F-Creteil: tree-nursery products

Country:

France

City/Locality:

CRETEIL

Notice/Contract Number:

eu:186339-2008

Publication Date:

Jul 19, 2008

Deadline:

Sept 8, 2008

Buyer:

CTE D'AGGLO DE LA PLAINE CENTRALE

Original Language:

French

Address:

CTE D'AGGLO DE LA PLAINE CENTRALE
CRETEIL
France

Web Site:

http://www.agglo-plainecentrale94.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 139/2008
, #
186339-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Cté d'Agglo de la Plaine
Centrale, Europarc - 14, rue Le Corbusier, Attn: M. le président, F-94046
Creteil Cedex. Tel. 01 41 94 30 00. E-mail:
achats.marches@agglo-plainecentrale94.fr. Fax 01 41 94 30 55.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.agglo-plainecentrale94.fr.
Further information can be obtained at: Communauté d'Agglomération de la
Plaine Centrale du Val de Marne, Europarc- 14, rue Le Corbusier, Attn: M.
Thierry Deman, 94046 Créteil Cedex. Tel. 01 45 10 22 25. E-mail:
tdeman@agglo-plainecentrale94.fr. Fax 01 45 10 22 27. URL:
http://www.agglo-plainecentrale94.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne,
Europarc- 14, rue Le Corbusier, Attn: Service de la commande publique,
94046 Créteil Cedex. Tel. 01 41 94 30 86. E-mail:
achats.marches@agglo-plainecentrale94.fr. Fax 01 41 94 30 55. URL:
http://plainecentrale94.infocom94.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Communauté
d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne, Europarc- 14, rue
Le Corbusier, Attn: M. le président, 94046 Créteil Cedex. URL:
http://plainecentrale94.infocom94.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 02500000, 02510000,
02520000, 01122000, 02513000, 02511000, 02512000.
Description: Tree-nursery products.
Plants.
Trees.
Horticultural products.
Shrubs.
Bedding plants.
Flower bulbs.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 8.9.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
8.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté d'Agglo de la Plaine
Centrale, Europarc - 14, rue Le Corbusier, à l'attention de M. le
président, F-94046 Creteil Cedex. Tél. 01 41 94 30 00. E-mail:
achats.marches@agglo-plainecentrale94.fr. Fax 01 41 94 30 55.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.agglo-plainecentrale94.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de
Marne, Europarc- 14, rue Le Corbusier, à l'attention de M. Thierry Deman,
94046 Créteil Cedex. Tél. 01 45 10 22 25. E-mail:
tdeman@agglo-plainecentrale94.fr. Fax 01 45 10 22 27. URL:
http://www.agglo-plainecentrale94.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté
d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne, Europarc- 14, rue
Le Corbusier, à l'attention de Service de la commande publique, 94046
Créteil Cedex. Tél. 01 41 94 30 86. E-mail:
achats.marches@agglo-plainecentrale94.fr. Fax 01 41 94 30 55. URL:
http://plainecentrale94.infocom94.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communauté d'Agglomération de la Plaine Centrale du Val de
Marne, Europarc- 14, rue Le Corbusier, à l'attention de M. le président,
94046 Créteil Cedex. URL: http://plainecentrale94.infocom94.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat de
végétaux 2008-2011.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Serres communautaires - rue Auguste Dupin,
F-94450 Mandres-les-Roses.
Code NUTS: FR107.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: La
présente consultation concerne l'achat de végétaux pour les serres
communautaires, situées à Mandres-Les-Roses. Marché fractionné à bons de
commande scindé en 22 lots. Marché à prix unitaires ajustables applicables
aux quantités réellement exécutées. Marchés conclus pour un an à compter
de leur notification, renouvelable 2 fois, par reconduction expresse, pour
une durée maximale de 3 ans.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
02500000, 02510000, 02520000, 01122000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marchés conclus pour un montant
global annuel minimum de 133 000 euros HT et maximum de 577 000 euros
(H.T.).
II.2.2) Options: Non.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: arbres et conifères courants
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat d'arbres et de conifères courants.
Montant minimum annuel de 30 000 euros HT et maximum de 120 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants :
1.Valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.délais et moyens mis en oeuvre pour la livraison : coefficient 30 %
3.prix des prestations : coefficient 20 %
4.délai de garantie de reprise : coefficient 10 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02520000, 01122000.
LOT N° 2
INTITULÉ: arbres tiges et cépées non courants ou de collection
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat d'arbres tiges et cépées non courants ou
de collection.
Montant minimum annuel de 20 000 euros HT et maximum de 80 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants :
1.Valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.délais et moyens mis en oeuvre pour la livraison : coefficient 30 %
3.prix des prestations : coefficient 20 %
4.délai de garantie de reprise : coefficient 10 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02520000, 01122000.
LOT N° 3
INTITULÉ: arbustes, rosiers, petits conifères, plantes de terre de bruyère
et plantes grimpantes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat d'arbustes, rosiers, petits conifères,
plantes de terre de bruyère et plantes grimpantes.
Montant minimum annuel de 35 000 euros HT et maximum de 140 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02513000, 01122000.
LOT N° 4
INTITULÉ: plantes vivaces, graminées fougères en godet ou en conteneur
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de plantes vivaces, graminées fougères en
godet ou en conteneur.
Montant minimum annuel de 14 000 euros HT et maximum de 56 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000, 01122000.
LOT N° 5
INTITULÉ: jeunes plants de végétaux arbustifs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de jeunes plants de végétaux arbustifs.
Montant minimum annuel de 6 000 euros HT et maximum de 24 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants :
1.Valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 55 %
2.prix des prestations : coefficient 45 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02513000, 01122000.
LOT N° 6
INTITULÉ: jeunes plants d'arbres-tiges
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de jeunes plants d'arbres-tiges.
Montant minimum annuel de 3 000 euros HT et maximum de 9 000 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants :
1.Valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 55 %
2.prix des prestations : coefficient 45 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02520000, 01122000.
LOT N° 7
INTITULÉ: bégonias, bégonias tubéreux non stop et pin up, pétunias daddy
duo, fangio ou prism, storm
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de bégonias, bégonias tubéreux non stop
et pin up, pétunias daddy duo, fangio ou prism, storm.
Montant minimum annuel de 2 000 euros HT et maximum de 12 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 8
INTITULÉ: zinnias rambo ou dreamland, rudbeckias, sauges coccinéa,
farinacéa et splendens
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de zinnias rambo ou dreamland,
rudbeckias, sauges coccinéa, farinacéa et splendens.
Montant minimum annuel de 1 000 euros HT et maximum de 6 000 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 9
INTITULÉ: géraniums de semis, impatiens accent, tempo, oeillet d'inde
bonanza, boy héro, safari, zénith
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de géraniums de semis, impatiens accent,
tempo, oeillet d'inde bonanza, boy héro, safari, zénith.
Montant minimum annuel de 1 500 euros HT et maximum de 9 000 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 10
INTITULÉ: ageratum danube, read sea, leilani, blue horizon, muflierrocket,
lobabellaet kim, tabac (nicotiana)
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat d'ageratum danube, read sea, leilani,
blue horizon, muflierrocket, lobabellaet kim, tabac (nicotiana).
Montant minimum annuel de 3 000 euros HT et maximum de 18 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 11
INTITULÉ: alysses esther bonnet, cléomes odyssée, pétunias freny,
irésineblazin rose, sauges mistic, périlla magilla
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat d'alysses esther bonnet, cléomes odyssée,
pétunias freny, irésineblazin rose, sauges mistic, périlla magilla.
Montant minimum annuel de 2 000 euros HT et maximum de 12 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 12
INTITULÉ: géraniums peltatum, impatiens minifire fly
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de géraniums peltatum, impatiens minifire
fly, verveine tukana.
Montant minimum annuel de 2 000 euros HT et maximum de 12 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 13
INTITULÉ: géraniums zonales et impatiens de Nouvelle- guinée
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de géraniums zonales et impatiens de
Nouvelle- guinée.
Montant minimum annuel de 2 000 euros HT et maximum de 12 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 14
INTITULÉ: boutures de fleurs annuelles diverses
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de boutures de fleurs annuelles diverses.
Montant minimum annuel de 2 000 euros HT et maximum de 12 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 15
INTITULÉ: graines de plantes vivaces et d'annuelles
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de graines de plantes vivaces et
d'annuelles.
Montant minimum annuel de 1 000 euros HT et maximum de 6 000 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02512000.
LOT N° 16
INTITULÉ: fuschsias, hélichrysum, ipomée batatas
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de fuschsias, hélichrysum, ipomée
batatas, dipladénia, menthe chocolat, ananas et variégata.
Montant minimum annuel de 1 000 euros HT et maximum de 6 000 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 17
INTITULÉ: pensées série fancy, violacornuta
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de pensées série fancy, violacornuta
série angelet miniola.
Montant minimum annuel de 700 euros HT et maximum de 4 200 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 18
INTITULÉ: giroflées prince et aida, violapenny
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de giroflées prince et aida, violapenny,
pensées panola et matrix.
Montant minimum annuel de 1 500 euros HT et maximum de 9 000 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 19
INTITULÉ: giroflées bedder, pâquerettes tapis et super pompon
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de giroflées bedder, pâquerettes tapis et
super pompon, pensée suprême, ultima, viola sorbet, myosotis victoria et
sylva.
Montant minimum annuel de 1 500 euros HT et maximum de 9 000 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 20
INTITULÉ: mélange de pensées et de viola, primevères super nova
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de mélange de pensées et de viola,
primevères super nova, plants issus de boutures.
Montant minimum annuel de 2 000 euros HT et maximum de 12 000 euros
(H.T.). Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 21
INTITULÉ: pensées delta et skyline, primula véris cabrillo
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de pensées delta et skyline, primula
véris cabrillo.
Montant minimum annuel de 800 euros HT et maximum de 4 800 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants:
1.valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 40 %
2.prix des prestations : coefficient 35 %
3.délai de livraison : coefficient 25 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02511000.
LOT N° 22
INTITULÉ: boutures de chrysanthèmes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Achat de boutures de chrysanthèmes.
Montant minimum annuel de 1 000 euros HT et maximum de 4 000 euros (H.T.).
Les critères de jugement sur ce lot sont les suivants :
1.Valeur technique (appréciée sur la base du mémoire technique) :
coefficient 55 %
2.prix des prestations : coefficient 45 %.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
02500000, 02512000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Il n'est pas prévu de clauses
de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront
financées par le budget de la Communauté d'agglomération. Le marché est
passé à prix unitaires et ajustables. Les prestations objet du présent
marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la
comptabilité publique. Les sommes dues seront payées dans le délai global
de 45 jours conformément à l'article 98 du Code des marchés publics. Le
versement des acomptes est conforme aux articles 8.1 et 8.3 du CCAG-FCS.
Conformément à l'article 87 du Code des marchés publics, une avance pourra
être accordée au titulaire. Concernant les cessions ou nantissement de
créances, les articles 106 à 109 s'appliquent. Le taux des intérêts
moratoires appliqué est celui de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2
points.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: En cas de groupement, le marché, après
attribution, devra être passé sous la forme d'un groupement solidaire avec
mandataire commun. En application de l'article 51 du Code des marchés
publics, un même candidat ne pourra pas présenter une offre en agissant à
la fois en tant que candidat individuel ou membre d'un groupement. De
même, il ne pourra être membre de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en
redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le
candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des
marchés publics. - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi
mentionnée à l'article L. 323-1 du Code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les pestations objet du marché, réalisées au cours des trois
derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pour chacune des trois dernières années - liste des
principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les
prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à
défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique. Pondération: 40.
2. Prix. Pondération: 35.
3. Délai de livraison. Pondération: 25.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: Achat végétaux.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 8.9.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 8.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Conditions pour obtenir les documents : les
entreprises intéressées pourront, dès la publication du présent avis,
retirer le dossier de consultation sur place sur présentation ou envoi
d'un papier à en-tête de l'entreprise comportant le no de siret, rcs et
code ape. Les dossiers seront disponibles jusqu'aux date et heure limites
de remise des plis. Ils seront remis gratuitement aux candidats dans les
délais fixés à l'article 57 du code des marchés publics. Les dossiers sont
également disponibles par voie dématérialisée à l'adresse suivante :
http://plainecentrale94.infocom94.fr. Conditions de remise des plis :
Remise sur place contre récépissé ou pli recommandé avec AR. Par voie
électronique en le déposant signé au moyen d'un certificat de signature
électronique qui garantit son identification à l'adresse suivante :
http://plainecentrale94.infocom94.fr. Les catégories de certificats de
signature utilisés pour signer électroniquement doivent être, d'une part,
conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part,
référencées sur une liste publiée à l'adresse suivante :
http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificat. La personne publique
assure la sécurité des transactions sur un réseau informatique accessible
à tous les candidats de façon non discriminatoire. Les frais d'accès au
réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de
chaque candidat. Le candidat qui effectue une transmission par voie
électronique a la possibilité de transmettre une " copie de sauvegarde "
sur support papier dans les mêmes délais.la copie de sauvegarde doit être
placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de
sauvegarde ". L'envoi de l'offre sur support physique électronique (Cd,
clé Usb...) n'est pas autorisé sauf à titre de copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle, 77008 Melun Cedex.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.7.2008.

F-Creteil: tree-nursery products

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