F-Clermont-Ferrand: emergency lighting equipment

Country:

France

City/Locality:

CLERMONT-FERRAND

Notice/Contract Number:

eu:182042-2008

Publication Date:

Jul 16, 2008

Deadline:

Sept 17, 2008

Buyer:

VILLE DE CLERMONT-FERRAND

Original Language:

French

Address:

VILLE DE CLERMONT-FERRAND
CLERMONT-FERRAND
France

Web Site:

http://www.achatpublic.com

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 136/2008
, #
182042-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Clermont-Ferrand, 10
rue Philippes Marcombes Bp60, Attn: DST-MAST, F-63033 Clermont-Ferrand.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES,
MISSION ACHATS MARCHÉS DES SERVICES TECHNIQUES (MAST) 97, AVENUE DU
LIMOUSIN, Attn: MME BRIGITTE LACOIN, 63100 CLERMONT FERRAND.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
DIAZO 1, 93, avenue de Royat, 63400 Chamalières. Tel. 04 73 19 69 00. Fax
04 73 19 69 01.
Tenders or requests to participate must be sent to: Ville de
Clermont-Ferrand, Hôtel de Ville - DST - MAST 10, rue Philippe Marcombes
BP 60 Cedex 1, 63033 Clermont Ferrand. URL: http://www.achatpublic.com.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 31518200, 20200000,
20215000, 29851000, 31625200.
Description: Emergency lighting equipment.
Wooden sheets and veneers.
Wooden panels.
Firefighting and rescue equipment.
Fire-alarm systems.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
17.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Clermont-Ferrand, 10
rue Philippes Marcombes Bp60, à l'attention de DST-MAST, F-63033
Clermont-Ferrand.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, MISSION ACHATS MARCHÉS DES
SERVICES TECHNIQUES (MAST) 97, AVENUE DU LIMOUSIN, à l'attention de MME
BRIGITTE LACOIN, 63100 CLERMONT FERRAND.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: DIAZO 1, 93,
avenue de Royat, 63400 Chamalières. Tél. 04 73 19 69 00. Fax 04 73 19 69
01.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville de Clermont-Ferrand, Hôtel de Ville - DST - MAST 10, rue
Philippe Marcombes BP 60 Cedex 1, 63033 Clermont Ferrand. URL:
http://www.achatpublic.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Le
pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:
non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de matériaux et équipements pour la construction.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Clermont-Ferrand.
Code NUTS: FR724.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
séparé. La présente consultation concerne la fourniture de divers
matériaux nécessaire à l'exécution de travaux mis en oeuvre par les
employés communaux, et plus particulièrement les panneaux de contreplaqué
et aggloméré, les composants et appareillages pour les réseaux de sécurité
incendie , d'alarme incendie et anti intrusion, ainsi que pour la
détection incendie.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
31518200, 20200000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché public à bons de commande
avec un opérateur économique et des montants minimums et maximums définis
pour la durée initiale du marché .Les marchés sont conclus pour une
période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat.
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Des avenants pourront etre conclus au cours de
l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables une deux ou trois
fois pour une meme durée de 1 an et avec les memes caractéristiques.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de Contreplaqué - aggloméré.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
20200000, 20215000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants en euros (H.T.). - Minimum: 11 000 et
maximum : 44 000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Ces montants minimums et
maximums sont définis, pour le présent lot, pour la durée initiale du
marché et seront identiques pour chaque période de reconduction.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture pour réseaux sécurité incendie: Ce
lot concerne les fournitures de matériel et appareillages pour réseaux
sécurité incendie, d'alarme incendie et anti-intrusion ainsi que de
détection incendie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
31518200, 29851000, 31625200.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montants en euros (H.T.). - Minimum: 20 000 et
maximum: 80 000.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Ces montants minimums et
maximums sont définis, pour le présent lot, pour la durée initiale du
marché et seront identiques pour chaque période de reconduction.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
couvrant 100 000 % du montant de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des
Marchés Publics Français. - Caractéristiques des prix: Prix unitaires -
modalités de variation des prix: Révision par ajustement - une avance de
5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. - Modalité de
règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. - Le délai
global de paiement est de 45 jours.- Modalités de financements: Fonds
propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à
l'attributaire. Il est interdit à tout candidat de se présenter à la fois
comme candidat individuel et comme membre d'un ou plusieurs groupements.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses
co-traitants (modèle DC 4 à jour accessible à l'adresse suivante:
http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc4.rtf ou forme
libre) - déclaration du candidat (modèle DC 5 fourni dans le dossier de
consultation). A fournir par chaque membre en cas de groupement. -
Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société - déclaration sur
l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas
mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au
cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste de références des
principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes
réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant,
la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les
prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire
ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 0872O015.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 17.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les dossiers fournis gratuitement sont
demandés sur support papier après demande écrite par télécopie auprès de
DIAZO, ou téléchargeables sur le site www.achatpublic.com. Les offres
peuvent etre transmises sur support papier par envoi par recommandé à
l'adresse d'envoi des offres visé au présent avis ou par remise contre
récépissé aux Services Techniques - MAST - 97, avenue du Limousin, F-63100
Clermont-Ferrand; si elles sont transmises par voie électronique elle sont
déposées via la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. Pour
la dématérialisation des procédures: Le fuseau horaire de référence sera
celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau
minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II
(équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement
Intersectoriel de Sécurité). Pour les renseignements techniques, les
candidats s'adresseront aux services techniques - DPB-MEX auprès de Mr
Matas: Tel 04 73 42 68 4 ou fax 04 73 42 68 01. Conformément à la
législation française, les offres sont ouvertes en Commission d'appel
d'offres, ces séances ne sont pas publiques.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Clermont Ferrand, 6, cours Sablon Cedex 01, 63033
Clermont Ferrand. E-mail: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. 04 73
14 61 00. URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/. Fax 04 73
14 61 22.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges, Immeuble Le Saxe,
119, avenue du Maréchal de Saxe, 69427 Lyon Cedex. Tél. 04 72 84 78 59.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Référé pré contractuel: Avant la signature du
marché. Recours pour excès de pouvoir: Dans les 2 mois suivant la
notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert
aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de
publicité appropriées de la signature du contrat.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.7.2008.

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Original Text

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