F-Angoulême: newspapers, journals, periodicals and magazines

Country:

France

City/Locality:

ANGKOYLEM

Notice/Contract Number:

eu:177212-2008

Publication Date:

Jul 24, 2008

Deadline:

Aug 26, 2008

Buyer:

DGA/D4S/CEDOCAR

Original Language:

French

Address:

DGA/D4S/CEDOCAR
ANGOULEME
France

Email:

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22200000 - Newspapers, journals, periodicals and magazines

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 133/2008
, #
177212-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): DGA/D4S/Cedocar, 9, boulevard
Liédot, Attn: DGA/D4S/Cedocar, F-16000 Angoulême. Tel. (33) 545 37 19 50.
E-mail: fin01@cedocar.dga.defense.gouv.fr. Fax (33) 545 37 19 10.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: DGA/D4S/Cedocar, 9, boulevard
Liédot, Attn: Hélène Gingast, 16000 Angoulême. Tel. (33) 545 37 19 05.
E-mail: helene.gingast@dga.defense.gouv.fr. Fax (33) 545 37 19 10.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
DGA/D4S/Cedocar, 9, boulevard Liédot, Attn: Gérard Desaphy, 16000
Angoulême. Tel. (33) 545 37 19 50. E-mail:
gerard.desaphy@dga.defense.gouv.fr. Fax (33) 545 37 19 10.
Tenders or requests to participate must be sent to: As in above-mentioned
contact point(s).
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 22200000.
Description: Newspapers, journals, periodicals and magazines.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
26.8.2008 - 12:00.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: DGA/D4S/Cedocar, 9, boulevard
Liédot, à l'attention de DGA/D4S/Cedocar, F-16000 Angoulême. Tél. (33) 545
37 19 50. E-mail: fin01@cedocar.dga.defense.gouv.fr. Fax (33) 545 37 19
10.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: DGA/D4S/Cedocar, 9, boulevard Liédot, à l'attention de Hélène
Gingast, 16000 Angoulême. Tél. (33) 545 37 19 05. E-mail:
helene.gingast@dga.defense.gouv.fr. Fax (33) 545 37 19 10.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
DGA/D4S/Cedocar, 9, boulevard Liédot, à l'attention de Gérard Desaphy,
16000 Angoulême. Tél. (33) 545 37 19 50. E-mail:
gerard.desaphy@dga.defense.gouv.fr. Fax (33) 545 37 19 10.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Défense.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de documents spécialisés.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture de documents scientifiques, techniques, économiques, financiers
ou industriels d'origine française et pays francophone sur tous supports.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
22200000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Voir CCP no03/08/dp/dfci/sfi
du 28 juin 2008 et plus précisément son article 13.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Voir CCP no03/08/dp/dfci/sfi
du 28 juin 2008 et plus précisément son article 7.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Conformément aux articles 45 et 46 du code des marchés
publics et à l'article 5.2 du réglement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration
concernant le chiffre d'affaires disponible et les effectifs du candidat.
Cf. Article 6.1 du réglement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Certificats établis par des
services chargés du contrôle de la qualité. Cf.article 6.1 du réglement de
la consultation.
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Contrôles et suivi des commandes. Pondération: 30.
2. Possibilité de commander des documents accessibles exclusivement sur
Internet. Pondération: 20.
3. Echanges de données électroniques (facture électroniques, etc).
Pondération: 15.
4. Livraison directe aux clients franco de port. Pondération: 10.
5. Taux de remise proposé. Pondération: 10.
6. Interlocuteur unique. Pondération: 10.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 85-C-08-22-006.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 26.8.2008 - 12:00.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: L'administration propose de recourir à une
transmission électronique sur la place de marché Service Public Défense
via le portail www.achats.defense.gouv.fr pour la remise des offres.
Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission
par voie postale (ou par porteur) sur support papier ou sur un support
physique électronique. L'opérateur économique choisit l'un de ces modes de
transmission et ne peut pas transmettre son offre simultanément par voie
électronique et par voie postale (ou par porteur). Néanmoins, les
opérateurs économiques, qui répondent par voie électronique, ont la
possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique
électronique ou sur support papier dans les délais impartis pour la remise
des offres. Toutes les modalités sont définies à l'article 7 du réglement
de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
concernant les interdictions de soumissionner,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et
l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années,
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché
:
— Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail,
— Attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de
candidat étranger,
— DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel
des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français
certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Un Dc8 (acte d'engagement) joint au DCE est à remplir par le candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal de grande
instance, 7 rue Jouy, 75004 Paris. Tél. 01 44 59 44 00. Fax 01 44 59 46
56.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 7.7.2008.

Update: Jul 24, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 142/2008
, #
189762-2008
Referenced Document Number: 177212-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
DGA/D4S/Cedocar, 9, boulevard Liédot, attn: DGA/D4S/Cedocar, F-16000
Angoulême. Tel. (33) 545 37 19 50. E-mail:
fin01@cedocar.dga.defense.gouv.fr. Fax (33) 545 37 19 10.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 11.07.2008,
2008/S 133-177212)
RE: CPV: 22200000.
Newspapers, journals, periodicals and magazines.Instead of: IV.2.1)
...
1. Contrôles et suivi des commandes. Pondération: 30.
2. Possibilité de commander des documents accessibles exclusivement sur
Internet. Pondération: 20.
3. Echanges de données électroniques (facture électroniques, etc).
Pondération: 15.
4. Livraison directe aux clients franco de port. Pondération: 10.
5. Taux de remise proposé. Pondération: 10.
6. Interlocuteur unique. Pondération: 10.
Read: IV.2.1)
Les candidats sous peine d'élimination s'engagent à répondre aux 2
exigences suivantes :
1 - Livraison directe au client.
2 - Echange de données (factures électroniques).
Ensuite, ils seront évalués suivant les critères :
5. Taux de remise proposé. Pondération : 10.
1. Contrôle et suivi des commande. Pondération : 30.
2. Possibilité de commander sur Internet nos circuits éditoriaux.
Pondération : 30.

F-Angoulême: newspapers, journals, periodicals and magazines

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