F-Paris: freight transport agency services

Country:

France

City/Locality:

PARISI

Notice/Contract Number:

eu:180135-2008

Publication Date:

Jul 12, 2008

Deadline:

Sept 2, 2008

Buyer:

CENTRE POMPIDOU

Original Language:

French

Address:

CENTRE POMPIDOU
PARIS
France

Web Site:

http://www.centrepompidou.fr/marche

Notice Type: 2240
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 134/2008
, #
180135-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Negotiated procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Centre Pompidou, 4, rue
Brantôme, Attn: Service des Marchés, F-75191 Paris Cedex 04. Tel. (33) 144
78 46 61. E-mail: service.marches@centrepompidou.fr. Fax (33) 144 78 12
11.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.centrepompidou.fr/marche.
Further information can be obtained at: As in above-mentioned contact
point(s).
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 63521000, 63000000,
63200000, 63600000.
Description: Freight transport agency services.
Supporting and auxiliary transport services; travel agencies services.
Support services for land transport.
Logistics services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
2.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre Pompidou, 4, rue
Brantôme, à l'attention de Service des Marchés, F-75191 Paris Cedex 04.
Tél. (33) 144 78 46 61. E-mail: service.marches@centrepompidou.fr. Fax
(33) 144 78 12 11.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.centrepompidou.fr/marche.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Loisirs, culture et religion.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Services
d'organisation du transport d'oeuvres d'art (toutes provenances) dans le
cadre des expositions prévues par le Centre Pompidou pour la saison 2009
(Article 30 du code des marchés publics).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 20.
Lieu principal de prestation: Centre Pompidou et, en cas d'itinéance,
lieux d'expositions en France et à l'étranger; provenance et/ou
destination des oeuvres: tout pays, F-75004 Paris.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Montant
global estimé des services concernant l'organisation du transport de fret,
susceptibles de faire l'objet de marchés au cours des 12 mois à venir
(programmation de la saison 2009) : 2 580 000 euro (H.T.).
Les marchés susceptibles d'être conclus dans le cadre de cette
programmation sont au nombre environ de 9 et concernent des expositions
d'art moderne et contemporain (Liste indicative : "Alexander Calder",
"Accrochage du Musée niveau 4"; "Festival", "Kandinsky", "Philippe
Parreno", "Photographie surréaliste", "Soulages" ; "Europe Centrale" ;
"Exposition à déterminer"). Le nombre d'oeuvres d'art par exposition se
situe environ entre 100 et 550.
Les marchés comprennent tout ou partie des prestations suivantes :
l'organisation, la coordination et l'exécution d'un bout à l'autre de la
chaîne des transports d'oeuvres d'art, par les voies et les moyens
nécessaires à leur acheminement jusqu'au lieu désigné par le centre
(transport aller et retour le cas échéant). Les prestations suivantes
seront susceptibles d'être incluses dans le transport : fabrication des
emballages, conduite des opérations de transit, conduite des opérations de
douane, obtention des autorisations de sortie de territoire national,
éventuellement stockage des oeuvres et des emballages vides, déballage,
remballage des oeuvres.
Chaque marché comporte un seul lot.
Selon les caractéristiques de chaque opération, les marchés pourront
prévoir éventuellement un fractionnement des prestations par tranches. Les
stipulations correspondantes seront, le cas échéant, précisées dans le
cahier des charges.
A titre indicatif et selon l'importance de l'exposition, la durée moyenne
des opérations est de deux mois avant et après l'ouverture de l'exposition
et deux mois après sa clôture.
Procédure: les candidats admis à présenter une offre recevront, au fur et
à mesure, les dossiers de consultation pour les expositions concernées. La
procédure est négociée.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
63521000, 63000000, 63200000, 63600000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: 30 jours maximum à compter de
la facturation par virement administratif et financement sur fonds propres
de l'établissement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Chaque marché sera attribué à une
entreprise (individuelle ou sous forme sociale) susceptible d'assurer la
responsabilité de l'ensemble des prestations. Les groupements solidaires
sont autorisés, s'ils sont entièrement constitués dès remise de la
candidature.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Extrait K.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Lettre de
candidature DC 4,
— Déclaration du candidat Dc5,
— Etat annuel des certificats reçus (DC 7) si possible,
— La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en
redressement judiciaire,
— Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers
exercices,
— En cas d'absence du Dc5, le candidat devra produire sur papier une
déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par une personne
habilitée à engager la société, pour justifier:
— Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir,
— Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une
condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3
du code du travail.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration indiquant la
composition et l'organisation de la société candidate, matériels et
équipements techniques, ses effectifs permanents, l'importance du
personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années et
description des activités,
— Références précises et détaillées sur les trois dernières années
d'activité dans le transport d'oeuvres d'art à l'importation (20
références maximum les plus significatives) avec mention pour chacune des
opérations : des institutions à caractère culturel concernées, du nombre,
du type d'oeuvres transportées et du montant total de chaque opération,
nombre de prêteurs ou lieux d'enlèvement, nombre de pays de provenance,
noms des correspondants étrangers avec lesquels l'opération a été
réalisée,
— Présentation de la démarche interne en matière de qualité :
certification ISO ou autres preuves de mesures équivalentes dans le
domaine de la qualité;certificats établis par des services chargés de
contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services
à des spécifications ou normes, note sur l'existence d'une démarche
qualité au sein de la société candidate,
— Définition des prestations que la société envisage de sous-traiter, le
cas échéant,
— Certificats de qualification professionnelles des entreprises, ou tous
moyens faisant la preuve de la capacité,
— Photocopie du certificat d'inscription au registre des commissionnaires
de transport,
— Photocopie de l'attestation de la capacité à l'exercice de transporteur
routier de marchandises ou loueur de véhicules professionnels,
— Photocopie de l'agrément en douane et agrément Iata,
— Liste des correspondants étrangers.
Les candidats devront justifer, lors de l'attribution du marché, détenir
ces documents à jour.
Cet avis pour douze mois permet de recenser les sociétés susceptibles
d'être admises à remettre une offre dans le cadre des consultations
engagées ultérieurement.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: MN 0808065.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 2.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Avis pour 12 mois.
Critères de sélection des candidatures: sont éliminés les candidats qui ne
présentent pas les garanties techniques et financières suffisantes
(qualité et références détaillées et pertinentes demandées).
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Soit remise contre récipissé au service des marchés (9h30 à 12h30 et 14h à
17h) soit par pli avec AR avant date et heure limites.
L'Avis est consultable et téléchargeable sur le site
www.centrepompidou.fr/marche.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent
être obtenus : Mme Annie Boucher, tél. : 01-44-78-46-53, télécopieur :
01-44-78-13-99, courriel: annie.boucher@centrepompidou.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif
peuvent être obtenus : Service des marchés, tél. : 01-44-78-46-61,
télécopieur : 01-44-78-12-11, courriel :
service.marches@centrepompidou.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Les recours à l'encontre de cette procédure
peuvent être introduits jusqu'à la signature du marché.
Un délai de 10 jours minimum sera respecté entre la date de la décision de
rejet des candidatures ou des offres et la signature du marché.
Les recours introduits contre les décisions de rejet des.
Candidatures et des offres peuvent l'être pendant un délai de 2 mois à
compter de leur notification.
Des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des
recours auprès du service des marchés du Centre Pompidou.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 9.7.2008.

F-Paris: freight transport agency services

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Original Text

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