F-Charleville Mézières: motor vehicles, trailers and vehicle parts

Country:

France

City/Locality:

CHARLEVILLE MEZIERES

Notice/Contract Number:

eu:173165-2008

Publication Date:

Aug 1, 2008

Deadline:

Aug 13, 2008

Buyer:

CONSEIL GENERAL DES ARDENNES

Original Language:

French

Address:

CONSEIL GENERAL DES ARDENNES
CHARLEVILLE MEZIERES
France

Web Site:

http://www.edi-tender.com/cg08/Dce.asp?N=321620

Notice Type: 2110
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 130/2008
, #
173165-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Conseil Général des Ardennes,
hôtel du Département, Attn: M. le président, F-08011 Charleville Mézières.
Internet address(es):
Further information can be obtained at: D.R.I., 12, route de Prix, 08000
Charleville Mézières.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Service des Marchés Publics, hôtel du Département, 08011 Charleville
Mézières Cedex. URL: http://www.edi-tender.com/cg08/Dce.asp?N=321620.
Tenders or requests to participate must be sent to: Service des Marchés
Publics, hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières Cedex.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 34000000, 34136100,
34136000, 34143000, 34134000, 34144420, 29331000, 29811110, 34223370,
28210000, 29811400, 34200000, 29800000.
Description: Motor vehicles, trailers and vehicle parts.
Light vans.
Vans.
Winter-maintenance vehicles.
Flat-bed trucks.
Salt spreaders.
Mowers.
Road sweepers.
Tipper trailers.
Metal tanks, reservoirs, containers and pressure vessels.
Variable message signs.
Vehicle bodies, trailers or semi-trailers.
Miscellaneous equipment.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
13.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général des Ardennes,
hôtel du Département, à l'attention de M. le président, F-08011
Charleville Mézières.
Adresse(s) internet:
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: D.R.I., 12, route de Prix, 08000 Charleville Mézières.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Service des
Marchés Publics, hôtel du Département, 08011 Charleville Mézières Cedex.
URL: http://www.edi-tender.com/cg08/Dce.asp?N=321620.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Service des Marchés Publics, hôtel du Département, 08011
Charleville Mézières Cedex.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Ardennes (08).
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats:
Fourniture et livraison de matériels d'exploitation et d'entretien des
routes et de véhicules pour les services du Conseil Général des Ardennes
(sml-cpn).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de véhicules de segment
a "petites citadines" type classique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Pour la première année: mini 0 - maxi 6. Pour les
années n+1 et n+2 sans minimum ni maximum.
LOT N° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de berlines diesel.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de: mini 1 - maxi 4.
LOT N° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de véhicules de segment
m1 "compactes" avec gps.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Pour la première année: mini 3 - maxi 8. Pour les
années n+1 et n+2 sans minimum ni maximum.
LOT N° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de véhicules de segment
h "grosses voitures".
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34000000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Pour la première année: mini 1 - maxi 5. Pour les
années n+1 et n+2 sans minimum ni maximum.
LOT N° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de fourgonnettes diesel
2 et 3 places.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34136100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini : 2 - maxi
10.
LOT N° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de fourgonnettes diesel
2 places.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34136100.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Pour la première année : mini 0 - maxi 1. Pour
les années n+1 et n+2 sans minimum ni maximum.
LOT N° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de fourgons.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34136000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
5.
LOT N° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison d'un fourgon aménagé.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34136000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Pour la première année : mini 0 - maxi 1. Pour
les années n+1 et n+2 sans minimum ni maximum.
LOT N° 9
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de camions.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34143000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
3.
LOT N° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de porte-outils équipés
d'un chargeur.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34134000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
4.
LOT N° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de saleuses.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144420.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
4.
LOT N° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de rabots et lames de
déneigement.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34143000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 rabot ou
1 lame - maxi 4 rabots ou 4 lames.
LOT N° 13
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de roto-faucheuses.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29331000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
4.
LOT N° 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison d'épareuses ventrales.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29331000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
2.
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de balayeuses
frontales.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29811110.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
4.
LOT N° 16
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de remorques plateau.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34223370.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
3.
LOT N° 17
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de cuves de transport
de carburant.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
28210000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 4 - maxi
16.
LOT N° 18
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de panneaux à message
variable.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29811400.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
3.
LOT N° 19
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de broyeuses à
branches.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34200000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1- maxi 3.
LOT N° 20
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de souffleurs
hydrauliques à monter sur tracteur agricole.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29800000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Les quantités annuelles sont de : mini 1 - maxi
4.
LOT N° 21
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture et livraison de tondeuses
sous-glissière.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
29331000.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Tranche ferme : 1 tondeuse sous-glissière ;
tranche conditionnelle : 1 tondeuse sous-glissière.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande
en cas d'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Financé sur le budget
départemental sur fonds propres et/ou emprunts.
Délai global de paiement à 45 jours maximum.
Paiement par virement.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Fournisseur seul ou groupement
solidaire.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008SML061.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 13.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Les critères de pondération sont :
* pour les lots 1,3,4,6 et 8 :
1 - valeur technique 60 % : en fonction du mémoire fourni;
2 - prix des prestations 40 %.
* Pour les lots 2,5,7,9 à 21 :
1 - prix des prestations 70 %;
2 - valeur technique de l'offre : 30 %.
Caractéristiques principales : Variantes autorisées uniquement pour les
lots 1-3-4-6 et 8 (interdites pour les autres lots).
Prestations réparties en 21 lots traités en marchés séparés.
Les lots 1 à 20 sont des marchés à bons de commande. Le lot 21 est un
marché réparti en 2 tranches soit une ferme et une conditionnelle.
Les lots 2, 5, 7, 9 à 14 sont conclus pour une durée allant de la
notification du marché jusqu'au 31 décembre 2008 avec possibilité de
reconduction d'une ou deux années supplémentaires.
Les lots 1, 3, 4, 6 et 8 sont conclus pour une durée d'un an à compter de
la date de notification du marché, avec possibilité de reconduction d'une
ou deux années supplémentaires.
Les lots 15 à 20 sont conclus pour une durée d'un an à compter de la
notification du marché.
Le lot 21 est conclu pour une durée en tranche ferme de treize mois à
compter de la date de notification et de six mois en tranche
conditionnelle.
Marché à bons de commandes.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif
peuvent être obtenus : Service des Marchés Publics, Hôtel du Département,
08011 Charleville-Mézières Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent
être obtenus : Service des Moyens Logistiques, Hôtel du Département, 08011
Charleville-Mézières Cedex.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses
co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,
thème : marchés publics),
— DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Autres renseignements demandés :
— Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières
années relatives à des fournitures similaires et indiquant notamment le
montant, la date et le destinataire,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des
jugements prononcés à cet effet.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
Administratif, 25 rue du lycée, 51000 Chalons-en-Champagne.
Organe chargé des procédures de médiation:
Secrétariat C.C.R.A. ou C.C.I.R.A., préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue
Préfet C. Erignac Co 60031, 54038 Nancy Cedex.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Greffe Du Tribunal Administratif,
25 Rue Du Lycée, 51000 Chalons-en-Champagne.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 3.7.2008.

Update: Jul 23, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 141/2008
, #
188283-2008
Referenced Document Number: 173165-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Conseil Général des Ardennes, hôtel du Département, attn: M. le président,
F-08011 Charleville Mézières.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 08.07.2008,
2008/S 130-173165)
RE: CPV: 34000000, 34136100, 34136000, 34143000, 34134000, 34144420,
29331000, 29811110, 34223370, 28210000, 29811400, 34200000, 29800000.
Motor vehicles, trailers and vehicle parts.Instead of: VI.3) :
...
Caractéristiques principales:
Variantes autorisées uniquement pour les lots 1-3-4-6 et 8 (interdites
pour les autres lots).
Prestations réparties en 21 lots traités en marchés séparés.
Les lots 1 à 20 sont des marchés à bons de commande. Le lot 21 est un
marché réparti en 2 tranches soit une ferme et une conditionnelle.
Les lots 2, 5, 7, 9 à 14 sont conclus pour une durée allant de la
notification du marché jusqu'au 31.12.2008 avec possibilité de
reconduction d'une ou 2 années supplémentaires.
Les lots 1, 3, 4, 6 et 8 sont conclus pour une durée d'un an à compter de
la date de notification du marché, avec possibilité de reconduction d'une
ou 2 années supplémentaires.
Les lots 15 à 20 sont conclus pour une durée d'un an à compter de la
notification du marché.
Le lot 21 est conclu pour une durée en tranche ferme de 13 mois à compter
de la date de notification et de 6 mois en tranche conditionnelle.
...
Read: VI.3) :
...
Caractéristiques principales:
Variantes autorisées uniquement pour les lots 1-3-4-6-8 et 15 (interdites
pour les autres lots).
Prestations réparties en 21 lots traités en marchés séparés.
Les lots 1 à 20 sont des marchés à bons de commande. Le lot 21 est un
marché réparti en 2 tranches soit une ferme et une conditionnelle.
Les lots 2, 5, 7, 9 à 14 sont conclus pour une durée allant de la
notification du marché jusqu'au 31.12.2008 avec possibilité de
reconduction d'une ou deux années supplémentaires.
Les lots 1, 3, 4, 6 et 8 sont conclus pour une durée d'un an à compter de
la date de notification du marché, avec possibilité de reconduction d'une
ou 2 années supplémentaires.
Les lots 15 à 20 sont conclus pour une durée d'un an à compter de la
notification du marché.
Le lot 21 est conclu pour une durée en tranche ferme de 13 mois à compter
de la date de notification et de 6 mois en tranche conditionnelle.
...

Update: Aug 1, 2008

Notice Type: 8098
-
Additional information
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 148/2008
, #
198129-2008
Referenced Document Number: 173165-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global or partial tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
Conseil Général des Ardennes, hôtel du Département, attn: M. le président,
F-08011 Charleville Mézières.
(Supplement to the Official Journal of the European Union, 08.07.2008,
2008/S 130-173165)
RE: CPV: 34000000, 34136100, 34136000, 34143000, 34134000, 34144420,
29331000, 29811110, 34223370, 28210000, 29811400, 34200000, 29800000.
Motor vehicles, trailers and vehicle parts.Instead of: Informations sur
les lots:
Lot n°1.
1):
Fourniture et livraison de véhicules de segment a "petites citadines" type
classique.
VI.3):
...
Caractéristiques principales: Variantes autorisées uniquement pour les
lots 1-3-4-6 et 8 (interdites pour les autres lots). Prestations réparties
en 21 lots traités en marchés séparés. Les lots 1 à 20 sont des marchés à
bons de commande. Le lot 21 est un marché réparti en 2 tranches soit une
ferme et une conditionnelle. Les lots 2, 5, 7, 9 à 14 sont conclus pour
une durée allant de la notification du marché jusqu'au 31.12.2008 avec
possibilité de reconduction d'une ou 2 années supplémentaires. Les lots 1,
3, 4, 6 et 8 sont conclus pour une durée d'un an à compter de la date de
notification du marché, avec possibilité de reconduction d'une ou 2 années
supplémentaires. Les lots 15 à 20 sont conclus pour une durée d'un an à
compter de la notification du marché. Le lot 21 est conclu pour une durée
en tranche ferme de 13 mois à compter de la date de notification et de 6
mois en tranche conditionnelle.
...
Read: Informations sur les lots:
Lot n°1.
1):
Fourniture et livraison de véhicules de segment B "citadines
polyvalentes".
VI.3):
...
Caractéristiques principales: Variantes autorisées uniquement pour les
lots 1-3-6-8 et 15 (interdites pour les autres lots). Prestations
réparties en 21 lots traités en marchés séparés. Les lots 1 à 20 sont des
marchés à bons de commande. Le lot 21 est un marché réparti en 2 tranches
soit une ferme et une conditionnelle. Les lots 2, 5, 7, 9 à 14 sont
conclus pour une durée allant de la notification du marché jusqu'au
31.12.2008 avec possibilité de reconduction d'une ou 2 années
supplémentaires. Les lots 1, 3, 4, 6 et 8 sont conclus pour une durée d'un
an à compter de la date de notification du marché, avec possibilité de
reconduction d'une ou 2 années supplémentaires. Les lots 15 à 20 sont
conclus pour une durée d'un an à compter de la notification du marché. Le
lot 21 est conclu pour une durée en tranche ferme de 13 mois à compter de
la date de notification et de 6 mois en tranche conditionnelle.
...

F-Charleville Mézières: motor vehicles, trailers and vehicle parts

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