F-Lens: office machinery, equipment and supplies except computers

Country:

France

City/Locality:

LENS

Notice/Contract Number:

eu:181996-2008

Publication Date:

Jul 16, 2008

Deadline:

Sept 2, 2008

Buyer:

CARMI NORD PAS-DE-CALAIS

Original Language:

French

Address:

CARMI NORD PAS-DE-CALAIS
LENS
France

Email:

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30100000 - Office machinery, equipment and supplies except computers, printers and furniture

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 136/2008
, #
181996-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CARMI Nord Pas-de-Calais, 13,
rue du 14 juillet correspondant : Mle Menard Martine, service marchés,
F-62333 Lens Cédex. Tel. 03 21 08 69 68. Fax 03 21 08 69 69.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: d'ordre trechnique - Carmi Nord
Pas de Calais, 57, route de la Bassée - sP 23 - mme Lecluse Josette,
service logistique, 62307 Lens Cédex. Tel. 03 21 13 05 70. Fax 03 21 13 05
86.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
et obtenir des renseignements d'ordre administratif : Carmi Nord Pas de
Calais, 13, rue du 14 juillet, Mle Ménard Martine, service marchés, 62333
Lens Cédex. Tel. 03 21 08 69 68. E-mail:
marches-publics.carmin@secumines.org. Fax 03 21 08 69 69.
Tenders or requests to participate must be sent to: par la poste sous pli
recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé - Carmi
Nord Pas de Calais -, 13, rue du 14 juillet, service marchés, 62333 Lens
Cédex. Tel. 03 21 08 69 68.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 30100000.
Description: Office machinery, equipment and supplies except computers.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
2.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CARMI Nord Pas-de-Calais, 13,
rue du 14 juillet correspondant : Mle Menard Martine, service marchés,
F-62333 Lens Cédex. Tél. 03 21 08 69 68. Fax 03 21 08 69 69.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: d'ordre trechnique - Carmi Nord Pas de Calais, 57, route de la
Bassée - sP 23 - mme Lecluse Josette, service logistique, 62307 Lens
Cédex. Tél. 03 21 13 05 70. Fax 03 21 13 05 86.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: et obtenir
des renseignements d'ordre administratif : Carmi Nord Pas de Calais, 13,
rue du 14 juillet, Mle Ménard Martine, service marchés, 62333 Lens Cédex.
Tél. 03 21 08 69 68. E-mail: marches-publics.carmin@secumines.org. Fax 03
21 08 69 69.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: par la poste sous pli recommandé avec accusé de réception ou
remises contre récépissé - Carmi Nord Pas de Calais -, 13, rue du 14
juillet, service marchés, 62333 Lens Cédex. Tél. 03 21 08 69 68.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Protection sociale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: oui.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Carmi du Sud Est (dépts Bouches du Rhône,
Ardèche, Var, Gard et Hérault) : différents services : bureaux
administratifs et structures médicales et sociales (51 sites), 2 éts
Folcheran et La Pomarede (Les Salles du Gardon) - carmi Nord Pas de Calais
(dépts Nord Pas de Calais) : bureaux administratifs, services sociaux et
médicaux (225 sites), les 2 ULS (Escaudain, Fresnes), les 6 Ets (Bully les
Mines, Auchel, Bruay la Buissiere, Lallaing), 59167 Lallaing.
Code NUTS: FR30.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Achat
de fournitures de bureau à partir d'un catalogue électronique avec
commande en ligne (hors papier, enveloppes, consommables informatiques et
mobilier de bureau) pour les différents services administratifs, médicaux
et sociaux, les Unités Locales de Soins et les Etablissements
d'hébergement des Carmi du Nord Pas de Calais et du Sud Est. Marché à bons
de commande, sans minimum, ni maximum (évaluation des dépenses en 2007 :
280 000 euro pour la Carmi du Nord Pas de Calais -ancien bassin minier)
(évaluation des dépenses en 2007 : 30 000 euro pour la Carmi du Sud Est).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2012.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur budget annuel
de fonctionnement, prix ajustables au tarif fournisseur, paiement par
virement à 30 jours (art 106 à 110 CMP pour les modalités de financement,
art 86 à 105 CMP pour les modalités de paiement).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements
concernant la situation propre des opérateurs économiques et
renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité
économique, financière et technique minimale requise en vue de la
sélection des candidatures (articles 43, 44, 45, 46, 52 et 156 du Cmp) : 1
- une Lettre de Candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou
en groupement. Dans ce dernier cas, ce document fera apparaître les
membres du groupement et sera signé par l'ensemble des membres ou par le
mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter
ces membres. Cette lettre doit impérativement être signée par une personne
habilitée à engager l'entreprise (ou DC 4 dûment rempli et signé) - 2 -
une attestation sur l'honneur dûment datée et signée par la personne
habilitée à engager l'entreprise certifiant que le candidat ne fait pas
l'objet d'une interdiction de soumissionner conformément aux obligations
de l'article 43 du code des marchés publics - 3 - si le candidat est en
redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet
effet. -.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: 4 - renseignements permettant
d'évaluer les capacités du candidat pouvant être accompagnés de la
déclaration du candidat (DC 5) pour chaque candidat qui serait signataire
du marché, et le ou les sous-traitants, dûment remplie et signée, avec les
pièces qui y sont réclamées en fonction du statut du candidat - une
Déclaration : - concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours
des 3 derniers exercices disponibles ; - indiquant les effectifs moyens
annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour
chacune des 3 dernières années ; - indiquant l'outillage, le matériel et
l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des
prestations. - Une liste des principales fournitures fournies au cours des
3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public
ou privé - certificats établis par des services chargés du contrôle de la
qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des
références à certaines spécifications techniques. OU d'autres preuves de
mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats
; - preuve d'assurance pour les risques professionnels ; - 5 - documents
relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société
candidate.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 10-2008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi de l'avis au JOUE : le 11.7.2008
durée du marché : 4 ans ferme du 1.1.2009 au 31.12.20012 Utilisation de la
plateforme de dématérialisation : Adresse internet où télécharger le DCE :
https://marchespublics.nord-sante.org/carmi Modalités de transmission par
voie électronique des offres : 1 seul dossier comprenant 2 fichiers
distinctement identifiés l'un comme la candidature et l'autre comme
l'offre. Chacun des fichiers comprendra sous la forme de documents
électroniques, classés et répertoriés les informations demandées à l'appui
de la candidature et de l'offre. Les formats suivants sont acceptés : .
Doc word version 97, .xls excel version 97, .pdf acrobat reader 5.0 Les
certificats de signature électronique acceptés sont ceux de classe 3 émis
par les certificats de certification suivantes : BNP Paribas-Authority
Enterprise, certeurope, certigreffe, certinomis, Chambersign, Click and
Trust Groupe Banque Populaire, Crédit Agricole,Greffe-Tc-Paris, Natexis
Banques Populaires, SG Trust Services (société générale et groupe Crédit
du Nord) Un antivirus sera déclenché à l'ouverture des plis. La carmi
nord/pas de calais rematérialisera les plis après ouverture. Les candidats
accepteront même s'ils ont transmis leur dossier par la voie électronique
que le marché retenu pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un
marché papier. L'attention des candidats qui répondent à cette procédure
par voie dématérialisée est portée sur la possibilité de remettre à la
CARMI une copie de sauvegarde dont les modalités de transmission sont
décrites dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: et auprès de laquelle
des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des
recours : Tribunal de Grande Instance, place Lamartine - BP 716, 62407
Béthune Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Délai de recours : en cas de référé
précontractuel, Art L551-1 du CJA, jusqu'à la conclusion du marché, et 2
mois à compter de la décision de rejet selon l'art R421-1 et 3 du CJA.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.7.2008.

F-Lens: office machinery, equipment and supplies except computers

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Original Text

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