F-Massy: holiday home services

Country:

France

City/Locality:

MASSY

Notice/Contract Number:

eu:186744-2008

Publication Date:

Aug 5, 2008

Deadline:

Sept 2, 2008

Buyer:

VILLE DE MASSY

Original Language:

French

Address:

VILLE DE MASSY
MASSY
France

Web Site:

http://www.ville-massy.fr

55242000 - Holiday home services

Notice Type: 2220
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 139/2008
, #
186744-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Restricted procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Massy, 1, avenue du
Général de Gaulle, Attn: M. le Maire, F-91349 Massy Cedex. Tel. 01 60 13
74 04. E-mail: juridique@mairie-massy.fr. Fax 01 60 13 74 82.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.ville-massy.fr.
Further information can be obtained at: Mairie de Massy, auprès de Mme
Binder pour les questions administratives au 01.60.13.74.04 ou auprès de
Mme Vercellino au 01.60.13.50.06 pour les questions techniques, 1 avenue
du général de gaulle, 91349 Massy Cedex. E-mail:
juridique@mairie-massy.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Sur le site www.achatpublic.com ou sur le site www.ville-massy.fr, ou sur
place à la Mairie de Massy, de 9h à 12h et de 14:00 à 17:00 à la Direction
des Affaires Juridiques bureau 431, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349
Massy Cedex. Tel. 01 60 13 74 04. E-mail: juridique@mairie-massy.fr. Fax
01 60 13 74 82.
Tenders or requests to participate must be sent to: Sur le site
www.achatpublic.com par voie dématérialisée ou à la Mairie de Massy,
Direction des Affaires Juridiques bureau 431 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à
17:00 remise contre récépissé ou en lettre recommandée avec accusé de
réception, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349 Massy Cedex. Tel. 01 60 13
74 04. E-mail: juridique@mairie-massy.fr. Fax 01 60 13 74 82.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 55242000.
Description: Holiday home services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 2.9.2008 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
2.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Massy, 1, avenue du
Général de Gaulle, à l'attention de M. le Maire, F-91349 Massy Cedex. Tél.
01 60 13 74 04. E-mail: juridique@mairie-massy.fr. Fax 01 60 13 74 82.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ville-massy.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Mairie de Massy, auprès de Mme Binder pour les questions
administratives au 01.60.13.74.04 ou auprès de Mme Vercellino au
01.60.13.50.06 pour les questions techniques, 1 avenue du général de
gaulle, 91349 Massy Cedex. E-mail: juridique@mairie-massy.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Sur le site
www.achatpublic.com ou sur le site www.ville-massy.fr, ou sur place à la
Mairie de Massy, de 9h à 12h et de 14:00 à 17:00 à la Direction des
Affaires Juridiques bureau 431, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349 Massy
Cedex. Tél. 01 60 13 74 04. E-mail: juridique@mairie-massy.fr. Fax 01 60
13 74 82.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Sur le site www.achatpublic.com par voie dématérialisée ou à la
Mairie de Massy, Direction des Affaires Juridiques bureau 431 de 9:00 à
12:00 et de 14:00 à 17:00 remise contre récépissé ou en lettre recommandée
avec accusé de réception, 1 avenue du Général de Gaulle, 91349 Massy
Cedex. Tél. 01 60 13 74 04. E-mail: juridique@mairie-massy.fr. Fax 01 60
13 74 82.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Organisation de séjours de vacances 2009 pour des enfants et jeunes de 6 à
20 ans - 36 lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 26.
Lieu principal de prestation: Massy, F-91300 Massy.
Code NUTS: FR1.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Appel
d'offres restreint en application des l'article 33, 40 V, 60 à 64 et 56 et
77 du Code des marchés publics.
Le présent marché est lancé à prix unitaires. Les prix sont présentés par
personne. Ils prennent en compte l'intégralité de la prestation Ce marché
est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du Code
des Marchés Publics, avec un minimum et un maximum en quantité.
Le présent marché porte sur l'achat de séjours de vacances pour des
enfants et jeunes âgés de 6 à 20 ans pendant les vacances d'hiver, de
Printemps et d'eté selon le calendrier national des vacances scolaires de
la zone C.
La Commune prend en compte les préoccupations de développement durable
tels que prévus à l'article 5 du Code des Marchés publics.
Pour une réponse dématérialisée:
— Seuls les formats .zip et sous Windows 97, 2000, XP peuvent être lus par
la personne publique,
— Le soumissionnaire est invité à:
— Ne pas utiliser certains formats, notamment les " exe ",
— Ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros ",
— Renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire,
une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant.
Il sera fait application des dispositions du décret no2002-692 du 30 avril
2002 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des
marchés publics et de l'arrêté du 28 août 2006, pris en application des
articles 48 et 56 du CMP relatif à la dématérialisation des procédures de
passation, et à ce titre il est rappelé que le candidat qui effectue à la
fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une
transmission sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les
délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie
de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention
lisible " copie de sauvegarde ".
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
55242000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la
possibilité de renouveler le marché une fois.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montagne - équitation et découverte des
activités de montagne.
Lieu : France.
Age : 6/12 ans.
Durée : 7 jours - vacances hiver zone C 2009 1ère et deuxième semaine.
Nombre de place maximum par session : 20 pour le première semaine et 15
pour le deuxième.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montagne - découverte du ski et chiens de
traineau.
Lieu : France.
Age : 6/12 ans.
Durée : 7 jours - vacances hiver zone C 2009 1ère et deuxième semaine.
Nombre de place maximum par session : 20 pour la première semaine, 15 pour
la deuxième.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montagne - découverte de la montagne et sports
de glisse.
Lieu : France.
Age : 13/15 ans.
Durée : 7 jours - vacances hiver zone C 2009 1ère et deuxième semaine.
Nombre de place maximum par session : 15 pour la première semaine, et 15
pour la deuxième.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montagne - découverte de la montagne et sports
de glisse.
Lieu : France.
Age : 15/17 ans.
Durée : 7 jours - vacances hiver zone C 2009 1ère et deuxième semaine.
Nombre de place maximum par session : 10 pour la première semaine, 10 pour
la deuxième.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montagne - accompagnement à la scolarité.
Découverte de la montagne et sports de glisse (randonnée, raquette, chiens
de traineau).
Lieu : France.
Age : secondaires (collégiens et lycéens).
Durée : 7 jours - vacances hiver zone C 2009 1ère et deuxième semaine.
Nombre de place maximum par session : 4 groupes de 10 répartis sur 2
sessions.
Groupes formés de 10 jeunes mineurs inscrits aux séances d'accompagnement
à la scolarité dans les structures de quartier + un animateur référent.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Accompagnement à la scolarité.
Découverte des régions de France autour d'activités de loisirs.
Lieu : France.
Age : élémentaires.
Durée : 7 jours - vacances de printemps zone C 2009 1ère et deuxième
semaine.
Nombre de place maximum par session : 3 groupes répartis sur 3 sessions.
Groupes formés de 10 enfants inscrits aux séances d'accompagnement à la
scolarité dans les structures de quartier (du CP au Cm2) + un animateur
référent.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bord de mer (Bretagne) - découverte patrimoine
maritime et activités nautiques.
Lieu : France.
Age : 6/12 ans.
Durée : 13/21 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 20 en juillet et 15 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Campagne/Montagne.
Initiation à la magie et/ou cirque et sport de pleine nature.
Lieu : France.
Age : 6/12 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Ferme pédagogique et initiation à la protection
de l'environnement/développement durable.
Lieu : France.
Age : 6/12 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet ou août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Poney/Multiactivités.
1er départ en vacances
Lieu : France.
Age : 6/10 ans.
Durée : 5/8 jours en juillet ou août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Mini moto et multiactivités.
1er départ en vacances
Lieu : France.
Age : 6/12 ans.
Durée : 5/8 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bord de mer - equitation.
Lieu : France.
Age : 6/12 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 13
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Campagne - montagne.
Equitation.
Lieu : France.
Age : 6/12 ans.
Durée : 13/21 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 20 en juillet et 20 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Astronomie et découverte du patrimoine local.
Lieu : France.
Age : 8/14 ans.
Durée : 13/21 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montagne - sports de pleine nature.
Lieu : France.
Age : 6/12 ans.
Durée : 18/21 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 16
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Montagne - sports de pleine nature et
découverte du patrimoine local.
Lieu : France.
Age : 12/14 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 17
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Football.
Lieu : France.
Age : 8/14 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 10 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 18
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Activité artistique : spectacle vivant (chant,
danse, musique).
Lieu : France.
Age : 10/13 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet ou août 2009.
Nombre de place maximum par session : 10 sur la totalité des sessions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 19
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Activité artistique : audiovisuel, cinéma,
photographie.
Lieu : France.
Age : 10/13 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet ou août 2009.
Nombre de place maximum par session : 10 sur la totalité des sessions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 20
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Découverte de l'europe - linguistique anglais.
Lieu : Europe.
Age : collège et lycée.
Durée : 13/16 jours en juillet 2009.
Nombre de place maximum par session : 30 pour les collégiens et 15 pour
les lycéens.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 21
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Campagne montagne - équitation.
Lieu : France.
Age : 12/14 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 10 en juilet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 22
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Découverte de l'angleterre : découverte du
patrimoine local et culturel en dur et en fixe.
Lieu : Angleterre.
Age : 12/14 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 23
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Découverte Europe du Sud - découverte du
patrimoine local et culturel en dur et en fixe.
Lieu : Europe du Sud.
Age : 12/14 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet ou aôut 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 au total des 2 sessions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 24
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bord de mer - surf et équitation.
Lieu : France.
Age : 13/15 ans.
Durée : 13/21 jours en juillet ou août 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 au total des deux sessions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 25
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Itinérant - sports de pleine nature.
Lieu : France.
Age : 13/15 ans.
Durée : 18/21 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 10 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 26
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Bord de mer avec activités nautiques.
Lieu : France.
Age : 13/15 ans.
Durée : 13/16 jours en juillet et aôut 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 27
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Sports mécaniques et/ou eaux vives.
Lieu : France.
Age : 15/17 ans.
Durée : 13/21 jours en juillet et août 2009.
Nombre de place maximum par session : 12 en juillet et 10 en août.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 28
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Découverte de l'europe du Nord ou de l'est -
découverte culturelle en dur et semi-itinérant.
Lieu : Europe.
Age : 15/17 ans.
Durée : 13/21 jours en juillet ou aôut 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 au total des deux sessions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 29
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Découverte de l'europe du Sud - découverte
culturelle en dur et semi-itinérant.
Lieu : Europe du Sud.
Age : 15/17 ans.
Durée : 13/21 jours en juillet ou aôut 2009.
Nombre de place maximum par session : 15 au total des deux sessions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 30
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chantier - tourisme solidaire et équitable.
Lieu : France.
Age 17/20 ans.
Durée : maximum 21 jours en juillet ou aôut 2009.
Nombre de place maximum par session : 10 au total des deux sessions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 31
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Italie - archéologie et découverte du
patrimoine local et culturel.
Lieu : Italie.
Age : 9/12 ans.
Durée : 13/21 jours en juillet 2009.
Nombre de place maximum par session : 25.
Equipe d'encadrement mise à disposition.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
LOT N° 32 à 36
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Propositions libres.
Durée : maximum 21 jours en juillet - aôut 2009.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
55242000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Chaque acompte fera l'objet
d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux
articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une
garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du
Code des marchés publics.
Le maître d'ouvrage ne donnera pas son accord pour la constitution d'une
caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le règlement des dépenses se
fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global maximum de paiement ne pourra excéder 45 jours selon les
dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics.
Il sera fait application des dispositions du décret no2002 -232 du 21
/02/02 modifié.
Les prestations seront financées par les ressources propres de la ville.
L'Ordonnateur des paiements est le maire de Massy.
Le comptable assignataire des paiements est la Trésorière Principale de
Massy.
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglés par bons de
commande.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement
d'une avance sera effectué si le montant du marché est supérieur à 50 000
euro hors taxes.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du
Code des marchés publics. Cette avance est égale à 5 % du montant initial
toutes taxes comprises du marché, si le délai d'exécution du marché
n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance
est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant initial du marché
divisé par la durée du marché exprimée en mois.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés
d'entreprises sont autorisés avec désignation du mandataire.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de transformer après
attribution, les groupements d'entreprises conjointes en groupement
d'entreprises solidaires (article 51 VII du Code des Marchés Publics).
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: 1°)acte de candidature ou équivalent (et documents relatifs
aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager). L'imprimé DC 4 (sur le
site http://www.minefi.gouv.fr) permet de satisfaire à ces exigences. 2°)
Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est à jour de ses
obligations fiscales et sociales et qu'il ne tombe pas sous le coup des
interdictions de soumissionner prévues aux articles 43 et 44 du Code des
marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6
juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes
publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics. L'imprimé
Dc5 (sur le site http://www.minefi.gouv.fr) rempli complété et signé
permet de satisfaire à ces exigences. 3°)conformément à l'article 46 du
Code des marchés publics, l'attributaire ne pourra obtenir le marché qu'en
fournissant dans un délai prévu par le pouvoir adjudicateur, les pièces
prévues aux articles D.8222-5, D.8222-7 et D.8222-8 du Code du travail (le
formulaire DC 6 datant de moins de 6 moins(sur le site
http://wwwminefi.gouv.fr) complété et signé permet de satisfaire à ces
exigences) ainsi que les certificats et attestations délivrés par les
administrations et organismes compétents, prouvant qu'il a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales (l'imprimé DC 7 état annuel des services
reçus (sur le site http://www.minefi.gouv.fr), ou équivalent, complété et
signé permet de satisfaire à ces exigences. Le candidat établi dans un
autre état que la France produit un certificat établi par les
administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat
n'y est pas délivré, il peut être remplacé par une déclaration sous
serment ou à défaut par une déclaration solennelle devant l'autorité
administrative ou judiciaire compétente, un notaire ou un organisme
professionnel qualifié. 4°) attestation d'assurance professionnelle de
l'année en cours. 5°) RIB (souhaité).
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 6°) Formulaire
Dc5 (susvisé) avec le bilan de la société (s'il y a lieu, le jugement de
redressement ou de liquidation judiciaire), le chiffre d'affaires global
et le chiffre d'affaires pour les services objet du marché pour les 3
derniers exercices disponibles; l'effectif moyen annuel et l'importance du
personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ainsi que les
moyens (outillage, matériel et équipement technique) dont le candidat
dispose pour la réalisation du marché. Pour les entreprises nouvellement
créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de
permettre d'apprécier leurs moyens (personnels et matériels).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: 7°) Qualification :
Liste des références significatives pour les prestations si possibles
similaires depuis 3 ans indiquant la nature et le montant des services, la
date de réalisation et le destinataire. Ces références peuvent être
accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrages publics ou privés ou de
maîtres d'oeuvre. Pour justifier des capacités professionnelles techniques
et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut
demander que soient également prises en compte les capacités techniques
professionnelles et financières d'un ou de plusieurs autres opérateurs
économiques. Dans ce cas le candidat devra fournir la preuve du fait qu'il
en dispose pour l'exécution du marché notamment par la production de
l'engagement de ces entités de mettre à disposition les moyens
nécessaires.
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : attention, les pièces
mentionnées au 2° devront également être fournies par les cotraitants et
sous-traitants. Les pièces mentionnées aux 3°et 4° devront également être
fournies par les cotraitants. Les pièces mentionnées aux 6° et 7° devront
également être fournies par les sous-traitants.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Restreinte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner
ou à participer: Nombre d’opérateurs envisagé 7.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: EDUC 0806.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 2.9.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Il s'agit d'un appel à candidatures, aucun
dossier de consultation n'est remis à ce stade.
Seuls 7 candidats maximum par lot seront invités à présenter une offre
après envoi du dossier de consultation.
Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités
professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution
du marché. Le recours gracieux peut être exercé à l'attention du contact
mentionné à la Section I°1.
La date prévisionnelle de la Commission d'appel d'offres d'ouverture des
offres en séance non publique est fixée au 21 octobre 2008 à 14h00.
Le dossier de consultation sera remis gratuitement.
Les critères d'attribution sont les suivants :
— Lots 1.2.3.4.7.8.9.10.11.12.13.14.15.16.17.18.19.21.24.25.26.27 : cadre
de vie (type d'hébergement, capacité d'accueil) coefficient 0.3, activités
proposées coefficient 0.3, coût/journée/enfant de la prestation
coefficient 0.2, durée du trajet coefficient 0.2,
— Lots 5.6.20.22.23.28.29.30.31.32.33.34.35.36:
Originalité de la destination et de l'activité proposée coefficient 0.4,
cadre de vie coefficient 0.3, coût/journée/enfant de la prestation
coefficient 0.2, durée du trajet coeffcient 0.1.
La durée du marché est d'un an renouvelable expressément une fois à
compter de sa notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles.
E-mail: greffe@ta-versailles@juradm.fr. Tél. 01 39 20 54 00. URL:
http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax 01 30 21 63 19.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
relatifs aux marchés publics, 29/33 rue Barbet de Jouy, 75007 Paris.
E-mail: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. 01 44 42 63
43. Fax 01 44 42 63 37.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de
Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles. E-mail:
greffe@ta-versailles@juradm.fr. Tél. 01 39 20 54 00. URL:
http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax 01 30 21 63 19.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.7.2008.

Update: Aug 5, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 150/2008
, #
201401-2008
Referenced Document Number: 186744-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Restricted procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Ville de Massy, 1, avenue du Général de Gaulle, attn: M. le Maire, F-91349
Massy Cedex. Tel. 01 60 13 74 04. E-mail: juridique@mairie-massy.fr. Fax
01 60 13 74 82.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 19.7.2008,
2008/S 139-186744)
RE: CPV: 55242000.
Holiday home services.Instead of: I.1):
...
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Sur le site www.achatpublic.com par voie dématérialisée ou à la
Mairie de Massy, Direction des Affaires Juridiques, bureau 431 de 9:00 à
12:00 et de 14:00 à 17:00 remise contre récépissé ou en lettre recommandée
avec accusé de réception 1, avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy
Cedex. Tél. 01 60 13 74 04. E-mail: juridique@mairie-massy.fr., fax 01 60
13 74 82.
Read: I.1):
...
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Sur le site www.achatpublic.com par voie dématérialisée ou à la
Mairie de Massy, Direction des Affaires Juridiques, bureau 431 de 9:00 à
12:00 et de 14:00 à 17:00 remise contre récépissé ou en lettre recommandée
avec accusé de réception, avec les mentions suivantes sur l'enveloppe
extérieure: "Organisation de séjours de vacances 2009 pour enfants et
jeunes de 6 à 20 ans - lot n°--" et "Ne pas ouvrir avant la séance
d'ouverture des plis", 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex.
Tél. 01 60 13 74 04, E-mail: juridique@mairie-massy.fr., fax 01 60 13 74
82.

F-Massy: holiday home services

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