F-Nantes: food products and beverages

Country:

France

City/Locality:

NANTES

Notice/Contract Number:

eu:171887-2008

Publication Date:

Jul 5, 2008

Deadline:

Aug 1, 2008

Buyer:

VILLE DE NANTES

Original Language:

French

Address:

VILLE DE NANTES
NANTES
France

Web Site:

http://www.nantes.fr

Notice Type: 2140
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities, with participation by GPA countries
EU Official Journal Publication: 129/2008
, #
171887-2008
Contract Nature: Supply contract
Procedure Type: Negotiated procedure
Type of Bid Required: Not defined
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Supplies
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Ville de Nantes, M. le Maire,
Contact: Laurence Jouneau, Attn: M. le Député-Maire, F-44094 Nantes Cedex
1. Tel. (33) 240 41 92 29. E-mail: laurence.jouneau@mairie-nantes.fr. Fax
(33) 240 41 92 55.
Internet address(es):
General address of the contracting authority: http://www.nantes.fr.
Address of the buyer profile: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
ville-nantes/.
Further information can be obtained at: Ville de Nantes, Service municipal
de restauration - impasse du Petit Châtelier - BP 50371, Attn: Anne
Grimberger, 44303 Nantes Cedex 03. Tel. (33) 251 89 71 49. E-mail:
anne.grimberger@mairie-nantes.fr.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
As in above-mentioned contact point(s).
Tenders or requests to participate must be sent to: Ville de Nantes,
Direction de la Commande Publique, 29, rue de Strasbourg, Attn: Laurence
Jouneau, 44094 Nantes Cedex 1. Tel. (33) 240 41 92 29. E-mail:
laurence.jouneau@mairie-nantes.fr. Fax (33) 240 41 92 55.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 15000000, 15131120,
15894300.
Description: Food products and beverages.
Sausage products.
Prepared dishes.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
1.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Fournitures
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Nantes, M. le Maire,
Contact: Laurence Jouneau, à l'attention de M. le Député-Maire, F-44094
Nantes Cedex 1. Tél. (33) 240 41 92 29. E-mail:
laurence.jouneau@mairie-nantes.fr. Fax (33) 240 41 92 55.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.nantes.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
ville-nantes/.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Ville de Nantes, Service municipal de restauration - impasse du
Petit Châtelier - BP 50371, à l'attention de Anne Grimberger, 44303 Nantes
Cedex 03. Tél. (33) 251 89 71 49. E-mail:
anne.grimberger@mairie-nantes.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de
contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Ville de Nantes, Direction de la Commande Publique, 29, rue de
Strasbourg, à l'attention de Laurence Jouneau, 44094 Nantes Cedex 1. Tél.
(33) 240 41 92 29. E-mail: laurence.jouneau@mairie-nantes.fr. Fax (33) 240
41 92 55.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs
adjudicateurs: non.
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés pour les écoles
publiques et centres de loisirs de la ville de Nantes.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Impasse du Petit Chatelier - BP 50371,
F-44303 Nantes Cedex 1.
Code NUTS: FR511.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent marché négocié suite à appel d'offres ouvert infructueux concerne
la fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés. Il porte
uniquement sur les lots 1 (charcuterie de volaille) et 15 (pizzas
réfrigérées).
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles 35-i-1° et 65 à
66 du Code des Marchés Publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum
et maximum passé en l'application de l'article 77-i du Code des marchés
publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur
au fur et à mesure des besoins.
— Les candidats peuvent déposer leur dossier de Candidature à l'adresse
suivante https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes.
Durée du marché :
Les marchés prendront effet le 1er septembre 2008 ou à compter de leur
date de notification si celle-ci est postérieure et s'achèveront le 31
décembre 2009.
Ils pourront être reconduits par période successive de 1 an pour une durée
maximale de reconduction de 2 an(s), par décision expresse du représentant
du pouvoir adjudicateur.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15000000.
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8) Division en lots: Oui.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Oui.
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Charcuterie de volaille.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15131120.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum : 9 900 euros (T.T.C.) ; Maximum : 83 500
euros (T.T.C.).
LOT N° 15
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Pizza réfrigérée.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15894300.
3) QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Minimum : 6 700 euros (T.T.C.) ; Maximum : 58 400
euros (T.T.C.).
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés: Possibilité d'une avance
contre la constitution d'une garantie à première demande ou/et d'une
caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Modalités de financement:
Financement sur le buget général de la Ville de Nantes.
Modalités de paiement : Paiement par virement à 45 jours conformément aux
règles de la comptabilité publique.
Ordonnateur : M. Le Député-Maire de la Ville de Nantes.
Comptable assignatire des paiements : M. le Receveur des Finances de
Nantes Municipale.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs
économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire
solidaire.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: Pièces générales:
— Lettre de candidature (imprimé DC 4) dûment remplie en cas de
groupement.
— En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements
prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc5 à remplir si utilisation de ce
document).
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun
des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés publics (voir cadre
K du Dc5 si utilisation de ce document).
— Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour
engager le candidat (cadre C1 du Dc5 à remplir si utilisation de ce
document).
Capacités professionnelles :
— Un document indiquant la liste des principales références dans des
opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur
création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet,
le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces
références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage
publics ou privés et /Ou complétées des certificats et qualifications
professionnelles éventuels du candidat (cadre F-2 et G du document Dc5 à
remplir si utilisation de ce document, cadre H à renseigner le cas
échéant).
A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il
dispose des savoirs faire nécessaires à l'exécution du marché par tout
moyen de preuve à sa convenance.
III.2.2) Capacité économique et financière: Renseignements et formalités
nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Un document
précisant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers
exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes
(cadre D-1-1 du document Dc5 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.3) Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires
pour évaluer si ces exigences sont remplies: Note de présentation de
l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains (cadre F-1 du
document Dc5 à remplir si utilisation de ce document et tout document
complémentaire).
III.2.4) Marchés réservés: Non.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 0834C003.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 1.8.2008 - 11:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS
COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: Critères de sélection des candidatures,
l'ordre de priorité étant croissant :
Les capacités techniques, les capacités financières, les capacités
professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2008.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal
administratif de Nantes, 6, allée de l'ile Gloriette - BP 24111, 44041
Nantes Cedex 01. E-mail: greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. (33) 240 99 46
00. Fax (33) 240 99 46 58.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, 6, quai
Ceineray - BP 33515, 44035 Nantes Cedex 1. E-mail:
nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr. Tél. (33) 240 08 64 33. Fax
(33) 240 47 90 68.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes,
6, allée de l'Ile Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes Cedex 01. E-mail:
greffe.ta.nantes@juradm.fr. Tél. (33) 240 99 46 00. Fax (33) 240 99 46 58.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 2.7.2008.

F-Nantes: food products and beverages

Request For Proposals

General Information

Contact Information

Goods, Works and Services

Original Text

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