F-Lens: occupational clothing, special workwear and accessories

Country:

France

City/Locality:

LENS

Notice/Contract Number:

eu:181973-2008

Publication Date:

Jul 16, 2008

Deadline:

Sept 2, 2008

Buyer:

CARMI NORD PAS-DE-CALAIS

Original Language:

French

Address:

CARMI NORD PAS-DE-CALAIS
LENS
France

Email:

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Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 136/2008
, #
181973-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): CARMI Nord Pas-de-Calais, 13,
Rue du 14 Juillet, Contact: Melle Menard Martine, Services Marchés,
F-62333 Lens Cedex. Tel. 03 21 08 69 68. Fax 03 21 08 69 69.
Further information can be obtained at: Carmi Nord - Pas de Calais Mme
Lécluse Josette, Service Logistique, 57, route de la Bassée, Attn: d'Ordre
Technique, 62300 Lens. Tel. 03 21 13 05 70. Fax 03 21 13 05 86.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Carmi Nord - Pas de Calais Melle Menard Martine, Service Marchés, 13, Rue
du 14 Juillet, Attn: et des renseignements d'ordre administratif, 62333
Lens Cedex. Tel. 03 21 08 69 68. E-mail:
marches-publics.carmin@secumines.org. Fax 03 21 08 69 69.
Tenders or requests to participate must be sent to: Carmi Nord - Pas de
Calais Service Marchés, 13 rue du 14 juillet, 62333 Lens Cedex. Tel. 03 21
08 69 68.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 18100000, 17200000.
Description: Occupational clothing, special workwear and accessories.
Textile articles.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
2.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CARMI Nord Pas-de-Calais, 13,
Rue du 14 Juillet, Contact: Melle Menard Martine, Services Marchés,
F-62333 Lens Cedex. Tél. 03 21 08 69 68. Fax 03 21 08 69 69.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Carmi Nord - Pas de Calais Mme Lécluse Josette, Service
Logistique, 57, route de la Bassée, à l'attention de d'Ordre Technique,
62300 Lens. Tél. 03 21 13 05 70. Fax 03 21 13 05 86.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Carmi Nord -
Pas de Calais Melle Menard Martine, Service Marchés, 13, Rue du 14
Juillet, à l'attention de et des renseignements d'ordre administratif,
62333 Lens Cedex. Tél. 03 21 08 69 68. E-mail:
marches-publics.carmin@secumines.org. Fax 03 21 08 69 69.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Carmi Nord - Pas de Calais Service Marchés, 13 rue du 14
juillet, 62333 Lens Cedex. Tél. 03 21 08 69 68.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre.
Protection sociale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Location.
Lieu principal de livraison: Dans les départements du nord et du Pas de
Calais, Dont, F-62300 Lens.
Code NUTS: FR30.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Location entretien de linge et tenues de travail pour les services et
établissements de la CARMI Nord Pas de Calais, de distributeurs (de
bobines tissu essuie-mains, de parfum d'ambiance), tapis anti-poussière -
nombre de sites : environ 220 (sur certains sites plusieurs services).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
18100000, 17200000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: A compter du: 1.1.2009.
Jusqu’au: 31.12.2012.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financement sur budgets
annuels de fonctionnement, prix unitaires révisables, paiement par
virement à 30 jours (art 106 à 110 CMP pour les modalités de financement,
art 86 à 105 CMP pour les modalités de paiement).
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements
concernant la situation propre des opérateurs économiques et
renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité
économique, financière et technique minimale requise en vue de la
sélection des candidatures (articles 43, 44, 45 du Cmp) : 1)une Lettre de
Candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement.
Dans ce dernier cas, ce document fera apparaître les membres du groupement
et sera signé par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il
justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres. Cette
lettre doit impérativement être signée par une personne habilitée à
engager l'entreprise (ou DC 4 dûment rempli et signé) - 2 )Une attestation
sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager
l'entreprise certifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une
interdiction de soumissionner conformément aux obligations de l'article 43
du code des marchés publics - 3) Si le candidat est en redressement
judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. -.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: 4) Renseignements permettant
d'évaluer les capacités du candidat : pouvant être accompagnés de la
déclaration du candidat (DC 5) pour chaque candidat qui serait signataire
du marché, dûment remplie et signée, avec les pièces qui y sont réclamées
en fonction du statut du candidat - - Une Déclaration : - concernant le
chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices
disponibles; - indiquant les effectifs du candidat et l'importance du
personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; - indiquant
l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire
dispose pour l'exécution des prestations ; - - Une liste des principales
fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant notamment
le montant, la date et le destinataire public ou privé ; - - Certificats
établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à
attester la conformité des fournitures par des références à certaines
spécifications techniques. OU d'autres preuves de mesures équivalentes de
garantie de la qualité produite par les candidats ; - - Preuve d'assurance
pour les risques professionnels ; - - Documents relatifs aux pouvoirs de
la personne habilitée à engager la société, - - Echantillons à fournir :
voir le règlement de la consultation.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 9-2008.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.9.2008 - 16:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date prévisionnelle de début des prestations :
le 1.1.2009 - date d'envoi du présent avis au JOUE : le 11.07.08
Utilisation de la plateforme de dématérialisation : Adresse internet où
télécharger le DCE : https://marchespublics.nord-sante.org/carmi Modalités
de transmission par voie électronique des offres : 1 seul dossier
comprenant 2 fichiers distinctement identifiés l'un comme la candidature
et l'autre comme l'offre. Chacun des fichiers comprendra sous la forme de
documents électroniques, classés et répertoriés les informations demandées
à l'appui de la candidature et de l'offre. Les formats suivants sont
acceptés : .doc word version 97, .xls excel version 97, .pdf acrobat
reader 5.0 Les certificats de signature électronique acceptés sont ceux de
classe 3 émis par les certificats de certification suivantes : BNP
Paribas-Authority Entreprise, certeurope, certigreffe, certinomis,
Chambersign, Click and Trust Groupe Banque Populaire, Crédit Agricole,
Greffe-Tc-Paris, Natexis Banques Populaires, SG Trust Services (société
générale et groupe Crédit du Nord) Un antivirus sera déclenché à
l'ouverture des plis. La carmi nord/pas de calais rematérialisera les plis
après ouverture. Les candidats accepteront même s'ils ont transmis leur
dossier par voie électronique que le marché retenu pourra donner lieu à la
signature manuscrite d'un marché papier. L'attention des candidats qui
répondent à cette procédure par voie dématérialisée est portée sur la
possibilité de remettre à la CARMI une copie de sauvegarde dont les
modalités de transmission sont décrites dans le règlement de la
consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2008.
I) Pouvoir adjudicateur: Par la poste sous pli recommandée avec accusé
réception ou remise contre récépissé.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Et auprès de laquelle
des renseignements peuvent etre obtenus concernant l'introduction des
recours Tribunal de Grande Instance, place Lamartine - BP 176, 62407
Bethune Cedex.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Délai de recours, en cas de référé
précontractuel, art L551-1 du CJA, jusqu'à la conclusion du marché, et 2
mois à compter de la décision de rejet selon l'art R421-1 et 3 du CJA.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.7.2008.

F-Lens: occupational clothing, special workwear and accessories

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Original Text

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