F-Caen: repair and maintenance services of boilers

Country:

France

City/Locality:

CAEN

Notice/Contract Number:

eu:177529-2008

Publication Date:

Aug 12, 2008

Deadline:

Sept 1, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DU CALVADOS

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DU CALVADOS
CAEN
France

Web Site:

http://www.cg14.fr

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 133/2008
, #
177529-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil Général du Calvados,
23-25, boulevard Bertrand - BP 12, Contact: Service de la Commande
Publique - bureau 514 de 8h30 à 17h30 sauf le jour de la remise des offres
de 8h30 à 16h30, Attn: Mme Plantegenet Mathilde, F-14035 Caen Cedex. Tel.
(33) 231 57 10 38. E-mail: m.plantegenet@cg14.fr. Fax (33) 231 57 10 39.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.cg14.fr.
Address of the buyer profile: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_K2sLbYG-VQ.
Further information can be obtained at: Conseil Général du Calvados,
23-25, boulevard Bertrand - BP 12, Contact: Service des Affaires
Immobilières pour les renseignements techniques, Attn: M. Villeroy Pascal,
14035 Caen Cedex. Tel. (33) 231 57 10 26. E-mail: p.villeroy@cg14.fr. Fax
(33) 231 57 10 06.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 50531100, 50721000,
50730000, 50531200, 50700000.
Description: Repair and maintenance services of boilers.
Commissioning of heating installations.
Repair and maintenance services of cooler groups.
Gas-appliance maintenance services.
Repair and maintenance services of building installations.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
1.9.2008 - 16:30.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général du Calvados,
23-25, boulevard Bertrand - BP 12, Contact: Service de la Commande
Publique - bureau 514 de 8h30 à 17h30 sauf le jour de la remise des offres
de 8h30 à 16h30, à l'attention de Mme Plantegenet Mathilde, F-14035 Caen
Cedex. Tél. (33) 231 57 10 38. E-mail: m.plantegenet@cg14.fr. Fax (33) 231
57 10 39.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cg14.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/
ent_detail.do?PCSLID=CSL_2008_K2sLbYG-VQ.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Conseil Général du Calvados, 23-25, boulevard Bertrand - BP 12,
Contact: Service des Affaires Immobilières pour les renseignements
techniques, à l'attention de M. Villeroy Pascal, 14035 Caen Cedex. Tél.
(33) 231 57 10 26. E-mail: p.villeroy@cg14.fr. Fax (33) 231 57 10 06.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
services généraux des collectivités territoriales.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché
d'exploitation de chauffage.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 1.
Lieu principal de prestation: Différents bâtiments du Conseil général du
Calvados.
Code NUTS: FR251.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Marché
d'exploitation, d'installations de chauffage, de production d'eau chaude
sanitaire, de climatisations et d'adoucisseurs ; remplacement de
matériels.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50531100, 50531200, 50700000, 50721000, 50730000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Marché décomposé en 4 lots, le lot 2
prendra la forme d'un marché à bons de commandes.
Une variante pourra être proposée pour le lot n° 1 sur le poste P2
concernant la fréquence des visites. Elle devra respecter les consignes
précisées à l'article 4.3 du CCTP.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Exploitation chaud et froid - laboratoire
départemental avec intéressement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50721000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Concerne uniquement le laboratoire départemental.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 120 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Visite obligatoire.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Maintenance et remplacement de pièces de 27
chaudières dont 5 avec fourniture de combustible - maintenance de V.M.C.
et d'adoucisseurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50531100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Concerne 22 installations fonctionnant au gaz
naturel , 4 au gaz propane et 1 au fioul. Marché passé avec un seuil
minimum pluriannuel de 150 000 euros HT. Et un seuil maximum de 400 000
euros HT.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 48 (à compter de la date
d’attribution du marché).
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Exploitation de chauffage et de production
d'eau chaude sanitaire avec fourniture de combustible avec intéressement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50721000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Concerne 2 installations fonctionnant au gaz
naturel et une au fioul.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 60 (à compter de la date
d’attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Visite obligatoire du Musée
de Vieux la Romaine.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Entretien des systèmes individuels et
collectifs de climatisations pour 9 installations.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50730000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Concerne 9 installations.
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE
COMMENCEMENT/D’ACHÈVEMENT: Durée en mois: 60 (à compter de la date
d’attribution du marché).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Aucune caution ni garantie
exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront
financées sur les fonds propres du Conseil Général et notamment sur :
— Les crédits de fonctionnement (pour les postes P1 et P2) et
d'investissement (pour le poste P3 prévu pour le lot 1 - laboratoire) du
service des affaires immobilières,
— Les crédits de fonctionnement des budgets annexes (Musée, Laboratoire
Départemental, Mdef).
Paiement à 45 jours à compter de la date de réception de la facture ou
toute autre demande de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique imposée.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés
publics.
— Lettre de candidature indiquant les conditions de la candidature, et le
cas échéant, de l'habilitation du mandataire.
Situation juridique :
— Renseignement sur l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1
à L.5212-4 du code du travail modifié,
— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des
cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Déclaration
concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés
au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières
années.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Présentation d'une liste des
principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des
3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont
prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique. Pour le lot 1, le candidat devra
fournir des références exclusivement liées aux prestations faisant l'objet
du marché.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Prix des prestations lot 1. Pondération: 50 %.
2. Rapidité d'intervention et de dépannage en urgence lot 1. Pondération:
15 %.
3. Cohérence du nombre d'heures prévues pour la maintenance dans le cadre
de la grille de ventilation lot 1. Pondération: 15 %.
4. Etablissement du plan de renouvellement des chaufferies dans le cadre
de la garantie totale (type P3) lot 1. Pondération: 20 %.
5. Prix des prestations Lots 2 à 4. Pondération: 70 %.
6. Rapidité d'intervention et de dépannage en urgence Lots 2 à 4.
Pondération: 15 %.
7. Cohérence du nombre d'heures prévues pour la maintenance dans le cadre
de la grille de ventilation Lots 2 à 4. Pondération: 15 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 08AIM009.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.9.2008 - 16:30.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres: Date: 11.9.2008 - 09:00.
Lieu: Hôtel du Département.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Codes CPV suite : 23122100-9 ; 23211000-9.
Date d'envoi à la publication au JOUE : 7.7.2008.
Début des prestations : à compter de la notification.
Attention, pour la durée du marché à prendre en compte : voir description
de chacun des lots.
La remise des offres sous forme papier s'effectuera soit par dépôt contre
récépissé, soit par envoi postal sous pli recommandé à l'adresse indiquée
au paragraphe I. Rappel, jour de la remise des offres : 8h30 à 16h30.
La remise des offres électroniques s'effectuera à l'adresse électronique
indiquée au paragraphe I.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant
l'introduction des recours : Conseil Général du Calvados Service du
Contentieux, 23-25, boulevard Bertrand - BP 12, F-14035 Caen Cedex, tel :
(33) 231 57 10 88, fax : (33) 231 57 14 96 courriel : d.maline@cg14.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Caen, Greffe Central, 3, rue Arthur Le Duc - BP 25086,
14050 Caen. E-mail: greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (33) 231 70 72 72. Fax
(33) 231 52 42 17.
VI.4.2) Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s)
d'introduction des recours: Toute décision défavorable au titre du présent
marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal
administratif précité dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date
de notification.
Il est également possible de recourir au référé pré-contractuel jusqu'à la
signature du marché.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 7.7.2008.

Update: Aug 12, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 155/2008
, #
208581-2008
Referenced Document Number: 177529-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Conseil Général du Calvados, 23-25, boulevard Bertrand - BP 12, attn: Mme
Plantegenet Mathilde, F-14035 Caen Cedex. Tel. (33) 231 57 10 38. E-mail:
m.plantegenet@cg14.fr. Fax (33) 231 57 10 39.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 11.07.2008,
2008/S 133-177529)
RE: CPV: 50531100, 50721000, 50730000, 50531200, 50700000.
Repair and maintenance services of boilers.Instead of: IV.2.1):
Pour le lot n°1 uniquement:
Prix des prestations 50 %;
Rapidité d'intervention et de dépannage en urgence 15 %;
Cohérence du nombre d'heures prévues pour la maintenance dans le cadre de
la grille de ventilation 15 %;
Etablissement du plan de renouvellement des chaufferies dans le cadre de
la garantie totale (type F3) 20 %.
Read: IV.2.1):
Pour le lot n°1 uniquement:
Prix des prestations 50 %;
Rapidité d'intervention et de dépannage en urgence 15 %;
Cohérence du nombre d'heures prévues pour la maintenance dans le cadre de
la grille de ventilation 15 %;
Etablissement du plan de renouvellement des chaufferies, des
climatisations, des réseaux froids et des installations frigorifiques dans
le cadre de la garantie totale (type F3) 20 %.

F-Caen: repair and maintenance services of boilers

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