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F-Talence: office machinery, equipment and supplies except computers

Request For Proposals

General Information

Country:   France
City/Locality:   TALENCE
Notice/Contract Number:   eu:184882-2008
Publication Date:   Jul 18, 2008
Deadline:   Sept 18, 2008
Buyer:   CHU BORDEAUX
Original Language:   French

Contact Information

Address:   CHU BORDEAUX
TALENCE  
France
Web Site:   https://www.achats-chu.com

Goods, Works and Services

 

Original Text

     view in:

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 138/2008
, #
184882-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CHU Bordeaux, DAEE, 12, rue
Dubernat, Contact: Heguy, Attn: M. le Directeur Général, F-33404 Talence.
Tel. (33)556 79 60 66. E-mail: florence.heguy@chu-bordeaux.fr. Fax (33)
556 79 48 89.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: CHU de Bordeaux, 12, rue Dubernat,
Contact: DAEE Unité Achats Prestations, Attn: Florence Heguy, 33404
Talence. Tel. (33) 556 79 60 66. E-mail: florence.heguy@chu-bordeaux.fr.
Fax (33) 556 79 48 89. URL: https://www.achats-chu.com.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
CHU de Bordeaux, 12, rue Dubernat, Contact: DAEE Unité Achats Prestations,
Attn: secrétariat général des marchés, 33404 Talence. Tel. (33) 556 79 49
40. Fax (33) 556 79 48 84. URL: https://www.achats-chu.com.
Tenders or requests to participate must be sent to: CHU de Bordeaux, 12,
rue Dubernat, Contact: DAEE Unité Achats Prestations, Attn: secrétariat
général des marchés, 33404 Talence. URL: https://www.achats-chu.com.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 30100000, 30192400,
50313000.
Description: Office machinery, equipment and supplies except computers.
Reprographic supplies.
Maintenance and repair of reprographic machinery.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 18.9.2008 - 12:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
18.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.


Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU Bordeaux, DAEE, 12, rue
Dubernat, Contact: Heguy, à l'attention de M. le Directeur Général,
F-33404 Talence. Tél. (33)556 79 60 66. E-mail:
florence.heguy@chu-bordeaux.fr. Fax (33) 556 79 48 89.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: CHU de Bordeaux, 12, rue Dubernat, Contact: DAEE Unité Achats
Prestations, à l'attention de Florence Heguy, 33404 Talence. Tél. (33) 556
79 60 66. E-mail: florence.heguy@chu-bordeaux.fr. Fax (33) 556 79 48 89.
URL: https://www.achats-chu.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de
Bordeaux, 12, rue Dubernat, Contact: DAEE Unité Achats Prestations, à
l'attention de secrétariat général des marchés, 33404 Talence. Tél. (33)
556 79 49 40. Fax (33) 556 79 48 84. URL: https://www.achats-chu.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: CHU de Bordeaux, 12, rue Dubernat, Contact: DAEE Unité Achats
Prestations, à l'attention de secrétariat général des marchés, 33404
Talence. URL: https://www.achats-chu.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Location
et maintenance de matériels de reprographie et d'éditique.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 7.
Lieu principal de prestation: Direction générale (Talence 33) Hôpital
Xavier Arnozan (Pessac 33).
Code NUTS: FR612.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Location et maintenance de matériels de reprographie et d'éditique.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30100000, 30192400, 50313000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande en
application de l'article 77 du Code des marchés publics (2 lots avec des
quantités mini/maxi).
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° Lot 1
INTITULÉ: location et maintenance des équipements situés sur le Centre de
reprographie centrale " Hôpital Xavier Arnozan "
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantités en nombre de pages facturées:
quantité mini 135 millions de pages sur 5 ans et quantité maxi 165
millions de pages sur 5 ans.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30100000, 30192400, 50313000.
LOT N° Lot 2
INTITULÉ: location et maintenance des équipements situés sur le Centre de
reprographie des services informatiques - direction générale
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Quantités en nombre de pages facturées :
quantité minimum : 20,4 millions sur 5 ans Quantité maximum : 22,8
millions sur 5 ans.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
30100000, 30192400, 50313000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Option: La société
proposera pour le lot 2 une solution avec couleur d'accompagnement bleue.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à la première
demande si avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres
du Chu.
Virement administratif: 50 jours.
Avance de 5 % si montant minimum supérieur à50 000euro (H.T.).
Prix forfaitaire de location ferme sur la durée totale du marché.
Prix unitaire de maintenance révisable annuellement (préavis de 3 mois).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si
ces exigences sont remplies : le candidat doit produire un dossier complet
comprenant les pièces suivantes, datées et signées par une personne ayant
le pouvoir d'engager la société en application des articles 43 à 45 du CMP
et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée
relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées
non soumises au code des marchés publics (voir autres informations bloc
5).
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique : vitesse d'impression + finition en ligne et
automatisation de la production. Pondération: 65.
2. Coût global (location et maintenance). Pondération: 35.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.9.2008 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.9.2008 - 12:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et
signée, pour justifier : - ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq
ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par
les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à
313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de
l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9,
les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de
l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait
l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un
autre Etat de l'union Européenne , ne pas avoir fait l'objet, depuis moins
de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par
l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature
dans un autre Etat de l'union Européenne ; ne pas avoir fait l'objet,
depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du
casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9,
L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail ou des
infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ; ne
pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1
du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit
étranger ;- ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens
de l'article L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente
régie par un droit étranger ;ne pas être admis au redressement judiciaire,
au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à une procédure
équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation
à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du
marché ; avoir, au 31 décembre 2007, souscrit les déclarations incombant
en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations
exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et
cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou
d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées
suffisante par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ; - être
en règle, au titre de l'année 2007, au regard des articles L.323-1 et,
L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail concernant l'emploi des
travailleurs handicapés.
Date prévisionnelle du début des prestations: 05/01/2009.
Adresse internet où l'on peut télécharger le DC et où les candidats
peuvent remettre leurs plis : https://www.achats-chu.com.
Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par
voie dématérialisée.
L'Unité monétaire : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: tribunal
administratif de Bordeaux, 9 rue tastet B.P. 947, 33063 Bordeaux Cedex.
Tél. 05 56 99 38 00. Fax 05 56 24 39 03.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de
Bordeaux, 9 rue tastet B.P. 947, 33063 Bordeaux Cedex. Tél. 05 56 99 38
00.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.7.2008.


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