F-Cherbourg-Octeville: occupational clothing, special workwear and accessories

Country:

France

City/Locality:

CHERBOURG-OCTEVILLE

Notice/Contract Number:

eu:179454-2008

Publication Date:

Jul 12, 2008

Deadline:

Aug 29, 2008

Buyer:

COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG

Original Language:

French

Address:

COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG
CHERBOURG-OCTEVILLE
France

Web Site:

http://www.cuc-cherbourg.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 134/2008
, #
179454-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Communauté urbaine de
cherbourg, 10 Place Napoléon - bP 808, Attn: M. le président de la
Communauté Urbaine de Cherbourg, F-50108 Cherbourg-Octeville. Tel. 02 33
08 26 00. E-mail: marches@cuc-cherbourg.fr. Fax 02 33 93 82 04.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cuc-cherbourg.fr.
Further information can be obtained at: Communauté urbaine de Cherbourg,
pôle opérations et services techniques ex centre hospitalier des armées
René Lebas 2ème étage 61 rue de l'Abbaye BP 808, Contact: Renseignements
techniques M. Bridoux , téléphone : 0233082674 Mme Groult , téléphone: 02
33 08 26 50, Attn: Mme Desmares : renseignements administratifs, 50108
Cherbourg Octeville. Tel. 02 33 08 26 50. Fax 02 33 01 08 36.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Communauté urbaine de Cherbourg, pôle opérations et services techniques ex
centre hospitalier des armées René Lebas 2ème étage 61 rue de l'abbaye BP
808, Attn: Accueil, 50108 Cherbourg Octeville. Tel. 02 33 08 26 50. Fax 02
33 01 08 36. URL: http://www.local-trust.com/cuc-cherbourg/.
Tenders or requests to participate must be sent to: Communauté urbaine de
Cherbourg, pôle opérations et services techniques ex centre hospitalier
des armées René Lebas 2ème étage 61 rue de l'abbaye BP 808, Attn: Accueil,
50108 Cherbourg Octeville. URL: http://www.local-trust.com/cuc-cherbourg/.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 18100000, 18143000,
18110000.
Description: Occupational clothing, special workwear and accessories.
Protective gear.
Occupational clothing.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 29.8.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
29.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté urbaine de
cherbourg, 10 Place Napoléon - bP 808, à l'attention de M. le président de
la Communauté Urbaine de Cherbourg, F-50108 Cherbourg-Octeville. Tél. 02
33 08 26 00. E-mail: marches@cuc-cherbourg.fr. Fax 02 33 93 82 04.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cuc-cherbourg.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Communauté urbaine de Cherbourg, pôle opérations et services
techniques ex centre hospitalier des armées René Lebas 2ème étage 61 rue
de l'Abbaye BP 808, Contact: Renseignements techniques M. Bridoux ,
téléphone : 0233082674 Mme Groult , téléphone: 02 33 08 26 50, à
l'attention de Mme Desmares : renseignements administratifs, 50108
Cherbourg Octeville. Tél. 02 33 08 26 50. Fax 02 33 01 08 36.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté
urbaine de Cherbourg, pôle opérations et services techniques ex centre
hospitalier des armées René Lebas 2ème étage 61 rue de l'abbaye BP 808, à
l'attention de Accueil, 50108 Cherbourg Octeville. Tél. 02 33 08 26 50.
Fax 02 33 01 08 36. URL: http://www.local-trust.com/cuc-cherbourg/.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Communauté urbaine de Cherbourg, pôle opérations et services
techniques ex centre hospitalier des armées René Lebas 2ème étage 61 rue
de l'abbaye BP 808, à l'attention de Accueil, 50108 Cherbourg Octeville.
URL: http://www.local-trust.com/cuc-cherbourg/.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Communauté urbaine de Cherbourg, F-50100
Cherbourg Octeville.
Code NUTS: FR252.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection
individuelle.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
18100000, 18110000, 18143000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Le marché sera conclu pour une durée allant du
1er janvier 2009, ou de sa date de notification si celle-ci est
postérieure, jusqu'au 31 décembre 2009. Il sera expressément reconductible
3 fois pour une durée d'un an , soit en 2010, 2011 et 2012.
Nombre de reconductions éventuelles: 3.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: vêtements de travail personnalisés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Marché à bons de commande.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximum de 80 000 euros (H.T.).
LOT N° 2
INTITULÉ: vêtements de pluie haute visibilité
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Marché à bons de commande.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximum de 12 000 euros (H.T.).
LOT N° 3
INTITULÉ: autres vêtements haute visibilité
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Marché à bons de commande.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximum de 35 000 euros (H.T.).
LOT N° 4
INTITULÉ: chaussures et bottes de sécurité
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Marché à bons de commande.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18100000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximum de 35 000 euros (H.T.).
LOT N° 5
INTITULÉ: equipements de protection individuelle
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Marché à bons de commande.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
18143000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Montant annuel maximum de 60 000 euros (H.T.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Paiement par virement
administratif dans un délai global de paiement de 45 jours à compter de la
réception de la facture. Le financement des prestations sera assuré par
les ressources propres de la collectivité au budget principal 01 et aux
budgets annexes 02 eau et 03 assainissement. L'avance ne s'applique pas
aux lots 2, 3 et 4. L'avance s'applique aux lots 1 et 5 selon les
modalités définies au cahier des clauses administratives particulières.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter
seuls ou en groupement solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Suivant l'analyse
des pièces fournies au titre des justifications à produire.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Le candidat devra réunir
les niveaux minimaux de capacité suivants : Lot 1 : chiffre d'affaires
annuel minimal de 120 000 euros HT Lot 2 : chiffre d'affaires annuel
minimal de 18 000 euros HT Lot 3 : chiffre d'affaires annuel minimal de 52
500 euros HT Lot 4 : chiffre d'affaires annuel minimal de 52 500 euros HT
Lot 5 : chiffre d'affaires annuel minimal de 90 000 euros (H.T.).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Suivant l'analyse des pièces
fournies au titre des justifications à produire.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: SGPOST0807AOO2.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 29.8.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 29.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 9.9.2008 - 14:00.
Lieu: Hôtel de communauté.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Le président de la commission d'appel d'offres( Cao), les membres de la
CAO, le comptable public, un représentant de la direction générale de la
concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, les
agents du pouvoir adjudicateur compétents dans la matière qui fait l'objet
de la consultation ou en matière de marchés publics.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Critères d'attribution: Valeur technique de
l'offre : 50 %, Délai de livraison : 30 %, Prix des fournitures : 20 %. La
date prévisionnelle de début des prestations est le 1er janvier 2009. Dans
le cas de l'utilisation de la voie électronique pour la remise des offres,
le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements
complémentaires, le dépôt des dossiers de réponse électronique
s'effectuent à l'adresse internet suivante
http://www.local-trust.com/cuc-cherbourg/ . Pour télécharger les documents
autres que le règlement de la consultation et les renseignements
mentionnés précédemment, les opérateurs économiques s'identifient, ils
indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement
ainsi qu'une adresse électronique permettant à la communauté urbaine de
Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance
électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs
économiquesqui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier
restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale ou
contre récépissé sur support papier, ou sur support électronique ou par
voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme de
dématériailisation. Les modalités de transmission par voie électronique
des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans
le règlement de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
:
— Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Concernant le Dc5, les rubriques D1-1, D2, et F2 devront être complétées.
Pour la rubrique D1-1 Chiffre d'affaires, il est demandé la déclaration du
chiffre d'affaires en euros Htconcernant les prestations objet du marché
au cours des trois derniers exercices disponibles. Pour la rubrique F2
Références, il est demandé la présentation d'une liste des principales
fournitures fournies au cours des trois dernières années indiquant le
montant, la date et le destinataire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, 14000 Caen. E-mail:
greffe.ta.caen@juradm.fr. Tél. 02 31 70 72 72. URL:
http://www.ta.caen.juradm.fr/ta/caen/indextaco.shtml. Fax 02 31 52 42 17.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Direction des affaires juridiques
de la communauté urbaine de Cherbourg, M. Boukerrou Mehdi Directeur 10
Place Napoléon BP 808, 50108 Cherbourg Octeville. Tél. 02 33 08 27 28. Fax
02 33 08 26 22.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 9.7.2008.

F-Cherbourg-Octeville: occupational clothing, special workwear and accessories

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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