F-Orléans: antineoplastic agents

Country:

France

City/Locality:

ORLEANI

Notice/Contract Number:

eu:173253-2008

Publication Date:

Jul 22, 2008

Deadline:

Sept 1, 2008

Buyer:

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Original Language:

French

Address:

EMA/DCSSA/DAPS-SSA
ORLEANS
France

Web Site:

http://www.achats.defense.gouv.fr

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 130/2008
, #
173253-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): EMA/DCSSA/DAPS-SSA, bp 05,
Attn: directeur des Approvisionnements en produits de santé - service de
Santé des Armées, F-45998 Orléans Armées. Tel. (33) 238 60 74 56. E-mail:
daec.ach@daec-ssa.com.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Further information can be obtained at: Daps-ssa/division marchés/bureau
pharmacie, BP 05, Attn: pharmacienne principale Isabelle Matheu, 45998
Orléans Armées. Tel. (33) 238 60 72 27. E-mail: daec.ach.ph@daec-ssa.com.
Fax (33) 238 60 73 39. URL: http://www.achats.defense.gouv.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Daps-ssa/division marchés/bureau pharmacie, BP 05, Attn: mme Cavarec,
45998 Orléans Armées. Tel. (33) 238 60 72 59. E-mail:
daec.ach.ph@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 73 39. URL: http://a.
Tenders or requests to participate must be sent to: Daps-ssa/CAO, BP 05,
Attn: secrétaire CAO, 45998 Orléans Armées. Tel. (33) 238 60 72 30.
E-mail: daec.ach.cao@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 75 79. URL:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 24452100, 85100000.
Description: Antineoplastic agents.
Health services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 18.8.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
18.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: EMA/DCSSA/DAPS-SSA, bp 05, à
l'attention de directeur des Approvisionnements en produits de santé -
service de Santé des Armées, F-45998 Orléans Armées. Tél. (33) 238 60 74
56. E-mail: daec.ach@daec-ssa.com.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Daps-ssa/division marchés/bureau pharmacie, BP 05, à l'attention
de pharmacienne principale Isabelle Matheu, 45998 Orléans Armées. Tél.
(33) 238 60 72 27. E-mail: daec.ach.ph@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 73
39. URL: http://www.achats.defense.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Daps-ssa/division marchés/bureau pharmacie, BP 05, à l'attention de mme
Cavarec, 45998 Orléans Armées. Tél. (33) 238 60 72 59. E-mail:
daec.ach.ph@daec-ssa.com. Fax (33) 238 60 73 39. URL: http://a.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Daps-ssa/CAO, BP 05, à l'attention de secrétaire CAO, 45998
Orléans Armées. Tél. (33) 238 60 72 30. E-mail: daec.ach.cao@daec-ssa.com.
Fax (33) 238 60 75 79. URL: http://www.achats.defense.gouv.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère
ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs
subdivisions régionales ou locales.
Défense.
Santé.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Oxaliplatine flacon solution à diluer pour perfusion 50 mg et 100 mg.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Divers établissements et hopitaux
d'instruction des armées du service de santé des armées: Chartres,
Marseille, Vitry le François, Brest, Orléans, St-Mandé, Villenave d'ornon,
Lyon, Paris, Metz, Clamart, Toulon.
II.1.3) L’avis implique: L’établissement d’un accord-cadre.
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre: Accord-cadre avec un seul
opérateur.
Durée de l’accord-cadre: Durée en mois: 36
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la
durée de l’accord-cadre:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marché à bon de commande au
sens de l'article 77 du CMP.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Oxaliplatine flacon solution à diluer pour perfusion 50 mg et 100 mg.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
24452100, 85100000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Non.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Quantités annuelles estimées à
l'ucd:
— Oxaliplatine 50 mg: mini: 285 - maxi: 855,
— Oxaliplatine 100 mg: mini 960 - maxi: 2.880.
Durée totale du marché: un an reconductible 2 fois.
II.2.2) Options: Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 36 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Conformément aux dispositions
des articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment les
articles 86 à 91 (versement des avances et acomptes) et l'article 98
(paiement à 50 jours).
Prix: ferme pour la durée globale du marché.
"Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires".
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: L'offre sera présentée par une seule
entreprise ou par un groupement.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à
l'attributaire du marché.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: — Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat,
candidature seule ou non, liste des membres du groupement,
Lots auxquels il soumissionne, chiffre d'affaires des 3 derniers
exercices, références, renseignements sur ses moyens.
Humains et techniques, déclaration sur l'honneur en matière sociale,
fiscale et droit du travail.
"Le candidat doit fournir l'ensemble des attestations et documents prévues
aux articles 44 et 45 du CMP. Il peut utiliser.
Les formulaires Dc 4 et Dc 5 disponibles sur le site www.minef.gouv.fr
dans l'espace des marchés publics, rubriques.
Formulaires ".
— critères de sélection des candidatures:
— Garanties et capacités techniques et financières,
— Références et qualifications professionnelles.
" Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles,
techniques et financières du candidat sont:
— Les références professionnelles,
— Les qualifications professionnelles,
— Le chiffre d'affaire annuel des 3 derniers exercices,
— Les effectifs et moyens de l'entreprise ".
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaire
annuel des 3 derniers exercices.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
1. valeur technique : pondération 50 %
2. coût : pondération 40 %
3. délai de livraison : pondération 10 %.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 021-C-AOO-08-CC 183.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.8.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 240 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: La remise électronique des offres est
autorisée sur le portail www.achats.defense.gouv.fr.
Documents mentionnés aux articles 44 et 45 du CMP.
Les imprimés types sont disponibles sur le site www.finances.gouv.fr.
Moyens de retrait du dossier de consultation:
— Sur le site internet: www.achats.defense.gouv.fr.
Le dossier de consultation sera téléchargeable sur ce site au plus tard 72
heures après la parution du présent avis.
Par courrier: DAPS-SSA - division Marchés - bureau Pharmacie - BP 05 -
45998 Orleans Armees.
Situation géographique de l'établissement: Site militaire de -Chanteau -
route départementale 97 (sortie fleury les aubrais, st lye la foret et
neuville aux bois) - route forestière de La Fontaine à Mignan - 45400
fleury les aubrais.
— Par télécopie: (33) 238 60 73 39.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif d'Orléans, 8, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans Cédex 1.
Tél. (33) 238 77 59 00. URL: http://www.ta-orleans.juradm.fr. Fax (33) 238
53 85 16.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans,
8, rue de la Bretonnerie, 45057 0rléans Cédex 1. Tél. (33) 238 77 59 00.
URL: http://www.ta-orleans.juradm.fr. Fax (33) 238 53 85 16.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.7.2008.

Update: Jul 22, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 140/2008
, #
186998-2008
Referenced Document Number: 173253-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
EMA/DCSSA/DAPS-SSA, bp 05, attn: directeur des Approvisionnements en
produits de santé - service de Santé des Armées, F-45998 Orléans Armées.
Tel. (33) 238 60 74 56. E-mail: daec.ach@daec-ssa.com.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 08.07.2008,
2008/S 130-173253)
RE: CPV: 24452100, 85100000.
Antineoplastic agents.Instead of: IV.3.3) Date limite pour la réception
des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.8.2008 -
17:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.8.2008 - 17:00.
Read: IV.3.3) Date limite pour la réception des demandes de documents ou
pour l'accès aux documents: 1.9.2008 - 17:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.9.2008 - 17:00.

F-Orléans: antineoplastic agents

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