F-Toulouse: construction work

Country:

France

City/Locality:

TOYLOYZI

Notice/Contract Number:

eu:177087-2008

Publication Date:

Jul 11, 2008

Deadline:

Sept 30, 2008

Buyer:

MAISON DE RETRAITE ELVIRE GAY

Original Language:

French

Address:

MAISON DE RETRAITE ELVIRE GAY
TOULOUSE
France

Web Site:

http://www.icade.fr

45000000 - Construction work

Notice Type: 1110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 133/2008
, #
177087-2008
Contract Nature: Works
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Works
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Maison de retraite Elvire Gay,
représentée par ICADE G3a mandataire - 72, rue Riquet, Attn: Richeux
Michel, F-31000 Toulouse. Tel. (33) 561 99 71 15. E-mail:
michel.richeux@icade.fr. Fax (33) 561 99 71 99.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: ICADE G3A mandataire de la maison
de retraite Elvire Gay, 72, rue Riquet, Attn: Michel Richeux, 31000
Toulouse. Tel. (33) 561 99 71 15. E-mail: michel.richeux@icade.fr. Fax
(33) 561 99 71 19.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Repro Color, ZAC Mont Blanc - 8, rue Maurice Caunes, 31200 Toulouse. Tel.
(33) 661 61 49 49. Fax (33) 561 61 49 48.
Tenders or requests to participate must be sent to: ICADE G3A mandataire
de la maison de retraite Elvire Gay, 72, rue Riquet, Attn: Michel Richeux,
31000 Toulouse. Tel. (33) 561 99 71 15. E-mail: michel.richeux@icade.fr.
Fax (33) 561 99 71 19. URL: http://www.icade.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 45000000.
Description: Construction work.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
30.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Travaux
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Maison de retraite Elvire Gay,
représentée par ICADE G3a mandataire - 72, rue Riquet, à l'attention de
Richeux Michel, F-31000 Toulouse. Tél. (33) 561 99 71 15. E-mail:
michel.richeux@icade.fr. Fax (33) 561 99 71 99.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: ICADE G3A mandataire de la maison de retraite Elvire Gay, 72,
rue Riquet, à l'attention de Michel Richeux, 31000 Toulouse. Tél. (33) 561
99 71 15. E-mail: michel.richeux@icade.fr. Fax (33) 561 99 71 19.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Repro Color,
ZAC Mont Blanc - 8, rue Maurice Caunes, 31200 Toulouse. Tél. (33) 661 61
49 49. Fax (33) 561 61 49 48.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: ICADE G3A mandataire de la maison de retraite Elvire Gay, 72,
rue Riquet, à l'attention de Michel Richeux, 31000 Toulouse. Tél. (33) 561
99 71 15. E-mail: michel.richeux@icade.fr. Fax (33) 561 99 71 19. URL:
http://www.icade.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme
de droit public.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'un EHPAD de 150 lits à Boulogne sur Gesse (31).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Route départementale 635, 31350
Boulogne-sur-Gesse.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Construction d'un EHPAD de 150 lits à Boulogne sur Gesse (31).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: Oui.
Description de ces options: Option "Couverture zinc" (incidence lot 3a),
Option "Portes stratifiées" (incidence lot 7 et 10),
Option "Motorisation des clapets coupe-feu" (incidence lot 11),
Option "Baignoire/Douche inclinable" (incidence lot 12),
Option "Extincteurs et plans d'évacuation" (incidence lot 12),
Option "Sonorisation" (incidence lot 13),
Option "Groupe électrogène" (incidence lot 13),
Option "Signalisation fugue" (incidence lot 13),
Option "Chauffage salle d'eau" (incidence lot 13),
Option " Contrôle caméra thermique" (incidence lot13),
Option "Paratonnerre"(Incidence lot13),
Option "Matériel de cuisson" (incidence lot 14),
Option "Chariot transport repas" (incidence lot 14),
Option "Equipement office" (incidence lot 13),
Option "Ascenseur 630 kgs" (incidence lot 15),
Option "Chariot buanderie" (incidence lot 16).
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 19 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 01
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Vrd et espaces verts.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 02
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Gros oeuvre.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 03A
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Charpente et couverture.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 03B
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Etanchéité.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 04
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plâtrerie et faux plafonds.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 05A
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiserie aluminium.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 05B
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiserie et occultations.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 06
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Serrurerie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 07
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiserie bois.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 08
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Sols souples.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 09
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Sols durs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Peinture.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Chauffage, ventilation, raffraichissement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie sanitaire.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 13
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Courants forts et faibles.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement de cuisine.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareils élévateurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 16
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Equipement de buanderie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Une retenue de garantie de
5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant
des avenants) sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le
comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une
garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date
à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au
premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution
personnelle et solidaire.
Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée,
dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à
l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute
la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la
retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les sommes dues au(x)
titulaire(s), seront payées dans un délai global de 45 jours à compter de
la date de réception des factures ou des demandes de paiement
équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Les travaux sont répartis en 18 lots
désignés ci-dessous.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est
un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une
forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation
pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué
ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à
la fois :
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs
groupements,
— En qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Les renseignements concernant la situation juridique de
l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans
aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail ; recodifié aux articles L.5212-1 à
5 du même code.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les
renseignements concernant la capacité économique et financière de
l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre
d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des
trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les
risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des
opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est
obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements tels que
prévus à l'article 45 du cmp :
— Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel
d'encadrement sur 3 dernières années,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années y/c
attestation de bonne exécution,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à
l'article L. 323-1 du code du travail, recodifié aux articles L.5212-1 à 5
du même code,
— Note de motivation qui apporte toute précision utile sur la composition
de l'équipe, l'expérience des membres dans l'objet de la consultation et
l'organisation projetée pour effectuer la mission.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
sont en particulier :
Lot 01: Qualibat nº131 à 136,
Lot 02: Qualibat 2212, 2121, 2132, 2252,
Lot 03a: Qualibat 2312, 2332, 2412, 3152,
Lot 03b: Qualibat 3212, 3271,
Lot 04: Qualibat 4112, 4132,
Lot 05a: Qualibat 3512, 3712, 4571,
Lot 05b: Qualibat 3612,
Lot 06: Qualibat 4412,
Lot 07: Qualibat 4312,
Lot08: Qualibat 6223,
Lot09: Qualibat 6312,
Lot 10: Qualibat 6112,
Lot 11: Qualibat 5312,
Lot 12: Qualibat 5112,
Lot 13: Qualifélec E2-3 Ch,
Lot 14: Qualibat 7323.
Lot 15: Références,
Lot 16: Références,
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence en
terme de références.
Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés
par les organismes de leur état d'origine.pour justifier des capacités
professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs
économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le
candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique
que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. Valeur technique de l'offre. Pondération: 40 %.
2. Prix des prestations. Pondération: 60 %.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Autres
publications antérieures
Numéro d’avis au JO: 2007/S 210-255039 du 31.10.2007.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDocuments payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 30.9.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au
BOAMP : 7 juillet 2008.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 7.7.2008.

F-Toulouse: construction work

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