F-Paris: research and testing facilities

Country:

France

City/Locality:

PARISI

Notice/Contract Number:

eu:183034-2008

Publication Date:

Jul 17, 2008

Deadline:

Jul 30, 2008

Buyer:

UNIVERSITE PARIS 7 - DENIS DIDEROT

Original Language:

French

Address:

UNIVERSITE PARIS 7 - DENIS DIDEROT
PARIS
France

Web Site:

http://www.univ-paris-diderot.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 137/2008
, #
183034-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Université Paris 7 - Denis
Diderot, 5, rue Thomas Mann, Attn: M. le Président de l'Université,
F-75205 Paris Cedex 13. E-mail: bureaudesmarches@univ-paris-diderot.fr.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.univ-paris-diderot.fr.
Address of the buyer profile: http://www.achatpublic.com.
Further information can be obtained at: Université Paris 7 - Denis Diderot
- Laboratoire d'Electrochimie Moléculaire (LEM), 2, place Jussieu, case
courrier n° 7107, Attn: Christophe Demaille, Chargé de Recherche CNRS,
75251 Paris Cedex 05. E-mail: demaille@paris7.jussieu.fr. Fax (33) 144 27
76 25.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Université Paris Diderot Paris 7 - Services Financiers Bureau des Marchés,
bâtiment Grands Moulins, 5, rue Thomas Mann, case courrier 7103, Attn:
Mlle Léana Rullé, 75205 Paris Cedex 13. E-mail:
bureaudesmarches@univ-paris-diderot.fr. Fax (33) 157 27 54 84.
Tenders or requests to participate must be sent to: Université Paris
Diderot Paris 7 - Services Financiers Bureau des Marchés, bâtiment Grands
Moulins, 5, rue Thomas Mann, case courrier 7103 - bureau 661, 75205 Paris
Cedex 13.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45214620, 29430000,
29865110, 33000000.
Description: Research and testing facilities.
Metal-working machine tools.
Depot system.
Medical and laboratory devices, optical and precision devices, watches and
clocks, pharmaceuticals and related medical consumables.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
30.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Université Paris 7 - Denis
Diderot, 5, rue Thomas Mann, à l'attention de M. le Président de
l'Université, F-75205 Paris Cedex 13. E-mail:
bureaudesmarches@univ-paris-diderot.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.univ-paris-diderot.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Université Paris 7 - Denis Diderot - Laboratoire d'Electrochimie
Moléculaire (LEM), 2, place Jussieu, case courrier n° 7107, à l'attention
de Christophe Demaille, Chargé de Recherche CNRS, 75251 Paris Cedex 05.
E-mail: demaille@paris7.jussieu.fr. Fax (33) 144 27 76 25.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Université
Paris Diderot Paris 7 - Services Financiers Bureau des Marchés, bâtiment
Grands Moulins, 5, rue Thomas Mann, case courrier 7103, à l'attention de
Mlle Léana Rullé, 75205 Paris Cedex 13. E-mail:
bureaudesmarches@univ-paris-diderot.fr. Fax (33) 157 27 54 84.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Université Paris Diderot Paris 7 - Services Financiers Bureau
des Marchés, bâtiment Grands Moulins, 5, rue Thomas Mann, case courrier
7103 - bureau 661, 75205 Paris Cedex 13.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Achat
d'un équipement de dépôt sous vide par évaporation pour la préparation de
surfaces métalliques ultra-planes pour le laboratoire d'electrochimie
Moléculaire de l'université Paris Diderot Paris 7.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 7ème étage du Bâtiment Lavoisier de
l'université Paris Diderot Paris 7- 15, rue Jean Baïf, F-75013 Paris.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Achat
d'un équipement de dépôt sous vide par évaporation pour la préparation de
surfaces métalliques ultra-planes pour le laboratoire d'electrochimie
Moléculaire de l'université Paris Diderot Paris 7.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45214620 - M020, 29430000, 29865110, 33000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Les prestations attendues concernent
globalement :
L'Achat des matériels,
La livraison des matériels,
La garantie du matériel acquise dans le cadre du marché à compter de leur
date d'admission.
Ce marché est passé en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin
2005 et de l'article 10 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant
les règles applicables aux marchés passés par certaines personnes
publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Il applique
le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés
publics de fournitures courantes et de services (Ccag-Fcs) approuvé par le
décret no77-699 du 27 mai 1977, pour celles de ses clauses non fixées en
primauté.
Le délai d'exécution de la prestation a pour point de départ la date de
notification du présent marché. Le marché prendra fin une fois que
l'ensemble des prestations prévues dans le contrat sera réalisé et que le
délai de garantie des appareils sera arrivé à échéance.
Les candidats souhaitant retirer le dossier de consultation feront la
demande écrite auprès de Mlle Léana Rullé du bureau des marchés par fax
(01 57 27 54 84) ou par mail (bureaudesmarches@univ-paris-diderot.fr).
Le dossier de consultation leur sera envoyé par courriel à l'adresse
électronique indiquée, ou si cela est demandé expressément, par voie
postale en lettre recommandée avec ar.
Le dossier de consultation est également disponible en téléchargement à
l'adresse suivante : www.achatpublic.com.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 5 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: L'université procède par
virement administratif. Les sommes dues au titre de l'exécution du présent
marché sont payées dans un délai de 45 jours maximum.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Dans le cadre d'offres remises par
plusieurs sociétés constituées en groupement, aucune forme juridique de
groupement n'est imposée. Un même candidat ne peut se présenter en
agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou
de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Mprimés DC 4, Dc5,
Attestation sur l'honneur.
Délégation de pouvoir.
Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire.
Attestations d'assurance responsabilité civile et professionnelle.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. prix. Pondération: 40.
2. performance du groupe de pompage en terme de temps de pompage et de
vide limite. Pondération: 20.
3. flexibilité de l'agencement de la chambre de dépôt. Pondération: 10.
4. évolutivité. Pondération: 10.
5. sécurité des utilisateurs. Pondération: 10.
6. durée de la garantie de l'équipement. Pondération: 5.
7. délai de livraison et d'installation de l'équipement. Pondération: 5.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008000000086.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 30.7.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: La présente consultation ne prévoit ni visite
des installations ni d'essai de l'équipement.
Toute demande de renseignements complémentaires devra être parvenueau plus
tard 2 jours ouvrés avant la date limite de remise des offres. Tout
contact avec l'université se fera obligatoirement sous forme d'un écrit
(courriel, fax, courrier).
Les offres pourront :
— Être envoyées en simple exemplaire, par voie postale, sous pli
recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante:
Université Paris Diderot Paris 7.
Services Financiers - bureau des Marchés - case courrier 7103.
Grands Moulins Bâtiment B - 6ème étage - 5, rue Thomas Mann, 75205 Paris
Cedex 13.
— Être directement remises contre récépissé à la même adresse aux horaires
suivants : 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 (bureau 661).
Les candidats doivent transmettre ou remettre leur offre sous pli cacheté
contenant une seule enveloppe également cachetée. Les dossiers qui
parviendraient après la date et l'heure fixées ci-dessus, ainsi que ceux
parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas pris en considération
et seront renvoyés à leur expéditeur.
L'Enveloppe extérieure portera impérativement la mention suivante :
"Offre pour l'équipement de dépôt sous vide par évaporation pour la
préparation de surfaces métalliques ultra-planes.".
Afin de répondre à cette mise en concurrence, il est impératif de :
1°) compléter, parapher, dater et signer par le représentant dûment
habilité de l'entreprise signataire du marché:
— L'acte d'engagement et son annexe " cadre de réponse ",
— Le contrat de marché à procédure adaptée à accepter sans aucune
modification.
2°) joindre au projet :
— Un devis détaillé,
— Documentation technique détaillée des appareils qui seront proposés
(rédigée ou traduite en langue française),
— Un relevé d'identité bancaire (R.I.B),
— Les imprimés DC 4, Dc5 (mentionnant le chiffre d'affaires global des 3
derniers exercices), formulaires disponibles sur
http://www.minefe.gouv.fr/,
— La copie du ou des jugements prononcés dans le cas d'un redressement
judiciaire, le cas échéant,
— Une attestation sur l'honneur relative au respect de l'obligation
définie à l'art. L323.1 du code du travail (modèle joint),
— Une délégation de pouvoir, le cas échéant, pour la signature du marché,
— L'Attestation d'assurance responsabilité civile.
Le marché ne peut être attribué que sous réserve que le candidat produise
les certificats sociaux et fiscaux délivrés par les organismes compétents
ou DC 7, au titre de l'année précédant le lancement de la consultation et
ce, dans le délai imparti par l'université, à compter de la réception de
la demande de l'administration. Les candidats sont incités à produire le
DC 7 au stade de la remise de l'offre.
L'Université se réserve la possibilité d'engager des négociations sur les
critères de choix publiés. Ces négociations seront menées avec l'ensemble
des candidats et dans le respect d'une stricte égalité entre les
candidats. La traçabilité de ces négociations sera assurée par
l'université.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 4. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.f. Tél. 01 44 59 44 00. URL:
http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax 01 44 59 46 46.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: 1) Tout acte détachable du marché pourra faire
l'objet d'un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de
leur notification ou de leur publication (article R. 421-1 du Code de
justice administrative),
2) Tout manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence
pourra faire l'objet d'un référé précontractuel conformément aux articles
L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative,
3) Le marché pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction dans
les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives
à la notification du marché, recours qui pourra être assorti d'un
référé-suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.7.2008.

F-Paris: research and testing facilities

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