F-Paris: dentures

Country:

France

City/Locality:

PARISI

Notice/Contract Number:

eu:182056-2008

Publication Date:

Jul 16, 2008

Deadline:

Sept 19, 2008

Buyer:

VILLE DE PARIS

Original Language:

French

Address:

VILLE DE PARIS
PARIS
France

Web Site:

http://www.paris.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 136/2008
, #
182056-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Paris, 94/96, Quai de
la Rapée, Contact: Sous-Direction de la Santé - Bureau des Associations et
des Centres de Santé, Attn: pascale tilly (ou eric callet), F-75012 Paris.
Tel. 01 43 47 74 70. E-mail: pascale.tilly@paris.fr. Fax 01 43 47 74 06.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.paris.fr.
Address of the buyer profile: http://www.marchespublics.paris.fr.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 33138100, 33141820,
85130000.
Description: Dentures.
Teeth.
Dental practice and related services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
19.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Paris, 94/96, Quai de
la Rapée, Contact: Sous-Direction de la Santé - Bureau des Associations et
des Centres de Santé, à l'attention de pascale tilly (ou eric callet),
F-75012 Paris. Tél. 01 43 47 74 70. E-mail: pascale.tilly@paris.fr. Fax 01
43 47 74 06.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.paris.fr.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Services
généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture, livraison et réparation de prothèses dentaires destinées aux
centres de santé du département de Paris.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Divers points de livraison, F-75000 Paris.
Code NUTS: FR101.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs
opérateurs.
Nombre de participants à l’accord-cadre envisagé: 2.
Durée de l’accord-cadre: Durée en année(s): 4
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 600 000 et 1 350 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Les
marchés sont des marchés à bons de commande passés selon la procédure
d'appel d'offres ouvert en application des articles
10,33,40-iii-2,57,58,59 et 77 du code des marchés publics issu du décret
no2006-975 du 1er août 2006. La prestation comprend la fourniture, la
livraison et la réparation de prothèses dentaires destinées aux centres de
santé du département de Paris (lot1: prothèses fixes et lot2: prothèses
amovibles).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33138100, 33141820.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Montants HT minimum et maximum
annuels pour le lot1 de 50 000 et 150 000 euros et pour le lot2 de 150 000
et 300 000 euros, soit un montant maximum tous lots et toutes périodes
cumulés de 1 800 000 euros (H.T.).
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Les marchés prendront effet à compter de leur
date de notification pour une durée de 12 mois. Ils pourront être
reconduits, dans les mêmes termes, au maximum trois fois par décision
expresse de la personne signataire des marchés intervenant dans un délai
de trois mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture et livraison de prothèses dentaires fixes destinées
aux centres de santé du Département de Paris
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de prothèses dentaires
fixes destinées aux centres de santé du Département de Paris.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33138100, 33141820.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel 50 000 euros HT montant
maximum annuel 150 000 euros (H.T.).
LOT N° 2
INTITULÉ: fourniture, livraison et réparation de prothèses dentaires
amovibles destinées aux centres de santé du Département de Paris
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture, livraison et réparation de
prothèses dentaires amovibles destinées aux centres de santé du
Département de Paris.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33138100, 33141820, 85130000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant minimum annuel 150 000 euros HT montant
maximum annuel 300 000 euros (H.T.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Le règlement sera effectué par
mandat administratif au compte du titulaire sur le budget de
fonctionnement du département de Paris (ressources propres). Le titulaire
du marché pourra céder ou nantir sa créance, en partie ou en totalité,
selon les dispositions des articles 106 à 110 du code des marchés publics.
Le délai global de paiement prévu est de 45 jours. Le marché prévoit une
avance. Le candidat peut renoncer à cette avance.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter
individuellement ou sous forme de groupement.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette
qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Les candidats sont cependant informés que le marché sera passé avec un
candidat individuel ou un groupement conjoint dont le mandataire devra
être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du
groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir
adjudicateur. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un
groupement solidaire ou d'un groupement conjoint dont le mandataire n'est
pas solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du
groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir
adjudicateur, il devra obligatoirement et conformément à l'article 51-vii
du Code des Marchés Publics, modifier la forme de son groupement dans le
cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature (formulaire Dc4, version mise à jour
en avril 2007) mentionnant si le candidat se présente seul ou en
groupement, et dans ce cas, faisant apparaître tous les membres du
groupement. Déclaration du candidat (formulaire Dc5, version mise à jour
en avril 2007) dûment complétée. Lorsque les candidats sont en situation
de redressement judiciaire mais sont autorisés à poursuivre leur activité
pendant la durée prévisible d'exécution du marché, cette déclaration doit
être accompagnée de la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Tous les documents doivent être rédigés en français ou accompagnés d'une
traduction en langue française certifiée par un traducteur assermenté.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Seront notamment
fournis les renseignements suivants en complétant les rubriques du
formulaire Dc5 prévues à cet effet : Déclaration concernant le chiffre
d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,
services ou travaux objets du marché, réalisés au cours des trois derniers
exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Seront notamment fournis les
renseignements suivants en complétant les rubriques du formulaire Dc5
prévues à cet effet : 1/déclaration des effectifs du candidat (avec leur
qualification) pour chacune des trois dernières années; 2/présentation
d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois
dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public
ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
3/certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité
du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des
certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux
attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la
prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: DASES20080071.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 19.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Personnes autorisées à assister
à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La présente
consultation correspond à un marché reconductible 3 fois maximum. Une
procédure équivalente devrait être lancée en 2012.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: La notion d'accord-cadre visée au présent avis
recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des
marchés publics. Des échantillons sont exigés pour examen. Ces
échantillons devront être remis au plus tard le jour de la date limite de
remise des offres, à la même adresse et dans un colis séparé selon les
modalités prévues au règlement de consultation. Les dossiers de
consultation peuvent être retirés gratuitement par les candidats, à
compter du jour de parution de l'annonce d'appel public à la concurrence
sur support papier et jusqu'à la date limite de remise des offres. Ils
peuvent être retirés par voie électronique, soit par le biais de la
plate-forme du site internet paris.fr, soit en adressant un courriel à
pascale.tilly@paris.fr et à eric.callet@paris.fr.les candidats qui le
souhaitent peuvent déposer leur candidature et leur offre par voie
électronique sur la plate-forme Forsup de réponse aux consultations
dématérialisées de la Mairie de Paris, accessible à partir de l'adresse:
www.marchespublics.paris.fr, en cliquant sur le lien de la rubrique "
Consultations dématérialisées " de la page " Marchés Publics ", puis sur
le lien " Répondre aux consultations dématérialisées ". Ils devront
disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé
dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/
certificats/. Toute personne intéressée peut consulter et télécharger le
dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme Forsup, selon
le cheminement susmentionné.code catégorie d'achat : 18.06 / Consommables
pour soins dentaires.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cedex. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. 01 44 59 44 00. Fax 01 44 59 46 46.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris, 7,
rue de Jouy, 75181 Paris Cedex. E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. 01
44 59 44 00. Fax 01 44 59 46 46.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.7.2008.

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