et services de téléphonie
Mobile Voix et Data, la connexion des différents sites de Pas de Calais
habitat au travers d'un réseau privé (Vpn) et l'accès à Internet de Pas de
Calais habitat. Le marché comprend 6 lots, dont les intitulés complets
sont les suivants: Lot 1: Abonnement téléphonique lignes numériques
raccordés à un pa-bx, ip-bx ou passerelle (accès primaires T2 ou
groupement d'accès primaire T2 et séquences SDA associées). Numéros verts
et libre appels, Services de routage d'appel. Lot 2: Abonnement
téléphonique, trafic entrant des lignes analogiques et lignes numériques
T0 et groupement de T0. Lot 3 : Acheminement des communications sortantes
des sites de Pas de Calais habitat lot 4: Services de téléphonie mobile
(voix et data) : mise à disposition d'abonnements, acheminement des
communications, fourniture de terminaux mobiles. Lot 5: Fourniture de
services de réseau privé virtuel (Vpn-Ip) pour l'interconnexion des sites
distants, Fourniture de services d'accès Internet à débit garanti et non
garanti. Lot 6 : Fourniture de services de bornes publiques de téléphonie
- construction des lignes, acheminement des communications entrantes et
sortantes vers toutes les destinations. Le marché sera conclu pour une
période initiale de 2 ans prenant effet à compter du 1.2.2009, date à
laquelle tous le services retenus devront etre opérationnels. Il pourra
etre renouvelé par reconduction expresse pour 2 ans sans toutefois que la
durée globale du marché n'exéde 4 ans. 3 mois avant l'expiration de la
première période d'exécution, Pas de Calais habitat informera le titulaire
de son intention de reconduire ou non le marché.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
64200000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande
sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.les marchés sont
conclus pour une période de 2 ans à compter de la notification du contrat.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des
marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du
contrat.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 24 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
INTITULÉ: Abonnement téléphonique lignes numériques, numéros verts, libre
appels
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Service de routage d'appel, numéros verts et
libre appels, abonnement téléphonique lignes numériques raccordés à un
pa-bx, ip-bx ou passerelle (accès primaires T2 ou groupement d'accès
primaire T2 et séquences SDA associées).
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 10.00 Euros (H.T.).
LOT N° 02
INTITULÉ: Abonnement téléphonique, trafic entrant des lignes analogiques
et lignes numériques
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Abonnement téléphonique, trafic entrant des
lignes analogiques et lignes numériques T0 et groupement de T0.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 10.00 Euros (H.T.).
LOT N° 03
INTITULÉ: Acheminement des communications sortantes des sites de Pas de
Calais habitat
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Acheminement des communications sortantes des
sites de Pas de Calais habitat.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 1.00 Euros (H.T.).
LOT N° 04
INTITULÉ: services de téléphonie mobile (voix et data) : mise à
disposition d'abonnements
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Services de téléphonie mobile (voix et data) :
mise à disposition d'abonnements, acheminement des communications,
fourniture de terminaux mobiles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 1.00 Euros (H.T.).
LOT N° 05
INTITULÉ: Fourniture de services de réseau privé virtuel (Vpn-Ip) pour
l'interconnexion de
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de services de réseau privé virtuel
(Vpn-Ip) pour l'interconnexion des sites distants; Fourniture de services
d'accès Internet à débit garanti et non garanti.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 1.00 Euros (H.T.).
LOT N° 06
INTITULÉ: Fourniture de services de bornes publiques de téléphonie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de services de bornes publiques de
téléphonie - construction des lignes, acheminement des communications
entrantes et sortantes vers toutes les destinations.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant estimatif : 1.00 Euros (H.T.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
couvrant 5,000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Révision par ajustement Une avance de
5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de
règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat Le délai
global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements : prets
réglementés et autres financements.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire
solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en
agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres
d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs
groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le
candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du Code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements
permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et
fiancières du candidat (Dc5) : effectifs, chiffres d'affaires, références
éventuelles de prestations équivalentes et moyens techniques pour les
trois dernières années, certificats de qualifications professionnelles ou
autres, savoir-faire du candidat en matière de protection de
l'environnement. Extrait K ou Kbis, un R.I.B, attestations d'assurances.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration sur l'honneur
dûment datée et signée par le candidat pour justifier en application des
art.44, 45 et 46 du CMP (Dc5 ou forme libre): qu'il satisfait aux
obligations fiscales et sociales et qu'il n'a pas fait l'objet au cours
des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du
casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L324-9, L324-10,
341-6, L125-1, L125-3 du code du travail. Documents relatifs aux pouvoirs
de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc5) Lettre de
candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc4 ou
forme libre) Indication des titres d'études et/ou de l'expérience
professionnelle du responsable de la prestation Les pièces sont à produire
également pour les éventuelles sous-traitants ou co-traitants.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Pertinence technique de l'offre. Pondération: 40 %.
2. Prix de la prestation. Pondération: 30 %.
3. Engagement et pénalités associées. Pondération: 20 %.
4. Adaptabilité, évolutivité, souplesse. Pondération: 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08DC014S.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 17.9.2008.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 17.9.2008 - 18:15.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Critères de sélection des candidatures :
Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal Administratif
de Lille. Le service auprès duquel des renseignements peuvent etre obtenus
concernant l'introdution des recours est le Service Marchés de Pas de
Calais habitat. . Les offres peuvent etre transmises par lettre
recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la
transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis
adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité
et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de
(Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de
signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent
classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de
Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la
liste disponible à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Tout document
contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et
sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de
soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2008.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.7.2008.

Update: Jul 29, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 145/2008
, #
194395-2008
Referenced Document Number: 188036-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Pas de Calais Habitat, 68, Bld Faidherbe BP 926, attn: Mr Stecowiat,
F-62022 Arras.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 22.07.2008,
2008/S 140-188036)
RE: CPV: 64200000.
Telecommunications services.Autres informations complémentaires:
II. Informations sur les lots
5) Informations complémentaires sur les lots:
Ne pas tenir compte des estimatifs incohérents. Il s'agit bien d'un marché
à bons de commande sans mini et maxi. Pour apprécier l'ampleur du marché
il y a lieu de se reporter au document "descriptif de l'existant" contenu
dans le dossier de consultation des entreprises.

F-Arras: telecommunications services

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Original Text

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