F-Roanne: telecommunications services

Country:

France

City/Locality:

ROANNE

Notice/Contract Number:

eu:184820-2008

Publication Date:

Jul 18, 2008

Deadline:

Aug 26, 2008

Buyer:

GRAND ROANNE AGGLOMERATION

Original Language:

French

Address:

GRAND ROANNE AGGLOMERATION
ROANNE
France

Web Site:

http://www.agglo-grandroanne.fr

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 138/2008
, #
184820-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Grand Roanne Agglomération,
63, rue Jean Jaurès - BP 70005, Attn: M. Christian Avocat, Président,
F-42311 Roanne Cédex. E-mail: commandepublique@agglo-grandroanne.fr.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.agglo-grandroanne.fr.
Further information can be obtained at: Grand Roanne Agglomération, 63,
rue Jean Jaurès - bP 70005, Attn: service Commande Publique, 42311 Roanne
Cédex. Fax 04 77 44 29 10.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Grand Roanne Agglomération, 63, rue Jean Jaurès - bP 70005, Attn: service
Commande Publique, 42311 Roanne Cédex. Tel. 04 77 44 29 95. E-mail:
commandepublique@agglo-grandroanne.fr. Fax 04 77 44 29 10. URL:
http://www.marchespublics.agglo-grandroanne.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Grand Roanne
Agglomération, 63, rue Jean Jaurès - bP 70005, Attn: service Commande
Publique, 42311 Roanne Cédex.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 64200000, 64210000,
64212000, 64216120, 64214400, 64214000, 32552100, 64216200.
Description: Telecommunications services.
Telephone and data transmission services.
Mobile-telephone services.
Electronic mail services.
Communication land-line rental.
Dedicated-business telephone network services.
Telephone sets.
Electronic information services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
26.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Grand Roanne Agglomération,
63, rue Jean Jaurès - BP 70005, à l'attention de M. Christian Avocat,
Président, F-42311 Roanne Cédex. E-mail:
commandepublique@agglo-grandroanne.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.agglo-grandroanne.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Grand Roanne Agglomération, 63, rue Jean Jaurès - bP 70005, à
l'attention de service Commande Publique, 42311 Roanne Cédex. Fax 04 77 44
29 10.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Grand Roanne
Agglomération, 63, rue Jean Jaurès - bP 70005, à l'attention de service
Commande Publique, 42311 Roanne Cédex. Tél. 04 77 44 29 95. E-mail:
commandepublique@agglo-grandroanne.fr. Fax 04 77 44 29 10. URL:
http://www.marchespublics.agglo-grandroanne.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Grand Roanne Agglomération, 63, rue Jean Jaurès - bP 70005, à
l'attention de service Commande Publique, 42311 Roanne Cédex.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture des services de télécommunications de Grand Roanne
Agglomération.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 5.
Lieu principal de prestation: Divers sites de Grand Roanne Agglomération,
F-42311 Roanne Cédex.
Code NUTS: FR715.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture des services de télécommunications de Grand Roanne
Agglomération.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
64200000, 64210000, 64212000, 64216120.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un seul lot.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Chaque marché est conclu pour une
durée d'un an, et prendra effet à compter du 1er février 2009.
Il pourra être reconduit, deux fois de manière expresse notifiée au plus
tard 3 mois avant la date d'échéance pour une durée d'un an à partir de la
date anniversaire de début des prestations du titulaire, soit pour une
durée totale maximum de trois (3) années.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: téléphonie fixe
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: — Abonnements et trafic entrant, trafic sortant
non accessibles en présélection, pour toutes les liaisons à l'exception
des liaisons T2,
— Trafic sortant vers local, national, international et fixes vers mobiles
de façon transitoire ou dans des cas d'exception,
— Services de numéros libre appel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000, 64210000, 64214400, 64214000, 32552100.
LOT N° 2
INTITULÉ: téléphonie fixe, raccordement direct et présélection
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: — Abonnement, trafic entrant et trafic sortant
pour les liaisons T2,
— Trafic sortant accessible en présélection pour les autres liaisons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000, 64210000, 64214400, 64214000, 32552100.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture des services de téléphonie mobile et
des terminaux.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000, 64212000, 32552100.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture d'accès Internet et de services
associés.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
64200000, 64216120, 64216200.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: En cas de demande de
versement de l'avance, une garantie à première demande sera exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement assuré par Grand
Roanne Agglomération.
Virement administratif à 45 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement
solidaire à compte unique sans répartition.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Voir règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement de
consultation.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir règlement de
consultation.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre (au vu des éléments précisés au r.c.).
Pondération: 60 %.
2. Prix des services et de la mise en oeuvre (selon la formule indiquée au
r.c.). Pondération: 40 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08038G.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 26.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: oui.
Les personnes habilitées à assister à la commission d'appel d'offres sont
ses membres et les représentants de la collectivité ; les CAO ne sont pas
publiques.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Téléchargement des dossiers et transmission
des offres par voie électronique possible sur le site :
https://www.marchespublics agglo-grandroanne.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69003 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. 04 78 01 10 10.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: — Référé précontractuel : jusqu'à la signature
du marché,
— Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois de la notification de
l'acte.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 15.7.2008.

F-Roanne: telecommunications services

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General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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